CONTRAT

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ROCKWELL/FONDATION ET CENTENAIRE

  • 7G1.3a1
  • file
  • 1861 - 1964
  • Copie du contrat de Rockwell (juillet 1864). Traduction du contrat.
  • Procès-verbal du contrat de la maison de Rockwell (03.07.1864).
  • Lettre du P. HUVETYS (06.06.1867).
  • Convention relative à l'établissement de N.D. de Rockwell (P. BARILLEC, 07.10.1868).
  • Copie du contrat accepté par nous et par M. THIEBAULT (1868).
  • Acte passé le 16.12.1868 entre M. THIEBAULT, les P. LEMAN et HUVETYS...
  • "Rockwell College Annual : Centenary (1864-1964), imprimé, 212 pages.

IRLANDE

AFFAIRES CIVILES ET CONTRATS

  • 2G25.3a2
  • file
  • 1869 - 1898
  1. 1869 : Constitution de la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (02 et 09.12.1869). Manuscrits.
    Copie de l'acte de la Société civile de MESNIERES. Manuscrit.
  2. 1878 : Contrat sous seing privé entre la congrégation du Saint Esprit et la Société civile de MESNIERES. 1er et 2e projets.
    Projet de convention entre la congrégation du Saint Esprit et la Société de MESNIERES (05.10.1878).
    Projet de situation au 08.03.1880.
    Note sur MESNIERES 19.03.1881, P. BESSERAT.
    • 1882 : Note sur la loi du 28.12.1880 spécialement dans son application à la Société civile de l'Orphelinat de MESNIERES (17.04.1882).
    • 27.10.1882 : Modification des statuts de la Société civile et particulière de l'orphelinat et du pensionnat de MESNIERES.
    • 1893 : nouvelle note financière sur MESNIERES.
    • 1898 : Bail par la Société immobilière de MESNIERES-en- BRAY à la congrégation du Saint Esprit et du Saint Coeur de Marie, Me G. MAIGNEN, notaire à PARIS (23.03.1898). Manuscrit.

MESNIERES

RELATIONS AVEC L'ARCHEVECHE DE PORT-AU-PRINCE

  • 5P1.16b2
  • file
  • 1871 - 1948
  1. 1871 : Prospectus du petit-séminaire collège St Martial (Mgr GUILLOUX).
    • Mgr TONTI : 24.12.1893 (P. Bertrand chanoine), circulaire (16.11.1895).
    • 1896 : Pouvoirs donnés par Mgr TONTI aux PP. Trompeter, Seigneur, Bernhard, Bertrand (29.10). Note sur l'installation du curé de la cathédrale.
    • 1899 : Pouvoir de bénir 1 chemin de croix, Mgr TONTI au P. Bertrand 29.01
  2. 1900 : Mgr CONAN (25.01 P. Scherer chanoine honoraire).
    • 1909 : Mgr CONAN (01.05 P. Cabon chanoine honaraire).
    • Notes historiques "Un souvenir de Ste Madeleine" depuis 1817 (M. POUPELARD, 28.07.1909), sur "St François" depuis 1875 (30.08.1909).
      Lettre : M. POULEPARD (09.06.1909 + extraits du journal de l'archevêché).
      Brouillon de lettres des 10.03 et 08.12 (P. CABON) + rapport de réunion du 13.12 sur le séminaire collège.
    • 1909 à 1913 : Projet de mémoire pour le P. Benoît, projet de contrat, projet de lettre à l'archevêque, rappels historiques, projet de convention (brouillons du P. CABON).
    • 1910 lettres : M. LALLEMAND (03.11). Projet de lettre sur l'Union catholique (mai, P. CABON), brouillon de lettre à Mgr Leroy (P. CABON).
    • 1912 : Comptes de la communauté St Martial (1911, 1912, projet 1913). Projet de lettre du P. CABON au ministre du Culte (nov.)
    • 1913 : Arrêté accordant un prêt à l'archevêché (20.07). Projet de convention annoté par Mgr LEROY
  3. "Facultés extraordinaires" accordées au P. Cabon 08.07.1915).
    • 1916 : Nomination de Mgr LE RUZIC (évêque de Cayes, 12.01, copie), du P. CABON supérieur du séminaire (26.12).
    • 1919 : Pouvoirs et nomination de chanoine du P. Lanore (02.08, 30.12).
      Rapports de réunions à propos de St Martial : 11.09 (manuscrit et dactyl., 18.09 (dactyl.). Brouillons de lettres du P. Lanore (Salomon, Mgr Le Roy...). Chronologie des tractations (07-16.09.1919).
    • 1920 : Loi du 14.07 cédant à la congrégation terrain et constructions. Lettres du P. LANORE (31.07), du Secrétaire d'Etat de l'Instruction publique (10.08). Convention entre l'archevêché et la congrégation (08.08).
      Pouvoir donné par Mgr Conan au P. Lanore (19.05.1920).
  4. Pouvoirs (21.02.1921, 18.10.1922 (2), 26.11.1924, 30.06, 16.08.1928).
    • Cantique à St Martial et à N.D. d'Haïti (1925). 10 actes de baptême.
    • Circulaires de Mgr CONAN (19.10.1926, 01.06.1928, 22, 26.02, 29.03.1930), - Lettres pastorales (25.01.1926, 02.02, 13.11.1927, 10.01.1928).
    • Pouvoirs pour les confesseurs (imprimé 22.01.1945). Péchés réservés.
    • Transfert des petits séminaristes de Notre-Dame à St Martial, 01.08.1948.

