• Décrets contre les congrégations religieuses appliqué aux colonies (1883) : extrait de la semaine religieuse de PARIS (24.04.1880), note du P. BARILLEC (manuscrite) sur la question des congrégations religieuses aux colonies ((22.04.1880), extrait du Moniteur Universel (01.10.1881, nouvelles mesures contre les congrégations religieuses), interpellation de M. BATBIE relative aux décrets du 29.03.1880 contre les congrégations (au sénat) dans Débats et documents parlementaires.
• La loi sur les associations aux colonies, session de 1907, session extraordinaire de 1908 (députés).
• La loi de séparation aux colonies. Questions de jurisprudence (imprimé), 5 exemplaires.
• J.O. du 20.12.1908, la loi sur les associations aux colonies.
• J.O. du 10.02.1911, la loi de séparation dans les colonies françaises.
• J.O. du 26.05.1912, la loi de séparation dans les colonies concordataires.

Documents rassemblés par Mgr LEROY :

• "De quibusdam rebus in ecclesiastico regimine mendandis", Paulus Bernardus a S. Catharina, imprimé, 20 pages.
• Arrêté local concernant les ventes et concessions de terrains, De CHAVANNES, 26.09.1891, LIBREVILLE (CONGO, GABON).
• Bulletin Officiel du ministère des colonies, année 1900, n° 6 : Arrêté du Commissaire général du Gouvernement au CONGO français portant régime des concessions rurales de 10.000 hectares et au-dessous (04.04.1900).
• Documentation Catholique n° 64 du 24.04.1920 :"Syndicats professionnels. Usage que peuvent faire les catholiques de la loi du 13.02.1920", Auguste RIVET.
• J.O. des territoires occupés de l'ancien TOGO, 01.11.1921 : arrêté du 21.10.1921 remettant au Vicaire apostolique les biens, droits et intérêts des missions allemandes de l'ancien TOGO situés dans la zone française.
• J.O. de la République française (04.03.1926) : organisation des conseils d'administration des missions au CAMEROUN et TOGO.
• J.O. du 30.07.1935 : admission des Français et des étrangers à la MARTINIQUE, la GUADELOUPE et LA REUNION.
• "La Dépêche Coloniale" du 21.01.1936 :"La transformation récente du Conseil Supérieur des Colonies", Dr LANCIEN.
• "La Dépêche coloniale" du 24.03.1905 : "Le régime de la propriété au MAROC, ses origines. Doctrines coraniques", Dr SAMNE.
• Documents sur les biens des Missions au TOGO (pays à mandat).
• Lettre du F. Ildefonse ALAGARD (SSCC) à Mgr LEROY (13.03.1913).
• Note dactylographiée sur "Les associations déclarées (loi du 01.07.1901) et les propriétés des missions dans les colonies françaises d'Afrique".
  Original manuscrit de Mgr LEROY.
• Note de Mgr LEROY : "Les biens des missions dans les colonies françaises" ( manuscrit et 2 ex. dactylographiés).
• "Question des propriétés", Mgr LEROY (manuscrit et 1ex. dactylogr.) 25.11.1924.
• 2 lettres ((30 et 31.12.1924) concernant les associations aux colonies.
• Projet de décret concernant le régime des associations en A.O.F. ou A.E.F. Projet de décret concernant le régime des associations missionnaires (en A.O.F. ou en A.E.F.).

