Zone d'identification
Cote
5G1.8a2
Titre
CONSEILS PROVINCIAUX
Date(s)
- 1969 - 1973 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Conseil provincial du 01.02.1969 à Louvain. Circulaire du 16.06.1969.
- Conseil du 02.07.1969. Décision du 14.07.1969 (P. LAMBERT supérieur de Gentinnes).
- Conseil du 31.10.1969. Circulaire du 21.01.1970.
- Conseils des 20.02, 04, 27.05, 03.06, 02, 29.08, 02.11, 02.12.1970,.
- Conseils des 10.02, 10.03 (français et flamand), 26.05, 22.09, 07.11.1971.
- Conseils des 15.02, 25.03, 22.04, 07.07, 07, 28.10, 02.12.1972.
- Conseils des 06, 13.01, 03, 24.03, 19.05, 07.07, 03.08, 06.10.1973 (2).
Remarques du Conseil général et décisions (07.10.1973).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
148/74 / #106053
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français