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1185 Description archivistique résultats pour FINANCES

Seulement les résultats directement liés

SITUATION FINANCIERE

  • 5J1.6a3
  • file
  • 1971 - 1977
  • 1972 : lettre du groupement interprofessionnel pour l'Etude et le développement de l'économie centrafricaine, M. PLANTEVIN (23.02).
  • Rapport du 19.02.1972 : contentieux administratif.
  • Solde des créances administratives ou para-administratives au 31.12.1971.
  • Assemblée générale du G.I.R.C.A (21.02.1972).
  • Extrait du Monde (24.02.1977) : "Centrafrique. Le régime de l'empereur Bokassa 1er ne semble guère en mesure d'enrayer la débâcle de l'économie"
  • Lettres : MMme CORBET (sans date), P. LAMERAND (05.03.1972).
  • Deux exemplaires de billets de banque de la République Centrafricaine : un de 500 F CFA, un de 1000.

CENTRAFRIQUE

SIERRA LEONE

  • 3C6.28b
  • file
  • 1928 - 1979
  • Correspondance financière avec la procure de Sierra leone (1961-1977).
  • Correspondance financière avec le district de Sierra Leone (1964-1979).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Freetown (1971-1979).
  • Correspondance financière, factures etc. avec la procure de Sierra Leone (1928-1945).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Kenema (Sierra-Leone, 1972-1978).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

S.I.C.

  • SM-14b1
  • file
  • 1901 - 1980
  1. SAVERNE : Photo ancienne de la maison du P. Libermann.
    Comptes pour la maison du P. Libermann (P. ACKER, 010.03.1902).
    Titres de propriétés des immeubles de Saverne appartenant à la Maison-mère (28.04.1903). Plan du cadastre. Note du P. SALOMON (1920). Lettres du P. GROELL (23.04.1920, 06.04.1923). Note de l'évêché (vente de la maison Libermann) Procuration donnée par la Société Immobilière des Charmettes (S.I.C.) au P. SCHMITT (02.06.1930). Lettres de Me FREY (24.11.1930, 17.04.1931, 29, 30.05.1934). Vente par la Mense épiscopale de Strasbourg à la S.I.C. (02.06.1930, non homologuée par le Gouvernement), S.I.C. (projet de lettre, lettres du 26.02, 02.04.1936).
    • Lettres : P. LEDIT (02.07.1968, 26, 31.03), S.I.C. (04, 08.07.1968 + procuration du 17.07.1968), Fr Christian (27.03.1969), P. BAZIN (21.03.1969), P. BOHN (09.05.1979, 25.09.1980). Acte de vente de la "Cour des Juifs" à la Mairie (30.09.1968), Procuration du 17.07.1979 (en vue du monument Libermann, échange de terrain).
  2. MISSERGHIN : Bail avec la congrégation du St Esprit (09.01.1901). Bail à M. Sordes (31.12.1903, à M. Montessinos (28.12.1903).
    • Achat par la S.I.C. : Acte de vente du 25.02.1924. Reçus. Frais de vente. Frais de notariat. Quittance du 17.06.1924). Lettres : P. SALOMON (25.09, 30.10.1923), P. DECAILLET (26.10.1923). Procuration du 21.11.1923 pour l'achat. Procuration du 26.06.1962 (expropriation pour la conduite d'eau).
    • Nationalisation par l'Algérie (18.11.1975) :
      Lettres : P. BAHMANN (? 30.07.1962), Me HARTMANN (04.08, 28.09, 09.10.1962), P. LEMOULAND (13, 27.08.1962 + note du 29.09.1962), Département Politique Fédéral (26.09.1962 + communiqués des 13, 19, 21.09.1962 locaux vacants, 22.03, 28.04, 28.10.1976, 19.01.1977), Fr Cl BERMONT (08.07.1971 + procuration du 25.08.1971 et délibération du C.A. 16.07.1971), Ben Ahmad Mohamed (31.07.1971). Copie des Statuts de l'Association des communautés religieuses catholiques d'Algérie. Décret de nationalisation du 18.09.1975. Note de la S.I.C. (25.11.1975). Lettres du P. BAZIN (05.01, 15.03, 09.04, 28.05.1976, 29.03.1979). Décision du Conseil provincial (22.03.1976). S.I.C. (17.02.1977, 16.02, 23.11.1979). Procuration du 21.04.1979 et Décision de laisser les indemnités à l'Association des Communautés religieuses (25.04.1979).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

