Bulletin de novembre 1868 (journal encyclopédique du droit et de la jusrisprudence en matière religieuse) :
au sommaire : congrégation religieuses, communautés d'hommes non autorisées, société civile, nullité, biens, héritiers, revendications (affaire de M. Léon LACORDAIRE contre les R.P. Dominicains).

BULLETIN DES LOIS CIVILES ECCLESIASTIQUES

Problème des impôts payés par les congrégations.

Numéro de mars 1891 du JOURNAL DES CONSEILS DE FABRIQUES des curés, desservants, vicaires, aumôniers, des établissements religieux et charitables et du CONTENTIEUX DU CULTE.
Ce numéro traite en particulier du budget des cultes à la Chambre des députés et de jurisprudence à propos du droit d'accroissement et de subventions scolaires.

Imprimé de 16 pages signé "Abbé X... Chanoine".
Ce sont des réflexions à propos de la loi d'abonnement et de la loi des Fabriques.

Publication mensuelle rédigée par les professeurs et des canonistes Français. Ce n°17 du 10.12.1892 traite des lois récentes élaborées en France : l'expulsion des religieux, la loi scolaire, la loi militaire.

JOURNAL DU DROIT CANON ET DE LA JURISPRUDENCE

Livre de 103 pages, racontant l'expulsion par la force des religieuses chassées de leurs couvents.

Pouvoirs du supérieur général dans le diocèse de Paris.
Pouvoirs du supérieur général comme Vicaire général des diocèses d'Outre-mer (5 diocèses).
Dossier des indults (par exemple celui de l'autel portatif) et leur renouvellement.
Lettre de la S.C. de la Propagande, après la démission de Mgr LEFEBVRE et de Mgr de MILLEVILLE, en vue de la nomination d'évêques africains. Proposition de l'abbé THIANDOUM et du P. TCHIDIMBO, pour DAKAR et CONAKRY. Nécessité politique de faire les deux nominations en même temps.

Ce dossier contient :
1) le registre des décisions du Conseil Général relatives aux Règles et Constitutions, de novembre 1909 à décembre 1912,
2) les observations sur les constitutions en vue de leur refonte, souvent bien antérieures au chapitre,
3) les modifications à faire pour les mettre en règle avec le nouveau droit canonique (1917),
4) une lettre du P. LITHARD sur certains doutes concernant les constitutions (26.04.1923).

Papiers conservés par le P. JOLLY, canoniste :

• rapport de Mgr LEROY au chapitre général de 1926,
• composition des diverses commissions du chapitre général de 1938,
• lettre de Mgr LE HUNSEC au sujet du chapitre général de 1950 et liste des membres,
• rapport du P. LITTNER sur le droit de propriété dans la congrégation,
• suffrages pour nos aspirants défunts,
• extraits des procès-verbaux (chapitre de 1926),
• note sur la durée des chapitres généraux de 1906, 1919, 1926, 1938,
• procès-verbal de la commission des constitutions,
• préséances et titres qualificatifs.

1) Cours de droit régulier pour le noviciat (3 cahiers).
2) Notes pour des conférences ou un traité sur la vie religieuse en recherche de perfection, moyens de l'atteindre etc...