Zone d'identification
Cote
7P1.2a1
Titre
DECISIONS DU CONSEIL GENERAL
Date(s)
- 2006 - 2012 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- 13.12.2004 : Dec 81/04 1 st APPOINTMENT.
- 20.12.2006 : Dec 74/06 Confirmation election of W. WEISS.
- 07.01.2008 : Dec 59/07 G. GIL TONES Change 1st Appointment.
- 17.08.2009 : Dec 34/09 J. ROBLES Dispensation from vows.
- 17.08.2009 : Dec 43/09 E.M ANTONIA Laicisation.
- 18.08.2009 : Dec 58/09 Confirmation of election of Superior.
- 28.12.2009 : Dec 84/09 Approval of CHAPTER DECISION.
- 30.12.2009 : Dec 108&109/09 : M. Appointments HERNANDEZ et MARTINEZ.
- 31.07.2012 : Dec 39/12 : G. COUNTRY Confirmation of Election.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
ACSSp