SEPARATION DE LA PROVINCE DE FRANCE ET DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  • 3C6.11c
  • file
  • 1917 - 1974
  1. Lettres de 1964 : P. MOYSAN (18.05 sur le Fonds Joly, 15.08), P. Fr BAZIN (26.12, prétentions de la province), P. Nogueira da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08).
  2. Premier rapport de l'Econome général (14.06.1965) sur les différents points litigieux : Fonds Joly, maisons de Fribourg et de Montana, Canada, échange rue des Pyrénées - rue Lhomond, Simon - Sviluppo - Croix Valmer, "la déconfiture d'après-guerre", etc...
  3. Rapport du P. da ROCHA envoyé au Provincial de France (10.09.1965).
  4. Notes à propos du Mercy Founds (Fonds Joly) et du Fonds Sviluppo :
    Document autographe de M. JOLY (photocopie, 12.09.1931). Note de Mgr LE HUNSEC pour le procureur général (30.06.1947), note signée Louise JOLY (03.04.1951). Note sur le compte Sviluppo (P. SALOMON 27.12.1937). Convention avec Fr. du MESNIL d'AVESNES + annexe (10.11.1943). Attestation du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
    Concession perpétuelle du caveau Joly.
    • Lettres de 1963 : P. da ROCHA (14, 29.12), P. LETOURNEUR (16.12).
    • Lettres de 1964 : P. SALOMON (03.01), Mgr LEFEBVRE (questionnaire du 02.09), P. FARRELLY (04.09 (5) + questionnaire du 02.09, 02 (2), 04.12), P. GRIFFIN (01, 09.09), P. SALOMON (03.12), P. da ROCHA (28, 31.12 (3), P. DUVAL (12.09), P. LEMOULAND (10.10), Fr Christian (06.06), P. LETOURNEUR (14.12).
    • 1965 : P. GRIFFIN (09.02), P. SALOMON (06.01), P. da ROCHA (24.03, 05.04 (2), 09, 28.04.04), Mgr GAY (05.01, 02.04), P. DUVAL (08.04 corrigée par 04.06.1974), P. LETOURNEUR (02, 03.06 + réponse détaillée), P. LEMOULAND 12, 13.04), Fr Christian (25.04 + lettre de Louise JOLY du 07.02.1937), Fr Damianus KOEVOETS (03.05).
  5. Note historique sur la maison et sur le scolasticat de Fribourg.
  6. Montana : lettres du P. COURNOL (10.11.1964), P. PAIX (10.09.1917 + Conseil du 14.09 + note, 01, 07, 10, 14.11.1921), rapport du P. CRUX (29.01.1962, historique de Montana et du Bouveret).
  7. Croix-Valmer : note sur le compte Sviluppo.
  8. Convention avec M. du MESNIL (10.11.1943) + attestation et note du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
  9. St Alexandre au Canada : notes de Mgr LEROY (17.11.1925, 30.03.1931, note du P. LETOURNEUR (11.12.1945). Décision du Conseil Général (12.03.1946), du Conseil provincial (25-26.04.1946).
  10. Spéculation du P. Decaillet (lettre du P. GASCHY 01.06.1938).
  11. Conditions de la cession à la province de la rue Lhomond (18.02.1964). Réaction du P. MOYSAN provincial 13.11.1964). Plan et estimation de la propriété de la rue des Pyrénées.
  12. Organisation financière de la province de France (07.03.1910), approuvé par le Conseil général (07.07.1910).
  13. Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE (suite)

  • SM-15b2
  • file
  • 1909 - 1967

Problème de séparation après le départ à Rome de la Miaison généralice :