HAÏTI

DOCUMENTS CONCERNANT LES AUTORITES CIVILES DE LA MISSION DU CONGO

  • 3L1.3a2
  • file
  • 1873 - 1878
  1. 1871 : P. CARRIE "Réflexions sur les missions de la côte occidentale d'Afrique" (fév.) + note sur ce rapport. Lettre du P. CARRIE (sept.).
    • 1872 : Lettres du P. CARRIE 12, 14.05 copie), P. DUPARQUET (26.05), du P. LE BERRE (24.09). Note du P. LE BERRE, Considérations sur les lieux les plus avantageux aux centres de Mission sur la côte Occidentale d'Afrique.
    • 1873 : Conseil général du 01.05 (extrait). P. SCHWINDENHAMMER (09.06, lettre de mission au P. Duparquet 21.07). Juridiction donnée par Mgr Bessieux au P. Duparquet (14.09).
    • 1875 : P. LE BERRE "Observations concernant sa position au point de vue de la juridiction ecclasiastique" (11.09 + notes du P. Barillec).
      Lettres de l'amiral RIBOURT (23, 26.04).
      Extrait du Bulletin de la Société de Géographie (oct.1876) : lettre du P. DUPARQUET, 03.12.1875, voyage au Zaïre, 15 p.
  2. Acquisitions de propriétés par le P. DUPARQUET : 19.09.1873 (+ copie), 01.11.1873, 05.11.1873, 19.06.1874, 03.06.1875, 26.06.1875,
    par le P. CARRIE (11.07.1876).
    Facture pour des objets cédés par les Pères de la Mission du Congo à la Mission du Gabon. Reçus, lettres de change (1873-1874). Lettre de M. HUGEL (03.02.1874), du P. PEUREUX (03.02.1875). Attestation du P. DUPARQUET (18.11.1875).
  3. 1876 : lettres du P. CLEMENT (30.01 + copie), amiral RIBOURT (20.01 + copie, 12.02 + copie, 04.05, 07, 18.08), Capitaine de Vaisseau CONRAD (13, 18.08), Capitaine de Frégate GUIEN (24.04, 02.07, 05, 06, 08.08), Lieutenant de Vaisseau LORMIE (08.08), Dr FALKENSTEIN (07.08), Capitaine du "Diamant" (12.08), M. KEPPEL (27.10 + traduction), abbé OURY (05.10, 24, 25.12).
    Traité de paix conclu entre l'amiral RIBOURT et les Seigneurs du Cacongo (10.08). Note sur une carte portugaise de l'Angola (25.08 Capitaine CONRAD). Extraits de lettres de l'amiral RIBOURT. Extrait du builletin du gouvernement général de l'Angola (23.09, n° 39).
  4. 1877 : Amiral RIBOURT (03.01, 15.02 copies), Commandant CONRAD (14.01 copie), P. DUPARQUET (02.03), M. CONQUY (15.05).
  5. 1878 : Convention entre le P. CARRIE et le roi et les princes de St Antoine (10.01 + imprimé). Déclaration de MM. KINGONGOU, LEMBA, SABI (11.01 à propos de l'accusation : les missionnaires arrêtent la pluie).
    Lettres : M. C ONRAD (Ministère de la Marine 13.02), Amiral CLOUE (09.02), M. MILL (14.10 copie).

