Zone d'identification
Cote
3C7.7.3
Titre
DECRETS DE LA CONGREGATION DES RELIGIEUX ET AFFAIRES DIVERSES
Date(s)
- 1866 - 1972 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
1.- Décrets de la S. Pénitencerie (28.06.1866, 14.02, 18.04.1867.
- Décret "Quemadmodum" (17.12.1890).
- Décret "Auctis" (04.11.1892).
- Circulaire du 27.11.1892 sur la "discipline régulière".
- Instruction concernant les clercs faisant des études universitaires (21.07.1896).
- Normes pour l'approbation de nouveaux instituts (1901).
- Décret concernant les voeux simples et les voeux solennels (03.02.1902).
- Décret & Questionnaire (16.07.1906).
- Décret concernant les religieuses de France obligées de quitter leur maison.
- Circulaire aux responsables d'Instituts (18.08.1915).
- Questionnaire pour le rapport quinquennal des supérieurs religieux (25.03.1922).
- Décrets du 27.11.1969 (participation de laïcs), 03.09.1970 (Facultés), 02.02.1972 (on the form of ordinary government, en anglais et italien).
- Affaire EIGENMANN (héritage, non-lieu de la S.C. des Religieux) 1931-1957.
- Affaire KOUFEN (Fr Xavier) : procès contre la congrégation pour des dons reçus pour la mission et prétendus pesonnels après sortie (1949-1957).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#113588
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français