Zone d'identification
Cote
2G10.8a1
Titre
DOCUMENTS SUR L'HISTOIRE DU MOULIN
Date(s)
- 1702 - 1859 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Actes notariés du 04.07.1702.
- Bail du moulin de CELLULE (23.12.1719).
- Actes notariés du 23.06.1719 et du 22.03.1720 .
- Exploit du 26.04.1746.
- Contrat notarié du 02.09.1748.
- "Transaction entre les moines de MENAT, prieurs de cellules et Me Victor CAILHE...", 20.04.1762.
- Actes du 18.12.1766 et du 17.04.1767.
- Note du 07.06.1784.
- Actes du 14.05.1783 et du 05.12.1789.
- Acte du 19 frimaire de l'an quatre de la République françoise...
- Décret du Préfet du Puy-de-Dôme (copie par le sous-préfet), 16.06.1808.
- Plan d'assemblage de la commune de CELLULE, en 1809.
- Acte notarié de fermage (21.07.1819).
- Déclaration de M. Gilbert GOYON (01.01.1820). Consistance de la propriété
- Résumé et explications sur ce problème du moulin (1702-1830).
- Croquis de la prise d'eau du moulin.
- Bail à loyer par M. GARRON à Jean D'HEURE(29.01.1827) et "Subrogation, par D'HEURE et M. GARRON à MOSNIER" (18.06.1827).
- Bail par M. GARRON à Annet FILIOL (27.03.1830).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
957A1 / #105096
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français