  • Remarques du Conseil Général sur le 1er rapport de l'Econome général P. HIRTZ (10.08.1965). Avis du P. COSTA (16.10.1965), P. VOGEL (sans date), Mgr LEFEBVRE, P. HACK (01.09.1965), P. CONNORS (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965).
  • Avis de la Province de France : Mgr Jean GAY '05.01.1965), P. da ROCHA (28.02.1966), P. MOYSAN (30.11.1965 + Note "Pour la solution du Contentieux entre Province de France et l'Administration générale" 30.11.1965).
  • 2e rapport de l'Econome général (20.01.1966).
  • Annexe au 2e rapport (02.01.1966). Proposition de liquidation à l'amiable du contentieux, sujets à éliminer (02.01.1966, Mgr LEFEBVRE). Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966).
  • 1er projet de rédaction de décision du Conseil (04, 05, 06.01.1966).
  • 2e projet de rédaction de décision du Conseil (07.01.1966).
  • Propositions intermédiaires : Projet élaboré par le P. Hack, Vogel et Hirtz + note adjointe à l'intention de la province de France + information pour le Conseil.
  • 1er projet de règlemet définitif (18.01.1966) + propositions de changements, 2e projet du 20.01.1966.
  • Texte définitif du Règlement du contentieux (20-22.01.1966).
  • Décisions du Conseil Général (25.01, 08.02.1966).
  • Copie des texte de Mgr LEROY (1909, 04.05.1917 décès de Mme Lebaudy, 07.06.1917, 12.11.1925).
  • Réactions contre l'accord : P. LEMOULAND (01.02 réponse au règlement définitif, 03.02, 22.11.1966, 24, 29.08.1967), P. MOYSAN (08, 10.02.1966).
    Note sur la reprise de la maison rue des Pyrénées (presque illisible). Décision du C.G. (10.05.1964 ??) Objets à emporter à Rome.
    Lettres du P. da ROCHA (16.07.1966, 27.09.1967), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Réunion du Conseil Provincial + motion (18-22.04.1967). Remarque du P. HIGGINS sur cette motion (12.05.1967), réaction de l'Econome général (06.10.1967 + déclaration du P. FARRELLY 03.10.1967) et extrait de la réunion du 18.05.1966 des sup. provinciaux) Extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Questions soumises à l'approbation du sup. général par le P. MORVAN (20.11.1967). Avis de l'économe général (28.11.1967). Projet de décision et décision du C.G. (30.11.1967). Note du conseil provincial au sujet de cette décision (19.12.1967). Décisions du C.G. (24.05.1967, 10.01.1968 (2). Echanges P. BAZIN - da ROCHA (19.01, 07.02, 02.03., 06.041968). Lettres P. da ROCHA (17.12.1971), P. LEMOULAND (16.01.1972).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

SENEGAL/MAURITANIE

  • 3C6.29
  • file
  • 1846 - 1979
  • Correspondance financière avec Mgr Cailleau (P.A. Tambacounda, 1971-1978).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Ziguinchor (1963-1968).
  • Correspondance financière avec l'archidiocèse de Dakar (1962-1977).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Nouakchott (1975-1979) + comptes de l'aumônerie de la Mauritanie en 1949.
  • Comptes de la Délégation apostolique de Dakar (1959) + lettres : Mgr LEFEBVRE (03.01, 06.05.1959 au P. Maas), P. MAAS (11.01.1959), P. PERRAUD (13, 18.04, 25.10.59), M. COUTURIER (15.04.1959).
  • Le Souvenir Africain, registre des Assemblées Générales (1921-1955) + J.O. de la Rép. française (08.01.1922).
    Statuts de l'Association "Le Souvenir Africain" (15.12.1921, D. BROTTIER). Récépsisé de Déclaration d'Association (28.12.1921).
  • Correspondance financière avec la P.A. de Ziguinchor (1939-1946).
  • Correspondance financière avec le diocèse de St Louis (1962-1977).
  • Correspondance avec le District du Sénégal (1963-1980).
  • Correspondance avec le V.A. du Sénégal (1899-1946).
  • Propriétés : Dessin du projet d'église St Antoine. Lettres du P. CIMBAULT, de Mgr LE HUNSEC (terrain à acheter 29.11.1922 + accord de Mgr Le Roy). Situation immobilière de la Mission de la Sénégambie (30.05.1904) + plan de l'établissement des Soeurs de l'Immaculée Conception + plan du presbytère, rue Paul Holle + plan du cercle catholique (28.09.1888) + extrait des Transcriptions à la Conservation des Hypothèques (01.03.1870 vente de terrain à Mgr Kobès). Contrat d'achat de terrain à Dakar au Chef Elimane (31.01.1846). Achat de bâtiments privés (Conservation des hypothèques,22.07.1863). Lettre du P. Prono (demande de procuration 14.02.1907).
    Extrait des minutes du greffe de Saint Louis : achat d'une maison par le P. Boulanger pour la congrégation, transcrit le 19.08.1853.
    Notes sur Bop N'Kior (St Louis) et Sor, sur le presbytère et la maison des Soeurs de Rufisque, sur Poponguine, Thiès, Thialy, Tiona, Tivavouane, Fandène, Ndoute Tévigne, Ngohé Ndofène, Sangué, Ngasobil + plan, Mbodiène, Ndianda, Carabane (+ plan + acte d'achat), Elinkine, Sindone, Sedhiou, Ziguinchor. Plan de masse des terrains de Thiès. Plan du terrain cédé aux Soeurs de Cluny à Thiès. Plan du terrain acheté à Thiès le 05.07.1893. Rapport de la commission pour le lotissement de Thiès (ventes à la mission catholique 05.12.1902). Plan du terrain acheté à Thiona (05.07.1893).
    Lettres : P. PICARD (22.04.1905), Mgr KUNEMANN (03.05, 11.07.1907), P. ALAUX (07.07.1907), M. PATTERSON (sept. 1905). Actes notariés du 01.08.1902 (P. Ropars), du 01.10.1902 (P. Muller). Problème avec les héritiers du P. Ropars (notes 1908, Mgr Kunemann 06.05.1907, P. Epinette 09.11.1906, M. Jacob 02.11.1905, P. Lequien 30.09.1905).
    Cession d'un terrain à Gorée à Mgr Kobès. Plan des bâtiments appartenant à la mission à Fadiouth (1899). Plan de terrain de la mission de Thiès. Terrains à constructions de la mission à Ziguinchor (le long de la Casamance). Plan de la Mission de Joal. Plan de l'école des filles de Gorée. Croquis de l'école des Soeurs de Gorée. Plan de l'église de Gorée. Plan de l'Ambulance de Gorée. Plan du presbytère de Gorée. Habitation des missionnaires (mission de Dakar).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE-COLLEGE SAINT-MARTIAL

