file SM-15b2 - SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE (suite)

Zone d'identification

Cote

SM-15b2

Titre

SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE (suite)

Date(s)

  • 1909 - 1967 (Création/Production)

Niveau de description

file

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Problème de séparation après le départ à Rome de la Miaison généralice :

  • Remarques du Conseil Général sur le 1er rapport de l'Econome général P. HIRTZ (10.08.1965). Avis du P. COSTA (16.10.1965), P. VOGEL (sans date), Mgr LEFEBVRE, P. HACK (01.09.1965), P. CONNORS (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965).
  • Avis de la Province de France : Mgr Jean GAY '05.01.1965), P. da ROCHA (28.02.1966), P. MOYSAN (30.11.1965 + Note "Pour la solution du Contentieux entre Province de France et l'Administration générale" 30.11.1965).
  • 2e rapport de l'Econome général (20.01.1966).
  • Annexe au 2e rapport (02.01.1966). Proposition de liquidation à l'amiable du contentieux, sujets à éliminer (02.01.1966, Mgr LEFEBVRE). Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966).
  • 1er projet de rédaction de décision du Conseil (04, 05, 06.01.1966).
  • 2e projet de rédaction de décision du Conseil (07.01.1966).
  • Propositions intermédiaires : Projet élaboré par le P. Hack, Vogel et Hirtz + note adjointe à l'intention de la province de France + information pour le Conseil.
  • 1er projet de règlemet définitif (18.01.1966) + propositions de changements, 2e projet du 20.01.1966.
  • Texte définitif du Règlement du contentieux (20-22.01.1966).
  • Décisions du Conseil Général (25.01, 08.02.1966).
  • Copie des texte de Mgr LEROY (1909, 04.05.1917 décès de Mme Lebaudy, 07.06.1917, 12.11.1925).
  • Réactions contre l'accord : P. LEMOULAND (01.02 réponse au règlement définitif, 03.02, 22.11.1966, 24, 29.08.1967), P. MOYSAN (08, 10.02.1966).
    Note sur la reprise de la maison rue des Pyrénées (presque illisible). Décision du C.G. (10.05.1964 ??) Objets à emporter à Rome.
    Lettres du P. da ROCHA (16.07.1966, 27.09.1967), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Réunion du Conseil Provincial + motion (18-22.04.1967). Remarque du P. HIGGINS sur cette motion (12.05.1967), réaction de l'Econome général (06.10.1967 + déclaration du P. FARRELLY 03.10.1967) et extrait de la réunion du 18.05.1966 des sup. provinciaux) Extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Questions soumises à l'approbation du sup. général par le P. MORVAN (20.11.1967). Avis de l'économe général (28.11.1967). Projet de décision et décision du C.G. (30.11.1967). Note du conseil provincial au sujet de cette décision (19.12.1967). Décisions du C.G. (24.05.1967, 10.01.1968 (2). Echanges P. BAZIN - da ROCHA (19.01, 07.02, 02.03., 06.041968). Lettres P. da ROCHA (17.12.1971), P. LEMOULAND (16.01.1972).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne cote

#113652

Mots-clés

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées