Zone d'identification
Cote
SF-65.8
Titre
CONSEILS D'ADMINISTRATION
Date(s)
- 1982 - 1985 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Réunions du Conseil d'Administration de la Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil (O.A.A.) : Dons, legs, successions, situation financière...
- Conseil du 15.04.1983.
- Conseil du 28.06.83 (compte rendu moral et financier, exercice 1982).
- Tableau d'amortissement (15.09.1983).
- Conseil du 09.10.1984.
- Conseil du 16.11.1984 + projets d'investissements 1984-1985.
- Conseil du 14.12.1984.
- Conseil du 22.01.1985 et lettres (15, 18, 26.02).
- Conseil du 01.03.1985.
- Conseil du 29.03.1985.
- Conseil du 26.04.1985.
- Conseil du 07.06.1985.
- COnseil du 25.09.85 (compte rendu moral et financier, exercice 1984).
- Conseil du 19.11.1985 + tableau d'amortissement.
- Conseil du 19.12.1985.
- Résultats comptables 1985. Terrains de Marcoussis (T.G.V.).
- Projet éducatif de la Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#111372
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français