ANGOLA

DOCUMENTS CONCERNANT ELS AFFAIRES CIVILES (suite)

  • 3L1.3a2bis
  • file
  • 1879 - 1885
  • 1879 : Nouveau contrat avec les chefs locaux (augmentation du terrain de St Antoine 22.11 copie).
    Traité entre les négociants français et le roi et le peuple d'Ambrizette (copie).
  • 1880 : Lettres du P. CARRIE (12.01, 31.07).
  • 1881 : Lettres du P. CARRIE (24.02, 18.04, 25.12), de la Propagande (Réclamation du Portugal contre les Préfectures du Congo et de Cimbébasie, 17.06, traduction). Note du P. BRUNETTI sur les limites des missions d'Afrique (13.06). Réponse au mémoire de l'ambassadeur du Portugal (29.09). Extrait du Bull. de la Sté de Géographie de Lisbonne (2e série, n° 1, p. 18, 25.05). Lettres de M. MIZON (08.10 pour une mission à Brazzaville), M. CH. de ROUVRE (?, 08.03).
  • 1882 : Lettre du Comité d'Etudes du Haut-Congo (27.01), Commandant du Gabon CLERY (06.01 copie). Conseil de Landana (P. CARRIE 21.05).
    Extraits du journal Le Monde (06.10 cession par le roi Makoko, 09.10 copie du traité avec Makoko). Convention avec le roi de Loango (P. CARRIE 11.10 cession d'un terrain). Lettres du P. EIGENMANN (17.11), de M. PEDROSO (14.11), Association Internationale Africaine (Bruxelles 21.12).
  • 1883 /: Résumé des mémoires du Portugal sur ses droits de Patronat en Afrique (11.05.1881 et 12.03.1883). Extraits du Monde (22.02, sans date). Lettre du P. AUGOUARD (01.03).
  • 1884 : Recueil de documents authentiques relatifs aux propriétés de la mission du Congo (1873-1883), imprimé à Landana, 1884, 32 p.
    Lettres du Capitaine de Frégate de COURTHILLE au gouverneur de l'Angola et au ministre français de la Marine (copies sans date). Lettre de la délégation gouvernementale portugaise (11.09). Réponse à la dépêche du gouverneur général de l'Angola (14.09). Document fixant à nouveau les limites de la Mission de Landana (21.10). Lettre du P. EMONET à la Propagande (22.05).
  • 1885 : Lettres du délégué du gouvernement portugais (13.01 traduction), du P. CARRIE (sans date non envoyée, 03.05 au roi des Belges).
    Note du P. EMONET sur la Préfecture apostolique du Congo (07.06 après la conférence de Berlin). Lettre de M. DAUMAS (06.10). Extrait du Moniteur du Congo (copie sans date).

ANGOLA

PREFECTURE DE LANDANA

  • 3L1.6b3
  • file
  • 1882 - 1924

(Documents rapportés d'Angola en août 2001)

