CONTRAT

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

CONTRAT

Termes équivalents

CONTRAT

Termes associés

CONTRAT

94 Description archivistique résultats pour CONTRAT

94 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

CARREFOUR/PROJET ET FONDATION

  • 5P1.12b4
  • file
  • 1948 - 1949
  • Projet d'un orphelinat à Carrefour, demandé par le Président de la République d'Haïti (1948) :
  • Résumé du projet et résumé des lettres (notes du P. Navarre).
  • Note au sujet d'un orphelinat en Haïti, signée de Mgr LE HUNSEC avec brouillon du P. CABON.
  • Lettres : Mgr LE GOUAZE (01.05), M. Love LEGER Chef du Cabinet particulier du Président (28.04), P. LE BIHAN (02 (2), 26.05).
  • 1949 :
  • Lettres : P. LE BIHAN (05.07 + projet de contrat avec l'Education nationale d'Haïti, télégr. du 13.07 + réponse de Mgr Le Hunsec du 14), P. KRANITZ (28.09), P. LE RETRAITE (28.09).
  • Loi du Président DUMARSAIS Estimé, Président de la République, confirmant le contrat passé entre le P. LE BIHAN et M. Antonio VIEUX, Secrétaire d'Etat à l'Education Nationale, le 17.08.1949.
  • Le Moniteur (Journal Officiel) du 29.09.1949 contenant cette Loi aux pages 841-842. + deux copies.
  • Mémoire concernant la Maison centrale, 7 p. dactyl., copie envoyée le 28.01.1949)

HAÏTI

CIRCONSCRIPTION DES SEYCHELLES

  • SA-138.1
  • 2001 - 2013
  • INFORMATIONS SUR LA CIRCONSCRIPTION :

  • 10.04.2008 : Implementation of T.A.

  • 29.03.2011 : Chapter Decisions (draft).

  • 29.03.2011 : Report on visit by J. KINGSTON.

  • 29.03.2011 : Chapter Reflection Documents.

  • DÉCISIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL :

  • 10.01.2008 : Dec 130/07: Appointment of A. MOSESY as Superior.

  • 17.12.2010 : Dec 80/10 : Extension of mandate of A. MOSESY.

  • 29.03.2011 : Dec 02/11: Appointment of L. BISSILA MBILA as Superior.

  • 01.04.2011 : Dec 20/11: Approval of Chapter Decisions.

  • 01.04.2011 : Dec 21/11: Approval of Contract with Port Vicotria Diocese.

  • 08.02.2013 : Spiritans in Sychelles Vol. I issue 2.

  • 29.03.2011 : Proposed Contract with Port-Victoria Diocese.

  • 27.07.2011 : Chapter Decisions (amended).

  • 19.12.2011 : Chapter Decisions booklet- signed contract with Diocese.

  • CORRESPONDANCE:

  • 09.04.2008 : A.MOSESY à ADG Request for Ist Appointments.

  • 29.03.2010 : A.MOSESY à ADG Request for Ist Appointments 2010.

  • 16.12.2011 : L. BISSILA MGILA to J. KINGSTON on CULTURAL CENTRE.

  • 17.12.2011 : J. KINGSTON to L. BISSILA MGILA re CULTURAL CENTRE.

  • 18.12.2011 : L. BISILLA MBILA to J.P HOCH/KINGSTON re LEGAL DOCUMENTS.

  • HISTORIQUE :

  • GUILLEMOT Gérard, Les Spiritains aux Seychelles, Historique de la Fondation Spiritaine aux Seychelles, fascicule, 18/05/2001.

SEYCHELLES

COLLEGE - SEMINAIRE DE BASSE TERRE

  • 3P1.2.1
  • file
  • 1853 - 1856
  • Convention entre Mgr FOURCADE, évêque de Basse Terre et le P. SCHWINDENHAMMER, supérieur de la congrégation du St. Esprit pour l'administration du séminaire - collège (21.11.1853).
  • Note sur le petit séminaire de la Guadeloupe (non signée), 1853.
  • Note (non signée) : "Faut-il accepter la direction de ce petit séminaire" ?
  • Lettres de 1854 : P. KLEIN (07, 10.07, 23.08.1854).
  • 1855 : P. KLEIN (21.03, 16, 26.04, 09, 10.05.1855), collective (16.04), M. BELLAUNAY Vic. gén. (04.09, note sans date), M. BONFILS (2 notes sans date), évêché (16.08), P. COLLIN (août, appréciation sur la situation).
  • 1856 : P. EMONET (28.04.1856), P. BELLAUNAY (05.05)
  • Prospectus sur le collège, conditions d'admission ... : 25.01.1854.
  • Extrait de circulaire du P. SCHWINDENHAMMER, expliquant le départ des spiritains de Guadeloupe (circulaire n° 12, 1855, 1856).