• Note sur le séminaire des Missions Etrangères (P. LETOURNEUR, 31.03.1953).
• Note : "La Maison mère des Pères du Saint Esprit, histoire (P. LETOURNEUR, 03.12.1950).
• Note sur le séminaire du Saint-Esprit (15.04.1951).
• Note sur le séminaire colonial de PARIS.
• Le séminaire colonial de PARIS, note de Mgr GAY (07.10.1952).
• Quelques notes sur le séminaire colonial de la rue L'homond , Mgr GAY (20.09.1952).
• Lettres de Mgr GAY au P. GRIFFIN ou au P. NEYRAND (29.03, 28.04, 02.05, 01.06, 11.12.1951, 20.09, 24.11, 27.11 (2), 18.12.1952, 16.02, 29.04.1953), de Mgr de la BRUNELIERE (09.02, 28.05.1951, 24.11 (2), 07.12.1952, 22.04, 30.04.1953, 16.05.1954), de Mgr De LANGAVANT (19.04, 16.11.1951, 21.04.1954), de Mgr LISTON, évêque de PORT-LOUIS (09.05, 07.11, 16.11.1951, 08.04.1953), de Mgr MARIE (22.11.1951).
  Lettres du Conseil général (10, 30.12.1952) à Mgr GAY, (15.12.1952) à Mgr De La BRUNELIERE.
• Décisions du conseil général (10.04, 15.05, 06.11.1951, 23.09.1952, 23.04.1953).
• Lettres du P. GEMMERLE (15.05.1951, sur la propriété du séminaire, 24.04, 23.05.1953 sur la fermeture, 27.05.1954 à Mgr De LANGAVANT et à Mgr De La BRUNELIERE).
• Memorandum de Mgr LISTON sur la fermeture du séminaire colonial (avril 1953).
• Memorandum au sujet du séminaire du Saint Esprit.
• Télégramme et lettre du P. MURPHY (10.11.1953), procureur à ROME.

N.B. Voir aussi, pour la question du transfert, 3D 4.5a 5 et 6.

1. Etude du P. LETOURNEUR : "Congrégation du saint-Esprit et Séminaire Colonial", PARIS, 21.01.1953. Polycopié de 105 pages.
2. La question légale : le statut civil de la congrégation. Questions posées aux juristes.
   Réponse à la thèse du P. LETOURNEUR par Mgr GAY (21.02.1953).
   Avis de Me CHEVRIER, avocat au Conseil d'Etat (27.04.1951).
   Lettre de Mgr LEROY au Ministre des colonies (25.09.1911) à propos de l'application de la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat aux colonies.Réponse de M. LEBRUN (18.10.1911).
   Note du P. LETOURNEUR sur l'avis de Me CHEVRIER (29.04.1951).
   Lettre de Mgr GAY au P. GRIFFIN (21.02.1953) avec réponse à la thèse du P. LETOURNEUR. Lettre de Mgr GAY au P. GRIFFIN (28.04.1953) avec "Ultimes réflexions après le rapport de Me CHEVRIER".
   Note sur le séminaire des Missions Etrangères.

• Etat du personnel 1955-56, 1960-61.
• Remarques divers (MM. DOUMAIN, DESJARDINS, MAYER (1955-56).
• Dossier P. GALLON. Lettre du P. GALLON (changement d'affectation, 26.08.1960).
  Notice sur P. FRECHARD, Jules ERNOULT, Arsène AUBERT, Charles FAISANDIER (dossier).
• Lettres du P. Gérard MOREL (28.07, 21.10, 10.11, 23.11.1958, 12.03.1959), lettres du supérieur (16.11.1958, 05.07.1959).

• Lettres de l'évêché de FREJUS TOULON 1954, 27.10.1954, 21.01, 19.03.1955, 04.04, 18.05.1957, 08.04, 08.10.1958, 05.12.1961, 01.10.1962.
• Liste des pouvoirs accordés par l'évêché (01.11.1954, 01.07.1961).
• Liste des saluts du saint sacrement (01.11.1954).
• Lettre des paroissiens de la CROIX-VALMER (06.05.1957).
• Lettres du P. ROBIN (10.05.1957, 04.10, 10.11.1958).
• Comptes de la paroisse de GASSIN.
• Compte-rendu des activités paroissiales (CROIX-VALMER).
• Lettre du supérieur à l'évêque (11.06.1960), au curé (12.06.1960).
• Lettre de l'abbé PEYROL (17.06.1960).
• Lettres de confirmation du P. ROBIN comme confesseur extraordinaire (26.10, 14.11.1960).
• Extrait de journal (05.06.1962) : nomination de Mgr BARTHE à la place de Mgr MAZERAT.
• Carte de Mgr MAZERAT (03.09.1962). Réponse du P. CHIDAINE, nouveau supérieur (01.10.1962).
• Lettre du P. CHIDAINE (05.10.1962, 20.03.1963).