  1. Lettres du P. DUPARQUET (de Paris) au P. Campana : 31.01, 29.02, 30.03, 02.04.1888 ( + copies).
  2. Lettre du P. DUPARQUET au P. Campana, 30.04.1888 + copie.
    3.Circulaires et directives du P. CAMPANA : 29.08.1897 (plan d'évangélisation), 02.02.1900.
  3. Demande de terrain pour une mission à Luali, P. CAMPANA, 23.02.1890.
  4. Lettres de la Maison mère :
    • à la P.A. de Landana :
    • Note sur les rapports à faire à la Propagation de la Foi et à la Ste Enfance.
    • Lettres : P. GERRER (Paris 12.12.1907, 03.04, 09.09.1909, Mgr LE ROY (carte du 01.08 année ?).
    • Visite provinciale au Congo portugais (02.02.1911, P. ZIELENBACH).
    • Liste de livres de chants de la communauté de Landana (20.05.1916).
    • Lettres de Mgr LEROY : 12.01, 10.08 (2), 24.10.1917, 10.01, 15.02, 18.05, 21, 23.06 avec le P. Léna, 10, 17.09, 26.12.1918), du P. RIEDLINGER (09.12.1919, 29.01.1924).
    • Brouillon de règlement pour les missions de l'enclave de Cabinda.
  5. Cahier : Règle de la congrégation religieuse des Enfants d'Afrique sous les auspices du Saint Esprit et du St Coeur de Marie (manuscrit).
    Acte de profession du frère Luiz dans la congrégation des Frères de St Pierre Claver (28.08.1910).
  6. Correspondance concernant des enfants confiés à la mission : 45 lettres dont celle du secrétaire du roi Macoçço (05.09.1882), entre 1882 et 1904.
  7. Contrats avec des chefs de villages qui confient leur fille à la mission : 5 du 05.05.1888, 1 du 19.02.1889.

ANGOLA

NOSSI BE/CONTRATS ET PROPRIETES

  • 2M1.8b1
  • file
  • 1884 - 1914
  • Extrait du vol. 3 des inscriptions d'hypothèques (17.05.1884), avec mention de la mission de Nossi Be.
  • Contrat entre le P. Hattler et M. Ginier (29.11.1900).
  • Convention entre M. Ginier et MM. Harmel Frères (sans date).
  • Délimitation de la propriété d'Ampombilava (09.07.1901).
  • Extrait de l'arrêté du 09.06.1902 (prix des services topographiques).
  • Lettre d'opposition à l'immatriculation de la propriété de la mission (27.07.1903) par M. Rouvier.
  • Certificat d'imposition de la Mission (15.11.1904).
  • Bornage de la Villa Lacomme (16.11.1904).
  • Jugement en faveur du P. Raimbault (+ lettre) à propos de ce terrain.
  • Jugement en appel (28.10.1904). Note sur l'affaire de Nossi Be.
  • Nouvel appel à comparution (21.02.1906).
  • Lettre du chef du service topographique (12.03.1906).
  • Bordereau des pièces relatives à l'immatriculation d'une propriété appelée domaine de la mission, procuration donnée au P. Huré (16.09.1912).
  • Contrat de location 02.10.1914.

MADAGASCAR

RAPPORTS AVEC L'ADMINISTRATION

  • 2D3.6b3
  • file
  • 1887 - 1910

1) Circulaire du lieutenant-gouverneur du CONGO français (05.06.1900) concernant la liberté de la femme. Convention entre l'Etat du CONGO (belge) et les missions concernant les terres à concéder (26.05.1906).
2) Arrêté concernant les correspondances postales (03.04.1908).
2 lettres de M. GIROUX (KIMPANZOU, 20.08.1906, 08.05.1910), du chef du bureau des finances (31.01.1902), du commis des affaires indigènes (06.12.1905), de M. MOISSET (BANGUI, 12.01.1901), de M. DESPAIGNE (09.01.1900). 3 reçus.
3) Démêlés avec l'administration (1887-1904) :

  • Arrêté n°39, signé de CHAVANNES concernant les services des indigènes (31.03.1887). Arrêté concernant les ventes et concessions de terres (01.07.1887).
    Article de M. Raymond COLRAT dans "LA REVUE" (01.11.1900 ?).
    Correspondance diverse (de CHAVANNES...). Au sujet de deux factures dues au P. MOREAU (1904). Extrait de la DEPECHE COLONIALE du 16.03.1911.
    4) Relations avec l'administration au sujet de terrains (1897-1907). Terrain de BRAZZAVILLE, de BANGUI. Correspondance de Mgr AUGOUARD. Croquis...
    5) Affaires civiles : lettre du Ministre des colonies (1902), du commissaire général du CONGO français (1902, médaille coloniale), résiliation d'un bail concernant le cheptel (1907), recensement, lettres de M. GIROUX, de Mgr AUGOUARD, circulaire concernant les élections (1913), la situation militaire... Correspondance diverse (pasteur protestant...).

AUGOUARD Prosper, Mgr

CORRESPONDANCE

  • 2G30.1a3
  • file
  • 1887 - 1906
  • Plan cadastral de la propriété (1887).
  • Copies des contrats entre M. BONJEAN et le P. EMONET (1892), entre M. BONJEAN et Mgr LEROY (14.09.1898).
  • Lettres : du P. BARILLEC au supérieur général (15.05.1892), de la Maison mère (P. EMONET, 04, 10, 17.02.1892), M. BONJEAN (18, 19.02, 26.04, 13.05.1892), de M. Maurice BONJEAN (06.05.1895, 12.07.1898), du P. BERTHELOT (30.12.1898).
  • Lettres de 1899 :
    M. BONJEAN (06.01, 17.06, 02.09, 11, 18, 22, 30.10), P. GARDEL (12, 22, 31.01, 07.02, 11, 15.03, 23, 26.04, 03.05, 19.06, 17, 24.08, août), P. BERTHELOT (09, 13, 18.07, 09.08, 06, 14, 16, 22.09), Mgr LEROY (02.09).
  • Lettre de M. BONJEAN (21.05.1906. Circulaire imprimée "Exposition universelle de 1900" du 20.01.1899 (M. BONJEAN).

ORGEVILLE

MISSION DE THIES

  • 3i1.22a3
  • file
  • 1890 - 1957

1.Contrat relatif à la pépinière de Thiès entre le P. BARTHET et la Direction des Affaires Indigènes (01.01.1890).

  1. Mission de Thiès : devis "quantitatif" et "estimatif" (sans date).
    Plan du terrain de Fandène, de Tiona-Diong. Croquis du P. BOURGOING.
    Rapport de la Commission d'enquête pour le lotissement de l'escale de Thiès (actes de ventes de la Mission Catholique, 05.12.1902).
    Lettres : Conservateur des Domaines (12.01.1912, 08.09.1942), Administrateur - Adjoint du Cercle de Thiès (07.08.1937), M. CATHALA (13.04.1938), Travaux Publics (27.06.1941 route), Mgr GRIMAULT (07.08.1937, mai 1944 au gouverneur), P. QUENET (04.07.1941), Maire de Thiès (20.05.1941, 23.11.1943, 20.04.1944, 15.06.1948), P. LANDREAU (11.01.1946), Administrateur de Thiès (22.09.1955), Commandant de Cercle (15.03.1954, 04, 14.01, 22.09.1956, 04 + programme de la visite du gouverneur, 06.03.1957), M. Diarga DIONE (05.01.1956), Mission Catholique (06.03.1957).
    Police d'assurance de la Mission de Thiès (07.09.1946).
  2. Correspondance se rapportant à l'élevage (souris, lapins) :
    Note sur l'élevage de souris. Lettres : Institut Pasteur (11.12.1936, 24.07, 02.08.1940), supérieur de Thiès 06.09.1937), Service de santé (17, 21.03.1939), M. MONOD (Alimentation, 014, 15.05.1939, sans date).
  3. Pénitencier de Thiès : rapport du comité de surveillance (nov.1892), Imprimé de 35 pages, Imprimerie du Gouvernement, Saint-Louis, 1893.
  4. Plans divers de la Mission de Thiès :
    Plan et coupe du bâtiment sinistré le 18.12.1940. Croquis du titre foncier 154, du titre 153. Croquis du terrain de la mission et noms des propriétaires des champs aux alentours. Plan situant le cimetière par rapport à la mission (1895). "Plan d'ensemble du bâtiment des détenus des professeurs de Thiès" (1893).
  5. "Récit au pays Sérère" (P. Pouget ?).
    "Accusés Chrétiens, levez-vous" par le R.P. MARTIN et Ibrahima Amara KONATE (réponse aux objections courantes des Musulmans).

SÉNÉGAL

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