Zone d'identification
Cote
2C1.8.1b
Titre
DOCUMENTS DU CHAPITRE GENERAL DE 1962.
Date(s)
- 1962 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Documents divers :
II. Organisation des provinces et districts.
III. Modèle de contrat entre la congrégation et les évêques (en français et en anglais).
IV. Rapports des commissions.
V. Rapports des commissions (en anglais).
VI. Statuts capitulaires (1962), parus dans le n° spécial du bulletin général (706 bis) de novembre-décembre 1962), en français et anglais.
Brouillons de ces statuts.
Lettres de la S.C. des Religieux (07.06.1962, 18.06.1962, 17.10.1962),
lettre de la S.C. de la Propagande (11.09.1962). (photocopies).
VII. Félicitations, documents officiels hors de la congrégation.
VIII. Presse.
IX. Lettres aux autorités civiles et religieuses.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#101917
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français