Bulletin des lois n° 169 : ordonnances royales (Comte de PEYRONNET).
Ordonnance royale de 1827 concernant le gouvernement des îles de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses Dépendances, Comte de CHABROL (09.02 et 22.06.1927).
Ordonnance du Roi, Ministère de la Marine et des Colonies 22.08.1833 : Modification à l'Ordonnance royale du 21 août 1925 sur le gouvernement de l'île Bourbon et dépendances.
Ordonnance royale du 22.08.1833 sur le gouvernement des colonies, modificative des ordonnances organiques des 21.08.1825, 09.02.1827 et 27.08.1828, Paris, 1858.
Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses dépendances (1827), de l'île Bourbon et de ses dépendances (1825), Ordonnances du Roi sur le mode de procéder devant les Conseils privés des Colonies (31.08.1828 et 26.02.1838), Ordonnance royale concernant le gouvernement du Sénégal et de ses dépendances, de la Guyane française ((27.08.1828), Paris 1858).
Senatus Consulte pour la Constitution des Colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, Napoléon, 03.05.1854.
Décret qui fixe la nomenclature des dépenses obligatoires des Colonies (31 juillet 1855), Ministère des Colonies, Paris 1858.
Notices statistiques sur les Colonies fses (Paris), 2e partie : Bourbon, Guyane française, Amiral ROSAMEL (1838), 3e partie : établissements français de l'Inde + Sénégal et ses dépendances, Amiral DUPERRE, 1839.
Exécution de l'Ordonnance royale du 05.01.1840 relative à l'enseignement religieux et primaire et au patronage des esclaves. (1840-1841), Amiral DUPERRE, Paris, avril 1842.
Rapport : les questions relatives à l'esclavage et à la constitution politique des Colonies, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1843.
Exposé général des résultats du Patronage des esclaves dans les Colonies françaises, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1844.
Compte-Rendu au Roi : emploi des fonds alloués depuis 1839... pour l'enseignement religieux et élémentaire des Noirs, exécution des lois du 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves et à l'introduction des travailleurs libres aux Colonies, Paris, mars 1846.
Histoire des Colonies françaises (4e partie), Inde, Madagascar, St. Pierre et Miquelon, Sénégal, Comtesse DROHOJOWSKA, Perisse, Paris, 1853.
Les Colonies et la politique coloniale de la France, J. DUVAL, Paris, 1864
Tableaux de population, de culture, de commerce et de navigation (1864), Ministère des Colonies, Paris, 1866.
Notices sur les Colonies fses, de CHASSELOUP-LAUBAT, Challamel 1866.
Les Colonies françaises, J. RAMBOSSON, Delagrave, 1868.
Répertoire indicatif des dates : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et circulaires, Ministère de la Marine et des Colonies, 1872.
Les Colonies françaises : organisation, administration, Jules DELARBRE, Berger-Levrault, 1878.
Recueil des Actes Organiques des Colonies, Minist. Colonies, Paris, 1881.
Notices statistiques sur les Colonies françaises, Ministère, 1883.
Nos petites Colonies, F. HUE/G. HAURIGOT, H. Oudin, 1884.
Voyage à travers nos petites Colonies, F. HUE, Oudin, 1884.
L'Afrique (Choix de lectures de géographie, de résumés, d'analyses, de notes explicatives...) L. LANIER, E. Belin, 1884, 5e éd. 1889.
(Documents diplomatiques) Affaires du Congo et de l'Afrique Occident. Ministère des Aff. Etrangères, Paris, 1885 (Conférence africaine de Berlin, 1884-1885).
Notices Coloniales t. 2 et 3 (1885) Expo. Anvers , 1885.
La France Coloniale : Algérie, Tunisie, Congo, Madagascar, Tonkin et autres (vue historique, géographique, ethnographique et commerciale), A.M.G. Mame, 1886.
Les Possessions françaises de l'Afrique Occ., Ch. LE BRUN-RENAUD, L. Baudoin, 1886.
Bulletin officiel du Gabon (1838-1885), Minist. Mar. Col. Paris, 1888.
Colonies françaises et Pays de Protectorat, Expo. 1889, Cerf, 1889.
