Zone d'identification
Cote
2C1.3b5
Titre
CONSTITUTIONS.
Date(s)
- 1919 - 1923 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce dossier contient :
1) le registre des décisions du Conseil Général relatives aux Règles et Constitutions, de novembre 1909 à décembre 1912,
2) les observations sur les constitutions en vue de leur refonte, souvent bien antérieures au chapitre,
3) les modifications à faire pour les mettre en règle avec le nouveau droit canonique (1917),
4) une lettre du P. LITHARD sur certains doutes concernant les constitutions (26.04.1923).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
664B5 / #101878
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français