Zone d'identification
Cote
2G1.1.2
Titre
FINANCES
Date(s)
- 1899 - 1919 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Circulaire au sujet d'une nouvelle organisation financière (n° 14, 01.12.1912, Mgr LEROY).
- Communautés de France, comptes de l'exercice 1899.
- Décisions par rapport à cetaines maisons de France (Marseille, Bordeaux, Fribourg, Montana, scolasticat de Rome, Saint Ilan).
- Note sur les pensions militaires (27.10.1919).
- Procès-verbaux du conseil et du chapitre de la province. Observations (sans date).
- Note manuscrite de Mgr LEROY sur la répartition des ressources disponibles aux maisons de formation.
- Note explicative au sujet de la pension des scolastiques (1914).
- Décision du Conseil général (20.12.1910) : vente de GRIGNON et de SEYSSINET.
- Organisation financière de la Province de France (25.04.1911).
- Note confidentielle de Mgr LEROY à propos du projet d'organisation financière de la Province de France (1909, vue d'avenir intéressante).
- Décision de vendre CELLULE ( 25.08.1911).
- Réflexions sur les observations du Procureur général.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
101A2 / #104661
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français