file 2G5.1a3 - CONVENTION AVEC L'EVECHE

Zone d'identification

Cote

2G5.1a3

Titre

CONVENTION AVEC L'EVECHE

Date(s)

  • 1874 - 1895 (Création/Production)

Niveau de description

file

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Notice biographique

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Conventions de BEAUVAIS (23.01.1874), articles additionnels au sujet de l'oeuvre des clercs (04.11.1880).
    2 lettres des clercs de saint Joseph (1878).
    Projet de modification de la convention (octobre 1888, sans suite).
  • Projet de transfert de l'archiconfrérie à l'église saint Jacques (1893-94) :
    Lettre de l'évêque de BEAUVAIS (03.09.1893, réponse du P. EMONET (15.09).
    Rapport du P. KIEFFER sur le projet de Mgr FUZET (05.09.1893).
    Lettre de l'abbé BESSERAT (30.09.1893).
    Rapport sur l'archiconfrérie de saint Joseph (01.11.1893) concluant à la nécessité d'un transfert (signé BESSERAT). Nouveau rapport du 17.04.1894).
    Lettres du P. EMONET au P. GRIZARD (20.04.1894), de l'évêque de BEAUVAIS (04.07.1894), 2 de M. BESSERAT (11.07, 01.08, 04.08, 05.08.1894), du P. ESCHBACH (29.07.1894).
    Projet de convention entre Mgr FUZET et le P. EMONET (04.12.1894).
    Nouveau projet de contrat (sept.1895).
    Rapport sur l'archiconfrérie de saint Joseph (29.09.1895).
    Lettre du 02.10 et réponse de Mgr FUZET (18.10.1895).
    Lettre du P. KIENTZLER et note sur la maison recherchée pour abriter l'archiconfrértie (21.10.1895), réponse du 27.10 et nouvelle lettre du P. KIENTZLER (28.10.1895). Lettre du P. LE FLOCH (11.11.1895).
    Lettre du P. GRIZARD à Mgr FUZET (14.12.1895), note du P. BARILLEC (15.12.1895), lettre de Mgr FUZET confirmant la cession de l'archiconfrérie à la congrégation (17.12.1895).
    Lettre du P. KIENTZLER au P. BARILLEC avec note pour le bulletin général.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne cote

126A3 / #104967

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés