file 2G1.20a,b - COMPTES ANNUELS

Zone d'identification

Cote

2G1.20a,b

Titre

COMPTES ANNUELS

Date(s)

  • 1910 - 1936 (Création/Production)

Niveau de description

file

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

a)- Comptes annuels des différentes communautés de France, de 1922 à 1936.
b)- Comptes annuels de la province de France : 1912 à 1936.

  • Comptes plus anciens : SEYSSINET (1893-1904),
    contentieux Seyssinet-Suse-Beauvais (1905), correspondance (Mgr LEROY, P. KUENTZ), décisions du conseil général (25.08.1905).
    Dettes, bourses... de Suse (1911-1912).
    Comptes de Suse (1909-1912). Dette. Correspondance du P. DEMAISON.
    Comptes d'Allex 1930-1933.
    Comptes des aspirants étrangers (1916-1922).
    Comptes divers de 1912 à 1921 (formation) : CHEVILLY, ALLEX, SUSE, LANGONNET, GENTINNES, FRIBOURG, ST ALEXANDRE.
    Comptes de Ste Dévote (1902), Bordeaux (1912).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne cote

#104825

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés