Zone d'identification
Cote
3D5.10c2
Titre
CORRESPONDANCE/PROBLEMES FINANCIERS
Date(s)
- 1975 - 1978 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Dossier pour la vente de SAN VALENTINO : correspondance et décision de 1939, vente de 1952.
- Note sur le contentieux entre congrégation et séminaire français (juin 1970). Rapport du P. LETOURNEUR (26.05.1964).
- Le problème de la propriété du séminaire français (réunion du 12.06.1970).
- Dossier et rapport du P. NOGUEIRA da ROCHA (21.03.1970) sur cette question de la propriété du séminaire. Problème de la dette fictive.
- Réunion du conseil du séminaire (27.06.1975).
- Note du P. SOUCY (09.10.1976).
- Décision du conseil chargeant l'économe général (P. SOUCY) de régler le problème de la dette du séminaire (11.11.1976).
- Lettre du P. SAVOIE au P. SOUCY (10.01.1977) et au cardinal GARRONE (10.01.1977). Lettre du P. SOUCY au cardinal GARRONE (15.01.1977).
- Lettre du Professeur CIPROTTI au cardinal GARRONE (19.07.1977).
- Lettre du cardinal GARRONE au P. SOUCY (01.09.1977).
- Note du P. GALIEGUE (16.09.1977).
- Lettre du P. SOUCY au cardinal GARRONE (10.10.1977).
- Réponse du cardinal GARRONE (08.11.1977).
- Lettre du P. SOUCY au P. SAVOIE (11.01.1978) sur le mode de payement.
- Projet de contrat (toujours sur ce problème de la propriété du séminaire), 20.01.1978.
- Lettre du P. SAVOIE au cardinal GARRONE (24.01.1978).
- Lettre du cardinal GARRONE au P. SAVOIE (28.01.1978) sur l'accord prévu.
- Lettre du P. SOUCY au P. SAVOIE (09.11.1978) : remerciements.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
00411/84C2 / #104251
Mots-clés
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français