GUADELOUPE

COLLEGE SAINTE-MARIE DE FORT-DE-FRANCE

  • 4P1.10a3
  • file
  • 1914 - 1947

1.- Premier prospectus du "Collège ecclésiastique de Fort-de-France", imprimé sans date.

  • Etat du personnel établi par le P. MALLERET (sans date).
  • Rapport du Conseil de la communauté Ste Marie (07.07.1914).
  • Lettre de Mgr LEQUIEN (07.12.1915).
  • Note de Mgr LEROY sur le séminaire-collège (17.01.1916).
  • Projet de bail pour la location d'un immeuble dit "le petit séminaire" (avril 1916).
  • Lettre de Mgr LEQUIEN sur le séminaire-collège (06.06.1916 extrait).
  • Note de Mgr LEROY sur le projet de bail pour la location (12.08.1916).
  • Note du P. DEWASTE sur le bail (20.12.1916). Projet de convention.
  • Lettres du P. DEWASTE (23.01, 01.05.1917).
  • Projet de contrat entre la congrégation et l'évêque de la Martinique au sujet du séminaire-collège (observations du P. FAUGERE, 21.05.1917).
  • Séminaire-collège Ste Marie, projet d'accord (27.08.1917).
  • Lettres de Mgr LEQUIEN (02, 17.10.1917).
  • Note de Mgr LEQUIEN à la maison-mère au sujet du nouveau contrat pour le collège (23.10.1917).
  • Notes au sujet de l'accord à intervenir avec l'évêque de la Martinique (14.11.1917).
  • Lettre du P. FAUGERE (12.11.1917).
  • Projet de contrat proposé par Mgr LEQUIEN (février 1918).
  • Projet de convention adopté en août 1918. Notes complémentaires.
  • Note de Mgr LEROY (10.11.1919).
    1. Séminaire-Collège : prospectus des années 1920.
      Lettre du Nonce de Paris, Mgr CERETTI (11.01.1923, signalant une note du Président du Conseil à propos du séminaire-collège). Extrait du Bulletin général (contexte de la loi de séparation).
  • Rapport du P. JANIN sur le collège Sainte-Marie (03.04.1926). Décision du Conseil général (20.04.1926).
  • Création de l' "Association Amicale des Anciens Elèves du Séminaire-Collège de Saint-Pierre et de Fort-de-France", 1929 : première assemblée, statuts, liste de membres... (2 ex).
    (voir aussi 4P1.9.8)
    1. Note sur le traitement des Soeurs missionnaires du St Esprit (18.03.1925). Lettre du 04.09.1925 (éventualité d'un recrutement), lettre du P. COUTRET (sur le projet de contrat). Sr Marie-Claire (13.05.1926).
    2. Séminaire-collège Sainte-Marie de Fort-de-France : palmarès 1946-1947.

MARTINIQUE

CONTRAT AVEC LA CONGREGATION DU SAINT ESPRIT

  • 2G4.4a4
  • file
  • 1969 - 1971
  • Contrat-type proposé au chapitre général de 1969.
  • District d'AUTEUIL, circulaire n° 9 (08.12.1970) : Le contrat, son mode d'application. Projet de contrat.
  • Extrait du contrat signé entre AUTEUIL et la congrégation (01.04.1971).
  • Rapport du P. HACK sur l'Oeuvre des O.A.A. (1966).
  • Correspondance entre le P. BAZIN, économe provincial, et le P. ROZO, accompagnée des remarques de l'économe provincial de France (02.03.1970).

APPRENTIS D'AUTEUIL

CONTRAT AVEC LA CONGREGATION ET DOCUMENTATION

  • 8i1.1a3
  • file
  • 1946 - 1979

1.- 1946 :
Lettres : Mgr SERICANO (Secrétairerie d'Etat, 24.07), Mgr LE HUNSEC (25.09)
Contrat entre Mgr Faustino MOREIRA dos Santos et la congrégation du Saint Esprit ( 15.12).