La Conquête pacifique de l'Intérieur africain (nègres, musulmans et chrétiens), Général PHILEBERT, E. Leroux, 1889.
Nos Colonies (t. 2), Onésime RECLUS, Hachette, 1889.
Annuaire colonial, Ministère des Colonies, Paris, 1896.
Décret de la Propagande (27.11.1858 Comores unies à Mayotte et Nossi bé). Lettre de M. de LUSTRAC (industriel, 1858). Faculté de donner la confirmation (11.03.1866). Rapports de la Préfecture de Mayotte à la Propagation de la Foi (15.12.1859) et à la Sainte Enfance (28.10.1859), manuscrits non signés.
Rapport du P. FINAZ (copie, 20.02.1860). Propositions de remplacer les Jésuites à Mayotte : lettres du P. DUBOIN (19.04.1867), P. LEVAVASSEUR (extrait 07.06.1867), M. MAZARE (12.09.1867), P. CAZET S.J. (08.02.1868).
Notice de Mgr DALMOND (1800-1847), par le P. Bernard NOËL
Georges GOYAU "Les derniers jours de M. de Solages à Madagascar", dans Revue d'histoire des missions, mars 1939.
Travail du P. Arsène AUBERT : relevé de la correspondance avec M. Dalmond et à propos de M. Dalmond (P. Libermann, Mère Javouhey, P. Levavasseur...)
1912 : Lettres de M. DESMARQUEST et observations pour corriger la loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat (17.03, 17.07).
Au sujet d'un projet de décret pour Madagascar (P. PICHOT, 01.06).
Lettre de Mgr CORBET à Mgr Leroy sur le projet de réglementation des cultes à Madagascar (05.06).
Texte du décret avec les modifications proposées (15.10).
Observations remises au ministre des Colonies en mai et octobre.
Lettre de M. POIRIER (17.06), observations sur l'art. 5, 2° (limitation du nombre de lieux de culte...) et note : Réglementation du culte à Madagascar. Observations de la mission catholique sur le projet de réglementation du culte à Madagascar.
Lettres : M. Le Myre de VILERS au Président du Conseil (09.10), Mgr LEROY (12.10) + brouillon, M. DHELIAS (24.10).
1913 : Lettres de Mgr LEROY (04.06 + 2 brouillons), Ministre des Colonies (13.06), P. PICHOT (27.06), M. DHELIAS (03.07), Mgr CORBET (10.07).
Décret sur l'organisation du culte à Madagascar : quelques explications (manuscrit, 15.04). Note (dactyl.) sur les collectivités de fidèles prévues par le décret du 11.03.1913 sous le rapport canonique. Note sur l'interprétation du décret, art. 6.
Texte du décret sur l'exercice public des cultes à Madagascar (J.O. de la République française 14.03.1913).
1921 : Lettre de M. DHELIAS (02.08) + projet de décret de 1921. Changements introduits dans le nouveau projet. Note sur l'interprétation de l'article 6 (+ 1 copie). Observations sur le nouveau texte proposé pour le décret sur le régime des cultes. Note sur le projet de décret modifiant celui du 11.03.1913. Note "Culte". Tableau synoptique des modifications.
Documents législatifs pour Madagascar, de 1895 à 1899.
Questions scolaire : Extrait de La Dépêche coloniale (28.06.1906) sur l'ouverture d'écoles privées . Extrait sans date "L'enseignement privé à Madagascar". Extrait de La Croix (17.08.1912) "Le trompe-l'oeil de l'enseignement officiel à Madagascar". Lettre du P. DELAM S.J. (06.10.1920) et "note sur le régime auquel est soumis l'enseignement libre à Madagascar". Observation sur l'organisation de l'enseignement indigène à Madagascar (1921).
Lettres de 1921 : Mgr FORTINEAU (18.05 + présentation du vicariat de Diégo Suarez et historique de l'évangélisation, 30.08, 06.12).
Lettres de 1922 : Mgr FORTINEAU (26.01, 01.06 demande à Rome), P. PICHOT (27.04 addition au rapport concernant le nouveau vicariat projeté à Majunga), Mgr LEROY (sept., à la Propagande + brouillon de terna, 15.12 + réponses au questionnaire de la Propagande)
Décision favorable du Conseil général (08.02.1922).
