CONTRAT

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CONTRAT AVEC LA CONGREGATION ET DOCUMENTATION

  • 8i1.1a3
  • file
  • 1946 - 1979

1.- 1946 :
Lettres : Mgr SERICANO (Secrétairerie d'Etat, 24.07), Mgr LE HUNSEC (25.09)
Contrat entre Mgr Faustino MOREIRA dos Santos et la congrégation du Saint Esprit ( 15.12).

  • 1947 :
    Lettre du P. Alves de REGO (11.12).
  • 1948 :
    Décisions du Conseil général (20.01 résidence de Tarrafal et nomination des conseillers du supérieur principal).
    1. Documentation :
      "Avenir économique difficile pour les îles du Cap Vert" (I.C.I., août 1975).
      Le Monde (01.09.1977) "Cap vert : cruel archipel".
      Pentecôte sur le Monde (mars-avril 1979) "Archipel du cap-Vert = terre brûlée".

CABO VERDE

CONTRATS AVEC LES DIOCESES

  • 3C1.30b1-17
  • file
  • 1962 - 1969

Correspondance et documents à propos des contrats :
1) Documents romains, 1965-1969.
2) Documents du supérieur général, 1962-1965.
3) Documents du secrétariat général (situation nouvelle avec la suppression du "jus commissionis", projets de contrats...), 1962-1965.
4) Contrats d'autres instituts (1967).
5) Contrat non signé avec l'évêque d'AGEN .
6) Contrat non signé avec l'ANGOLA, correspondance.
7) Contrat non signé avec CONAKRY, correspondance.
8) Contrat non signé avec DOUALA, correspondance.
9) Contrat non signé avec KONGOLO, correspondance.
10) Contrat non signé avec LEOPOLDVILLE.
11) Contrat non signé avec MANAOS.
12) Contrat non signé avec MAKURDI.
13) Contrat non signé avec MOSHI, correspondance.
14) Contrat non signé avec PORT-OF-SPAIN, correspondance.
15) Contrat non signé avec PUGU (dépendant de DAR-ES-SALAM).
16) Contrat non signé avec TEFE.
17) Contrat non signé avec YAOUNDE, correspondance.

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL

ONTARIO/"INCORPORATION" DE LA CONGREGATION

  • 2N1.7b2
  • file
  • 1954 - 1956
  • Carte de l'Ontario (1956).
  • Contrat au sujet de Sainte-Rita :
  • "The Official Agreement between the Bishop of the diocese of London, Ontario, Canada, and the Superior General of the Fathers of the Holy Ghost, (13, 26.04.1954, Mgr CODY et P. GRIFFIN) + copie.
  • Décision du Conseil général (06.04.1954) pour la prise en charge de la paroisse de Ste Rita.
  • Le problème d'un indult : Lettres du P. MURPHY (24.04.1955 + copie), du P. GRIFFIN (29.04.1955), demande de l'évêque et consultation.
  • Demande à Rome (à cause du passage d'une paroisse à des religieux) :
    Lettre du P. GRIFFIN (05.11.1955 + copie du contrat + brouillon).
    Réponse de Rome (29.11.1955 copie) + nouveau schéma de convention à suivre.
    Lettre du P. MURPHY procureur à Rome (29.11.1955).
  • Délibération du Conseil général (06.12.1955).
  • Incorporation de la congrégation dans l'Ontario :
  • Lettre du P. BROLLY (19.02.1956) + projet de demande et projet d'accord du conseil général.

CANADA

RELATIONS AVEC L'ARCHEVECHE DE PORT-AU-PRINCE

  • 5P1.16b2
  • file
  • 1871 - 1948
  1. 1871 : Prospectus du petit-séminaire collège St Martial (Mgr GUILLOUX).
    • Mgr TONTI : 24.12.1893 (P. Bertrand chanoine), circulaire (16.11.1895).
    • 1896 : Pouvoirs donnés par Mgr TONTI aux PP. Trompeter, Seigneur, Bernhard, Bertrand (29.10). Note sur l'installation du curé de la cathédrale.
    • 1899 : Pouvoir de bénir 1 chemin de croix, Mgr TONTI au P. Bertrand 29.01
  2. 1900 : Mgr CONAN (25.01 P. Scherer chanoine honoraire).
    • 1909 : Mgr CONAN (01.05 P. Cabon chanoine honaraire).
    • Notes historiques "Un souvenir de Ste Madeleine" depuis 1817 (M. POUPELARD, 28.07.1909), sur "St François" depuis 1875 (30.08.1909).
      Lettre : M. POULEPARD (09.06.1909 + extraits du journal de l'archevêché).
      Brouillon de lettres des 10.03 et 08.12 (P. CABON) + rapport de réunion du 13.12 sur le séminaire collège.
    • 1909 à 1913 : Projet de mémoire pour le P. Benoît, projet de contrat, projet de lettre à l'archevêque, rappels historiques, projet de convention (brouillons du P. CABON).
    • 1910 lettres : M. LALLEMAND (03.11). Projet de lettre sur l'Union catholique (mai, P. CABON), brouillon de lettre à Mgr Leroy (P. CABON).
    • 1912 : Comptes de la communauté St Martial (1911, 1912, projet 1913). Projet de lettre du P. CABON au ministre du Culte (nov.)
    • 1913 : Arrêté accordant un prêt à l'archevêché (20.07). Projet de convention annoté par Mgr LEROY
  3. "Facultés extraordinaires" accordées au P. Cabon 08.07.1915).
    • 1916 : Nomination de Mgr LE RUZIC (évêque de Cayes, 12.01, copie), du P. CABON supérieur du séminaire (26.12).
    • 1919 : Pouvoirs et nomination de chanoine du P. Lanore (02.08, 30.12).
      Rapports de réunions à propos de St Martial : 11.09 (manuscrit et dactyl., 18.09 (dactyl.). Brouillons de lettres du P. Lanore (Salomon, Mgr Le Roy...). Chronologie des tractations (07-16.09.1919).
    • 1920 : Loi du 14.07 cédant à la congrégation terrain et constructions. Lettres du P. LANORE (31.07), du Secrétaire d'Etat de l'Instruction publique (10.08). Convention entre l'archevêché et la congrégation (08.08).
      Pouvoir donné par Mgr Conan au P. Lanore (19.05.1920).
  4. Pouvoirs (21.02.1921, 18.10.1922 (2), 26.11.1924, 30.06, 16.08.1928).
    • Cantique à St Martial et à N.D. d'Haïti (1925). 10 actes de baptême.
    • Circulaires de Mgr CONAN (19.10.1926, 01.06.1928, 22, 26.02, 29.03.1930), - Lettres pastorales (25.01.1926, 02.02, 13.11.1927, 10.01.1928).
    • Pouvoirs pour les confesseurs (imprimé 22.01.1945). Péchés réservés.
    • Transfert des petits séminaristes de Notre-Dame à St Martial, 01.08.1948.

HAÏTI

SITUATION JURIDIQUE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9a2
  • file
  • 1859 - 1931
  1. Achats du 03.10.1859 (Polverosi), du 22.04.1869 (Barbo).
    Procuration donnée par Ignace Swindenhammer pour l'achat des immeubles (03.08.1857). Attestation du 25.04.1893 (archives notariales + traduction).
    Note de Me Louchet sur la (ou les) propriété(s) du Séminaire Français.
    Modèle de procuration.
    Extraits du Registre des délibérations du Conseil Général (27.08.1868 - 02.03.1896 à propos des achats de propriétés pour le séminaire français.
    Observations de la Maison mère (P. Schwindenhammer) sur les comptes 1876, 1878, 1880 et budgets suivants.
    Reconnaissance légale du Séminaire français (J.O. du Royaume d'Italie en date du 09.05.1931).
    Acte notarial de copropriété (tontine). Lettre du P. WIISLER (06.04.1911).
  2. Deux notes du P. ESCHBACH sur la situation juridique du Séminaire Français vis à vis du Gouvernement Italien + copie de la lettre du 09.05.1875 de la Giunta liquidatrice dell'Asse ecclesiastico in Roma + avis de M. Buttaroni du 18.04.1902.
    Lettre du P. WIISLER (sur les propriétés tontinères 13.01.1909).
    Convention avec la ville de Rome pour l'alignement de la rue (11.09.1885).
    Procès-verbaux des Conseils du 19.09.1905 sur l'achat d'une maison voisine + lettres du P. ESCHBACH (19.09.1905) et du P. LE FLOCH (19.09.1905), du 06.02.1906 sur les tontines des propriétés.
    Etat par le P. du PLESSIS, au 22.01.1899) des propriétés du Séminaire (de 1856 à 1893). Projet de procuration. Note sur les acquisitions successives faites pour le Séminaire Français.
    Contrat d'achat du 27.10.1875 (immeuble Galli).
    Acte de location du 27.11.1894.
    Convention pour immeubles (14.06.1892) + traduction en français.
    Pro-memoria pour le P. du Plessis (en français et en italien), 11.07.1901.
    Contrats d'acquisition sous forme de sociétés civiles tontinières (note).
    Contrats du 11.03.1927 et du 30.07.1930.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL