Zone d'identification
Cote
2G1.22a2
Titre
CONSEILS PROVINCIAUX
Date(s)
- 1919 - 1938 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Rapports des conseils provinciaux :
- 24-25.04.1924 (+ circulaire de Mgr LEROY à MM les membres du clergé colonial, 21.11.1919).
- 08-09.04.1926. (2 ex.)
- 21.04.1927 (avec un état statistique du personnel).
- 10-11.04.1928 (avec état statistique des aspirants).
- Projet de coutumier pour la province de France, note sur la retraite de CHEVILLY, lettre et projet de trousseau (1929).
- 24-25.04.1930.
- 08-10.04.1931 et 23.08.1931 (projet et rapport).
- 31.03-01.04.1932.
- 20-21.04.1933.
- 05-06.04.1934.
- 25-26.04.1935.
- 16.04.1936.
- 01-02.04.1937.
- 20-21.04.1938. (+ 2 manuscrits : noms proposés au supérieur général. Remarques sur le maintien des basses classes à CELLULE).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
251A2 / #104832
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français