Zone d'identification
Cote
3D5.10c3
Titre
DECISIONS DU CONSEIL GENERAL
Date(s)
- 1975 - 1978 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Décisions du conseil général :
- 11.09.1975 : le P. GROSS chargé d'enquêter pour la nomination du supérieur du séminaire.
- 10.10.1975 : le P. SAVOIE nommé pour un mandat de trois ans.
- 11.11.1976 : l'économe général chargé de négocier le règlement de la dette du séminaire.
- 20.05.1977 : le séminaire rentre dans les objectifs de la congrégation.
- 20.01.1978 : accord sur la propriété du séminaire français de ROME.
- 04.10.1978 : attestation donnée au P. SAVOIE.
- 20.10.1978 : les fonds reçus sont versés dans le capital du Fonds "Cor Unum".
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
00412/84C3 / #104252
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français