Décret de PIE XI, signé du Card. Gasparri créant le vicariat de Majunga (15.03.1923). Copie dans le B.G. t. 31 n° 393, mai 1923, p. 145-146. Lettre du Card. Van ROSSUM (20.04.1923).
Carte de la partie du vicariat de Diégo Suarez remise au vicaire apostolique de Majunga par accord du 17.11.1923).
Nomination de Mgr PICHOT premier vicaire apostolique de Majunga (20.03) et évêque de Raphanée (26.03) : bulle authentique. B.G. t. 31, n° 393 mai 1923, p.147 et n° 394 juin 1923 p. 178-179. P. Pichot administrateur de la Préfecture de Nossi Bé (ibidem p. 179-180). Décret de nomination (Rome, 20.03.1923 + copie). Lettre du Card. van ROSSUM (17.03). Invitation à l'ordination épiscopale (MgrLEROY 09.06.1923). Compte rendu dans B.G. t. 31, n° 394 juin 1923, p. 186-188. Compte rendu manuscrit par Mgr LEROY.
Mgr PICHOT : biographie (manuscrite, dactylographiée et imprimée (P. Cabon). Deux photographies officielles.
Indults et "pouvoirs" : 16.01.1924, 24.07.1925, 21.03.1927, 28.11 (2), 14.12.1932.
Invitation à l'ordination épiscopale de Mgr BATIOT prévue pour le 25.05.1947 (01.05.1947) + place à table de l'invité !
Biographie de Mgr BATIOT (4 p. dactyl. + brouillon du P. Cabon) + note au sujet de cette notice nécrologique (résumé de ses travaux).
Fondation de messe pour ceux qui ont aidé à l'édification de la cathédrale (décision du 23.11.1947). 2 photos de Mgr BATIOT.
Extrait de l'Aurore (05.09.1953) après le décès survenu le 31.08.53.
Notice nécrologique de Mgr BATIOT parue dans B.G. n° 652 (nov. déc. 1953). Notice du Bull. de la Province de France (oct. 1953).
"A Majunga, S.E. Mgr BATIOT pose la première pierre de l'Ecole technique" , extrait du journal Sept Jours.
Décret de la Propagande (Card. FUMASONI BIONDI 10.07.1947) : rectification des limites du vicariat avec la Préfecture d'Ambanja.
Extrait de La Croix (12.11.1948) : "La consécration de la cathédrale de Majunga".
Directoire de Mgr BATIOT à l'usage des missionnaires du vicariat apostolique de Majunga (07.10.1949, polycopié 67 p.)
Extrait du Lys de St Joseph (nov. 1953) : "Les belles morts"
Eloge funèbre de Mgr Batiot par le Chanoine Denis (Chantonnay 23.09.1953).
Circulaires de Mgr BATIOT : 04.04, 20.05, 03.07, 25.11.1948, 10.03, 15.10.1949, 02.02.1951. Note de la Procure au sujet des comptes de fin d'année (22.05.1948). Facultés accordées par la Propagande à tous les prêtres. Note du secrétariat (06.12.1950, rentrée scolaire)
Circulaires "Entre Nous" (signées de Mgr BATIOT en 1948) :
1879 : décret du card. SIMEONI (pouvoirs du P. Guilloux, 23.03).
1880 : Extraits de lettre du P. GUILLOUX (18.07).
1881 : Indult pour la confirmation (02.01).
1883 : P. EMONET (04.01 mort du P. Guilloux et proposition du P. Mauger), Card. SIMEONI (11.01, P. Mauger vice-préfet + facultés, imprimé), Propagande (07.01, facultés). Extrait des Missions catholiques (02.02) : portrait du P. Guilloux.
1884 : Propagande (07.12, facultés concernant mariage et confirmation), copie reçue en mai de décrets du 27.11.1858 et du 13.02.1867, Préfet de Mayotte (01, 24.04 + questionnaire de la Propagande).
1885 : P. MAUGER (05.04 rapport sur la mission de Nossi Bé, 02.05), Propagande (15.04).
