file SA-2.3.3 - CONSEIL GENERAL

Zone d'identification

Cote

SA-2.3.3

Titre

CONSEIL GENERAL

Date(s)

  • 2000 - 2004 (Création/Production)

Niveau de description

file

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • 21.02.00, LOOS/BREIDENBACH, first appointment
  • 09.07.00, LOOS/BREIDENBACH, confirming election
  • 29.09.00, LOOS/BREIDENBACH, approval of chapter texts
  • 01.06.01, LOOS/MARZINKOWSKI, dispensation tempory vows
  • 07.11.01, LOOS/MARZINKOWSKI, first appointment, MESIC
  • 10.07.03, confirming election of superior
  • 24.09.03, approval chapter texts
  • 19.05.04, change of fiirst appointment SISKO

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne cote

#115965

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés