Zone d'identification
Cote
SB-4.7
Titre
ASSEMBLÉES GENERALES
Date(s)
- 2002-2008 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
La Conférence des religieux et religieuses de France (Corref) est une association créée en 2008 de la fusion de deux conférences :
- la Conférence des supérieures majeures - congrégations féminines (CSM)
- la Conférence des supérieurs majeurs en France - instituts masculins (CSMF).
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Conférence des supérieurs majeurs de France (CSMF) :
• Assemblée générales communes de la Conférence des Supérieures majeures (CSM) et la Conférence des Supérieurs majeurs de France (CSMF) : 2002-2008, dont AG extraordinaire de 2008 créant la CORREF, statuts de la CORREF.
• Correspondance.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Communicable.
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#116003
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
ACSSp
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français