Zone d'identification
Cote
SA-71.4.2
Titre
DECISIONS DU CONSEIL GENERAL
Date(s)
- 2005 - 2012 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Dossier versé par le Généralat le 18/10/2022
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- 03.06.2005 : Dec 32/05 Case of Dismisal Holy See (F. MURPHY).
- 15.07.2006 : Dec 55/06 Confirmation Election of New Provincial Superior.
- 02.04.2010 : Dec 21/10 D. HEGARTY Request dispensation into the Congregation.
- 20.04.2012 : Dec 13/12 Approval of Chapter Decisions.
- 20.04.2012 : Dec 37/12 Request to Congregation for Our Faith re A. FLOOD.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
ACSSp