Zone d'identification
Cote
2G1.1.1
Titre
DECISIONS DU CONSEIL GENERAL
Date(s)
- 1897 - 1919 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Décisions du Conseil Général et correspondance :
Provinces des pays étrangers et oeuvres coloniales (fin 1899, situation financière).
Décisions des 22.11.1910, 02.07.1912, 20.01.1914, 01.06.1915 (Grignon et Chevilly à la disposition des réfugiés Belges)
Lettre du P. BERTHET au P. BENOIT (annoté par Mgr LEROY, 21.05.1915).
Décision du conseil du 13.06.1915 (situation des novices ou postulants mobilisés).
Lettre de Mgr LEROY aux scolastiques Belges mobilisés en France (01.01.1918).
Lettre de Mgr LEROY à propos des voeux des religieux mobilisés (02.02.1916).
Conseil du 20.02.1917 (ravitaillement de la Maison mère par Chevilly).
Décision du 08.11.1917 (aumôniers des colonies Belges de Chevilly...).
Décision du 07.08.1917 concernant les Pères des pays alliés.
Décison du 21.12.1918 concernant les Pères Alsaciens (Mgr LEROY).
Décisions (ou extraits) des 22.02, 04.06.1918, 16.04, 29.04, 05.08, 15.08.1919,
20.08, 26.08, 07.09, 30.09, 14.10, 21.10, 22.10, 28.10 (4), 04.11 (2), 11.11 (2), 18.11 (2), 01.12, 13.12, 24.12.1919. - Conseils provinciaux de France : 18.08.1897, 13.07.1900, 08-09.03.1913, 26.08.1913, 08-09.03.1914, 04.06.1914.
- Chapitre des Supérieurs des communautés de la province de France (1898).
Premier Chapitre provincial de France (25.08.1913).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
101A1 / #104660
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français