• Rappport du P. CHIDAINE : "Perspectives d'avenir pour l'oeuvre du séminaire du Saint Esprit" (31.10.1962). 13 pages dactylographiées.
• Lettre de Mgr LEFEBVRE (copie, 21.10.1962).
• Lettres du P. CHIDAINE (01.11.1963).
• Décision du conseil général (26.06.1963).
• Correspondance avec l'évêché de SAINT DENIS (16, 25.05, 02.06, 03.06) pour placer les séminaristes.
• Correspondance avec l'évêché de la MARTINIQUE (25.05, 03, 09.06.1963).
• Correspondance avec l'évêché de PORT-LOUIS (18.12.1962, 25.01.1963).
• Lettre au sujet de la GUADELOUPE (26.06.1963).
• Inventaire (06.06.1963).
• Notice sur la Maison du saint Esprit, CROIX-VALMER, maison de repos et de convalescence. 13 cartes postales de la CROIX-VALMER.

• Lettre du Fr DONAT (07.12.1872).
• Adresses des Directeurs des colonies privées.
• Recettes et dépenses de la colonie agricole de N.D. de BEAURECUEIL, de 1853 à 1873.
• Lettre de l'abbé de FONGOMBAULT (sans date, 01.02.1873).
• Lettres de diverses colonies agricoles (1873) : CITEAUX (14, 16.01, 09.03), LE LUC (27.01), l'ILE DU LEVANT (27.01), VAILHAUQUES (27.01), MAUMONCEL (27.01), LA GRANDE TRAPPE (28.01), NOGENT (31.01), LA LOGE (02.02), METTRAY (06.02), PEZET (06.02), BEAURECUEIL (26.03, 14.08).
  Brouillons de lettres du P. LEVAVASSEUR (05.03.1873, 11.04.1875).
• Note sur la situation de la colonie pénitentiaire de LANGONNET (1873).
• Projet de location de la colonie (05.03.1873).
• Lettre d'adhésion à l'Oeuvre des colons libérés (25.11.1874), avec note du P. GUYOT.

La Nouvelle Revue Française d'Outre-Mer, organe du comité Central de la France d'Outre-Mer :

• 1952 : n° 6 (juin), n° 12 (déc.).
• 1953 : n° 6 (juin), n° 9 (sept.) Le problème chrétien devant la conscience coloniale, n° 10 (oct.) Expansion coloniale et christianisme, n° 11 (nov.), n° 12 (déc.) Lyautey, Galliéni, Brazza et la colonisation.
• 1954 : n° 1 (janv.) L'expansion coloniale et l'Indigène. Economie...,
  n° 2 (fév.) Territoires et Populations. Enseignement. Afrique du Nord...
  n° 3 (mars) Maroc. Economie de l'A.O.F.
  n° 4 (avril) Assistance aux citoyens français musulmans. Economie du Cameroun. Comores. Madagascar.
  n° 5 (mai) Afrique du Nord. La pêche en Afrique Noire. Les ports.
  n° 6 (juin) Existe-t-il un péché de colonialisme ? (CHARLES-ROUX). Afrique du Nord. Elevage en Afrique Noire.
  n° 7-8 (juil. août) Evêques français de jadis et expansion coloniale française (CHARLES-ROUX). Education de base en Oubangui. Aménagement du Fleuve Sénégal...
  n° 9 (sept.) : Ports d'A.O.F. Algérie. Maroc. Démographie et nutrition...
  n° 10 (oct.) Colonisation française et institutions indigènes (CHARLES-ROUX). Port de Dakar...
  n° 11 (nov.) Evacuation d'Hanoi. Tunisie. Togo. Algérie...
  n° 12 (déc.) Commerce et prix en Afrique Noire. Afrique du Nord...

Bulletin du Comité de l'Afrique Française, 22 tomes, de 1894 (4e année) à 1916 (26e année).