Zone d'identification
Cote
SA-92.2.2
Titre
DECISIONS DU CONSEIL GENERAL
Date(s)
- 2006 - 2011 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Dossier versé par le Généralat le 18/08/2022
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- 30.04.2006 : Dec 22/06 Confirmation election of Superior.
- 10.01.2008 : Dec 70/07 Appointment of R. ZIMMERMANN as Superior.
- 09.04.2008 : Dec 07/08 Exclaustration L.S CHETTIYAR.
- 20.04.2009 : Dec 02/09 Contract with Diocese confirmation.
- 30.12.2009 : Dec 139/09 Resignation R. ZIMMERMANN Appointment of D. MANIQUE.
-17.12.2010 : Dec 78/10 Resignation of D. MANIQUE. - 17.12.2010 : Dec 79/10 Appointment ad INTERIOR of H. ARTHÉ as Superior.
- 18.12.2010 : Dec 90/10 Appointment of H. ARTHÉ as Superior.
- 01.04.2011 : Dec 18/11 Approval of Chapter Decision.
- 19.12.2011 : Dec 114/11 J.F SALOMON Mission Appointment.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
ACSSp