  • 1947 :
    Lettre du P. Alves de REGO (11.12).
  • 1948 :
    Décisions du Conseil général (20.01 résidence de Tarrafal et nomination des conseillers du supérieur principal).
    1. Documentation :
      "Avenir économique difficile pour les îles du Cap Vert" (I.C.I., août 1975).
      Le Monde (01.09.1977) "Cap vert : cruel archipel".
      Pentecôte sur le Monde (mars-avril 1979) "Archipel du cap-Vert = terre brûlée".

CABO VERDE

CONTRAT AVEC LES EVEQUES

  • 3C1.10a2
  • file
  • 1962 - 1962

Projet de contrat entre les évêques d'Afrique et d'Amérique et la congrégation du Saint-Esprit.

SUPÉRIEUR GÉNÉRAL

CONTRAT D'ACHAT DU SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT

  • 2A5.2.1
  • file
  • 12-90-18

Contrat d'achat du séminaire du Saint Esprit (extraits).
VENTE du séminaire du Saint Esprit, de la famille ANGAR à M. BERTOUT ou à la Congrégation du Saint Esprit (13.09.1819).
Acte de vente de M.DUPUIS à M.BERTOUT d'une maison sise 2 Cul de Sac des Vignes, avec les notes d'honoraires.
Procès-verbal de reconnaissance de l'état des lieux où se trouvaient les bâtiments occupés par l'Ecole Normale (20.11.1822).
2 Etats descriptifs du Séminaire (1806 et 1823).
Etat des revenus du séminaire avant et après la Révolution (1808).
Convention de M.BERTOUT au sujet de la CHYPERIE (1826).
Renseignements sur la famille ANGAR.
Extrait de l'Ami de la Religion sur la reprise du sémanaire par M. BERTOUT (tome34, 1822, pp200-201).
Nomenclature, par année, des pièces officielles de 1804 à 1833 (CABON).

BERTOUT

CONTRAT D'ENTENTE

  • 2i1.4a2bis
  • file
  • 1844 - 1846

Contrat d'entente entre Gimi NGOMA, chef de l'Ifumba Bayengi Passi ni Pili à Mayumba et le Gouverneur Ramon Rovirosa (1844-1846) :
Reproduction des deux pièces scellant le contrat (photos et dessins).

DEUX-GUINÉES

CONTRATS AVEC LES DIOCESES

  • 3C1.29b
  • file
  • 1962 - 1968

Contrats (ou projets) entre les circonscriptions ecclésiastiques et la congrégation du Saint Esprit :
1) ARECIBO (Puerto Rico) 1966. 2) BANGASSOU (1965).
3) BANGUI et BANGASSOU ( 1956).
4) BATHURST, (correspondance et contrats, 1952-1963).
5) BETHLEHEM (1964).
6) BRAZZAVILLE (correspondance et contrat, de 1952 à 1965).
7) CAYENNE (correspondance et contrats, 1962-1967).
8) DAKAR (1963). 9) DOUME (1963). 10) EDMONTON (1966).
11) ELDORET (1963).
12) ELISABETHVILLE (correspondance et contrat, 1965-1966).
13) FORT-ROUSSET (correspondance et contrat 1963-1965).
14) FREETOWN & BO (1963).
15) GUEDELOUPE (correspondance et contrat, 1962-1967).
16) KINDU (correspondance et contrat, 1962-1968).
17) LIBREVILLE (1963).
18) LOKOJA (correspondance et contrat 1964-1965).
19) MAJUNGA 1964-1965). 20) MARTINIQUE ( 1963).
21) MOMBASA ( correspondance et contrat, 1963).
22) MOROGORO (correspondance et contrat, 1963-1965).
23) MOUILA (1965.) 24) NAIROBI (correspondance et contrat, 1962-1967).
25) ONITSHA (correspondance et contrat 1959-1965).
26) OWERRI (1964). 27) POINTE-NOIRE (1965). 28) PORT-HARCOURT (1965).
29) PORT-LOUIS (1963). 30) REUNION (correspondance et contrat, 1965-67).
31) ZIGUINCHOR (1963).

SUPÉRIEUR GÉNÉRAL

Résultats 11 à 20 sur 94