Zone d'identification
Cote
1F2.2b3
Titre
FINANCES/CONTRATS/STATUTS
Date(s)
- 1858 - 1867 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Note sur la question des intérêts temporels de l'Oeuvre apostolique (P. SCHWINDENHAMMER).
- Statuts, réunions des 22.07.1862,12.11.1862, 31.05.1863 (avec signatures). Procès-verbal de l'acquisition de la maison Saint Michel (1863). Comptes-rendus financiers (1867 au départ de Melle Du CHESNE, 1864, 1865, 1869.
- Finances (1858-1874)
- Transactions, contrats (1867). Succession de LADURNER (1856).
- Dépôt par M. SCHWINDENHAMMER de l'acte de Société de l'oeuvre apostolique pour les Missions (MEIGNEN, notaire), 19.07.1862.
- Etat des sommes versées pour la chapelle de l'Oeuvre apostolique.
- Promesse de vente par la Société de l'Oeuvre apostolique pour les Missions à M. LONGHAYE (1863).
- Bail par la Société de l'Oeuvre apostyolique pour les Missions à M. LONGHAYE (1863).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
641B3 / #104400
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français