Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 12-90-18 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Contrat d'achat du séminaire du Saint Esprit (extraits).
VENTE du séminaire du Saint Esprit, de la famille ANGAR à M. BERTOUT ou à la Congrégation du Saint Esprit (13.09.1819).
Acte de vente de M.DUPUIS à M.BERTOUT d'une maison sise 2 Cul de Sac des Vignes, avec les notes d'honoraires.
Procès-verbal de reconnaissance de l'état des lieux où se trouvaient les bâtiments occupés par l'Ecole Normale (20.11.1822).
2 Etats descriptifs du Séminaire (1806 et 1823).
Etat des revenus du séminaire avant et après la Révolution (1808).
Convention de M.BERTOUT au sujet de la CHYPERIE (1826).
Renseignements sur la famille ANGAR.
Extrait de l'Ami de la Religion sur la reprise du sémanaire par M. BERTOUT (tome34, 1822, pp200-201).
Nomenclature, par année, des pièces officielles de 1804 à 1833 (CABON).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français