  • 5P1.5a5
  • file
  • 1899 - 1917

1.- Note sur la fusion des oeuvres en Haïti (1899) en particulier des collèges St Martial et St Louis.

  • Rapport présenté à l'archevêque de Port-au-Prince sur les finances du séminaire (1871-1911).
  • Rapport présenté à Mgr l'Archevêque sur les diverses tentatives d'arrangement entre l'archevêché et la Maison mère, 1911.
  • Lettres de 1911 : Mgr LEROY (22.04), Mgr CONAN (08.06), du P. SALVAN (28.10) + copie de procuration du 26.10.1911.
  • 1912 : Etat actuel du séminaire-collège St Martial et propositions (P. CABON). Lettre de Mgr CONAN (01.03). Evaluation des immeubles formant le Petit-Séminaire-Collège St Martial (M. DORET ingénieur, 11.03), Mgr LEROY (note d'avril, lettre du 15.05). Délibération du Conseil (14.05), lettre de Mgr CONAN (22.07).
    2.- Lettres de 1913 : P. CABON (22.02 + réflexion sur un projet de contrat, 26.11), Mgr CONAN (28.07 copie).
  • 1914 : Lettre du P. CABON (06.01 + convention signée par Mgr Conan le 06.01, déjà signée par Mgr Leroy le 26.09.1913), Mgr CONAN (06.01,03.03).
    3.- Lettres de 1916 : Mgr LEROY (25.04 note, 19.05 (3) + copies), Mgr CONAN (10.08 + copie), P. CABON (22.08 travaux à faire, 17.09, 02.10 + note financière de 1909 à 1916.), P. HEMERY (02.10 + relevé des dépenses et recettes du séminaire St Martial de 1909 à 1916). Note sur les ressources à assurer aux membres de la communauté St Martial.
    Décision du conseil (05.12 proposition de nouvelles oeuvres).
    4.- Lettres de 1917 : Mgr LE RUZIC évêque de Cayes (12.03), P. CABON (14.03, 26.05, 12, 22.06, 25.07), P. HEMERY (15.03), Mgr LEROY (18.04 +projet de répartition du personnel à travers les îles, 22.05, 12.11, P. LE FLOCH (11.05), Mgr CONAN (26, 30.07), Card. GASPARRI (17.10 + traduction).

