Zone d'identification
Cote
2N1.6a4
Titre
DECISIONS DU CONSEIL GENERAL
Date(s)
- 1950 - 1955 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- 1950 : Rapport sommaire sur la province du Canada (P. TACHE, 08.08) devant le conseil général. Conclusions du Conseil (11.08 brouillon).
Lettres du P. TACHE (30.05 + copie de demande d'octroi spécial pour le collège Saint-Alexandre, 13.07, 12.12). - 1951 : P. TACHE (extrait du 02.01), décisions du Conseil général (16.01).
- Mémoire sur l'achat de la ferme Brabant (P. BEAULIEU) et décisions du Conseil sur la ferme et sur l'accession aux ordres, 17.04.
- Nominations et conseils : accord du 24.07.
- Mémoire sur M. SEGUIN (09.06, 2 ex.), décision du Conseil (19.06), lettre du P. MICHAUD (14.07, 14.08), décision du Conseil (21.08).
- Rapport du conseil provincial (16.11), décision du conseil général (27.11).
- 1952 : Rapport financier du P. DANIS (13.02), note du P. LETOURNEUR (16.02), croquis, décision du conseil général 20.02).
- Décisions du Conseil général : 17.06 (P. LETOURNEUR visiteur), 08.07 (P. BARNABE maître des novices). Lettre P. MICHAUD (05.11).
- 1953 : Lettres du ¨P. MICHAUD (04.01, 25.02, télégr. 26.08).
Décisions du C.G. (31.03 (province anglaise), 29.08 (professions), lettre du P. MICHAUD (13.11 avec extrait du "Droit" sur les jubilés d'argent au 08.11), 10.11 (livre du P. Peghaire), 15.12 demande d'Ottawa). - 1954 : Lettres du P. MICHAUD (13.02, 05.05 vente de terrains), décisions du C.G. : 26.02, 09.03, 27.04 (acte civil d'admission), 14.05 (vente), 12.07 (nominations), 19.10 (paroisse St Jean-de-Dieu), 04.11 (finances).
- 1955 : Lettres du P. MICHAUD (25.03, 15.04 + note du P. Letourneur, 13.05), décisions du C.G. : 05.04 (résidence de Gamelin), 26.04 (travaux à St Alexandre), 24.05 (achat à Québec), 14.06 (emprunt), 29.07 (dispense), 30.08 (P. Joseph ROY sup., P. HUGEL maître des novices au Lac-au-Saumon).
Consultations juridique (P. MICHAUD 23.12).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
434A4 / #109784
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français