HAÏTI

SEMINAIRE-COLLEGE de SAINT-PIERRE

  • 4P1.6a11
  • file
  • 1853 - 1953
  • Projet de Convention avec Mgr PORCHEZ pour le séminaire-collège de Saint-Pierre (sans date). Autre projet de convention.
  • Convention entre M. GUESDON, administrateur du diocèse, et la congrégation du Saint-Esprit (P. SCHWINDENHAMMER) pour la direction du collège de St-Pierre (08.09.1860 et 01.11.1860) + 2 copies.
  • Croquis : Plan général du petit séminaire de Saint-Pierre, P. BLANC (oct. 1862). Distribution générale des bâtiments (P. de COURMONT, 15.08.1869, 2 croquis). Croquis du séminaire-collège de Fort-de-France.
  • Rapport du P. EMONET sur le Séminaire-collège de Saint-Pierre (juillet 1865). Notes sur les lettres du P. EMOMNET au sujet de la proposition du séminaire-collège
  • Extrait d'une lettre de M. GUESDON au sujet du collège (10.09.1868).
  • Règlement du Séminaire-colège de Saint-Pierre (09.02.1869).
  • Commande de matériel d'imprimerie (sans date).
  • Note relative à la demande d'un emprunt de 100000 f, faite par M. Guesdon à la communauté de Saint-Pierre (1870).
    1. Circulaire et création d'un Comité de l'oeuvre du Séminaire-Collège (juillet 1881, après la suppression des subventions gouvernementales).
  • Note sur la situation financière du séminaire-collège, P. VANHAECKE, (05.01.1885)
  • 4 Rapports du P. VANHAECKE sur une communication de l'évêché au sujet du séminaire (02, 12.02, 24.03, 11.05) pour une prise en charge par la congrégation.
  • 1886 : Mgr CARMENE (lettre du 10.07 + modifications à la convention de 1860). Propositions de modifications du P. EMONET (08.09). Lettres de Mgr CARMENE (10.11 + extrait concernant le séminaire-collège), du P. EMONET (09.12).
    1. Centenaire du collège de Fort-de-France, brochure collective, 12 p.

MARTINIQUE

SEMINAIRE FRANÇAIS/AFFAIRES DIVERSES

  • 3C6.9a4
  • file
  • 1924 - 1964
  • Lettre du P. LETOURNEUR (21.07.1942) nommé procureur général.
    Note sur un acte de rectification cadastrale (11.03.1927).
  • Lettre du P. VASSAL (05.01.1955) : propositions Borra et Onofrii + plan du terrain et plan cadastral du séminaire français.
    Nouvelle proposition Borra (P. VASSAL 06.01, 10.03.1959).
    Plan d'ensemble de la propriété des Clarisses à Rome en 1809 et indication des différents propriétaires (Congrégation, Séminaire, IMSAF).
  • Affaire L'Hotelier :
    Lettres : L'HOTELIER (24.12.1963, 08.01, 08, 21.02.1964), P. LETOURNEUR (03.01.1964), Mme L'HOTELIER (02.01.1964), P. CHAVEROT (31.12.1963).
  • Réduction des messes fondées : liste des fondations de messe au Séminaire Français de Rome, dont fondation Cognard d'Agoret.
    Indult de réduction (19.04.1956).
  • Correspondance :
  • 1950 : P. LETOURNEUR (vente de San Valentino, 06.10 note, 12.12).
  • Achat de terrain (1951) : P. MARTIN (07, 19.02, 05.03, 18, 16.05), P. STRICK (10.03), P. LETOURNEUR (26.02, 21.05), décision du Conseil général (22.05).
  • P. VASSAL (26.03, 11.06, 22.09.1963), P. LETOURNEUR (14.06.1963).
  • Abbé GASNIER évêché de Sées (10.11.1964), réponse du P. LETOURNEUR (18.11.1964).
  • Le Séminaire Français de Rome. Notice historique, P. FREY, 20.04.1924.
  • Regulae Pont. Seminarii Gallici in Urbe, Roma, 1954.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE COLONIAL

  • 2G12.1a5
  • file
  • 1954
  • Quatre cartes postales ou photos de l'hôtel KENSINGTON devenu séminaire du Saint Esprit (ancien couvent des Soeurs de N.D. des Apôtres).
  • Rapport du P. LETOURNEUR (22.03.1954).
  • Décision du conseil général pour le transfert à la CROIX VALMER (23.03.1954).
  • Lettres à Mgr GAUDEL évêque de FREJUS et TOULON (25.03.1954) et accord de l'évêque (01.04.1954).
  • Lettre du P. GRIFFIN aux évêques des "colonies" (16.04.1954).
  • Lettre du P. GRIFFIN à Mgr SIGNORA, ROME (17.05.1954).
  • Rapport du P. LETOURNEUR : "Achat du Séminaire colonial : La Croix-Valmer" (05.06.1954). Décision du conseil général (08.06.1954).
  • Lettre du P. NEYRAND au Cardinal FELTIN pour l'informer du transfert (18.10.1954) et réponse (19.10).

CROIX-VALMER

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