• Pièces du procès de 1924-25. Extraits des minutes du jugement civil (tribunal de première instance d'ORAN), 28.01.1925, 25.04.1925, 02.06.1925, 16.11.1925, 24.03.1926.
• Assemblée du syndicat (avril 1941), correspondance de 1948-1953, déclaration à l'assemblée du P. CRUEIZE (30.05.1954).

• Cahier : copie d'extraits tirés des contrats de vente ou achat d'immeubles divers, vente de la conduite d'eau (19.12.1905), entre 1901 et 1905.
• Cahier : compte-rendu des assemblées générales (1947-1950).
• Cahier : délibération de 1877, 78 (copie), assemblées de 1920, 1933, 1934, début des statuts du syndicat des eaux de MISSERGHIN.
• Cahier : suite des statuts (1884), discussions de 1930-41.
• Statuts du syndicat des eaux des canaux de MISSERGHIN (ORAN, 1934, imprimé, 11 pages).
• Lettre du Préfet d'ORAN (18.04.1860).
  Séance du syndicat au 28.02.1920.
  Découvert des cours d'eaux latents (circulaire), note à MM. les irrigants du périmètre de protection de BREDEAH (avril 1947).
  Correspondance de 1920-1928, puis 1948-52, procès 1954.

Le P. CABON copie le "tableau de PARIS" de 1760 permettant de comparer la situation matérielle des "collégiens" de l'Université dans les différents établissements de PARIS.

• Correspondance financière de Teffé (1951-1958).
• Correspondance financière de Alto Jurua (1935-1969).
• Correspondance financière du District d'Amazonie (1961-1977).
• Correspondance surtout financière d'Amazonie (Teffé) : 1916-1945.
• Correspondance d'Amazonie (Teffé) : factures, lettres (1936-1946).
• Copie du contrat de vente du terrain à la Sté St Boniface (23.05.1959).
  Avis de l'économe général (terrain de Ste Lagoas, scolasticat d'Itauna). Lettres : P SCHOONAKKER 05.01.1961), Econome général (terrains du grand père du P. Lamerand au Brésil, 07.09.1960).
  Rapport sur la situation des finances et du personnel du Brésil Central (P. Paulo van de ZANDT, principal, 09.10.1961).
  Note de l'Econome général à propos des confrères Brésiliens, Trinidadiens etc. (21.12.1947) et décisions du Conseil général (31.12.1947).
  Correspondance de 1948 à 1954.
• Statuts de la "Sociedade propagadora Espirito Sante" (extrait de journal)

• Police d'assurance contre le feu (15.04.1887).
• Procuration donnée au P. ANTUNES (1888).
• Donation faite par Mme FISHER aux Pères SCHURRER, FAXEL et SYLVANO (01.04.1899, collège de Ponta Delgada).
• Convention définitive entre la congrégation et Dona Maria Thomasia FISHER concernant l'oeuvre de Ponta Delgada (01.04.1899).
• Achat d'une propriété par le P. SCHURRER (12.08.1892).
• Inscription de la donation de l'Institut FISHER (22.07.1893).
• Testament du P. FAXEL en faveur du P CANCELLA ou DA SOUZA (30.07.1904).
• Documents concernant des héritages de propriétés.

1.- Emprunt roumain (1939).
2.- Impôts sur le revenu : 1939, 1938, 1937, 1936, 1935, 1934, 1933, 1932, 1931, 1930, 1929 (+ correspondance à propos de la sous-évaluation des immeubles de Bordeaux), 1928, 1927, 1926 ( + évaluation de la valeur des animaux de Chevilly et Langonnet), 1925, 1924, 1923, 1922, 1921.

• Circulaire sur les traitements, salaires (16.04.1940).
• Lettre de la Direction de l'enregistrements des domaines, 09.01.1897 (dispense de la texte d'accrosisement sauf pour Langonnet et Merville.
  3. Documents officiels sur les taxes fiscales (1937-1940).
  4. Documentation sur les impôts de main-morte et de revenu, sur la contribution foncière, impôt sur les morts ! Note sur le régime fiscal des congrégations (DRAC). Note sur l'impôt sur le revenu (à partir des biens meubles). Inventaire de la procure de Bordeaux (1936). Etats descriptif des "meubles" de Langonnet (1937), de Chevilly (1919), de Marseille (1919), de Paris. Lettre de la Direction générale de l'Enregistrement des Domaines (17.09.1901).
  5. Extraits de Le Matin (31.03.1909, tableaux de l'impôt sur le revenu). Cote de la Bourse (31.12.1915 impôt sur le revenu). Le Petit Parisien (30.12.1915). La Liberté (09.01.1916). L'Information (10.01.1916).
     Echo de Paris (24.01.1916). Cote de la Bourse (24, 27.01, 04, 17.02, 22.03.1916). La Croix (suppl. 17, 23, 24.02.1916). Le Temps (08.03.1916). Excelsior (07.09.1923, calcul des impôts). Trois circulaires du Diocèse de Paris (1917). Lettre de la DRAC (1926). Instruction du 03.06.1885). Formulaire de déclaration. Note sur l'impôt sur le revenu (13.04.1916). Lettre de la Préfecture (Paris, 20.12.1942).
  6. Imprimés : Lettres Patentes de 1726 et statuts de la congrégation. L'Existence légale de la Congrégatilon (Paris, 1901).
     Correspondance pour le renouvellement de Titres nominatifs : Mgr LEROY (14, 24.03.1913, 10, 23, 30.08, 25.09.1917, 22.04.1918, 12.07.1923, 11.10.1927 ), Préfecture de la Seine (21, 22.04.1913, 22, 29.08, 20.09, 11.10.1917, 02.05.1918, 14.08.1923, 22.10.1927, 27.08.1932, 31.07.1944), Directeur de la Dette (14.05.1907), Mgr LE HUNSEC (11.08.1932, 24.06.1944).
  7. Bourse. Emissions nouvelles.
  8. Bourse. Circulaires diverses concernant certaines valeurs.

Traductions anglaises des textes du contentieux France - Administration générale :

1. Report n° 1 of the General Bursar. Report n° 2 of the general bursar.
   Appendix to the report. Project for final settlement. Draft Plan. Second draft (07.01.1966). Information for the council. Declaration and retractation to be made by the Gen. Bursar to the General Council. Final settlement of questions in dispute.
   Copies de lettres : P. Lemouland (24, 29.08.1967) et réponse du P. da Rocha. Minutes of the meeting of the Provincial council of France (18.04.1967), correspondance du P. Farrely (1967-1968).
2. Lettres : P. LEMOULAND (copies manuscrites en anglais, 29.01, 24, manuscrite en français 29.08.1967, texte dactyl. en français du 24.08.1967), P. da ROCHA (27.09.1967 manuscrite + dactyl. en français + dactyl. en anglais).
   Copie de notes de Mgr LEROY (en français) : "A propos du projet d'organisation financière de la Province de France" (11.01.1909) et "Répartition des ressources annuelles. Projet", oct. 1912, adopté au Conseil du 12.11.1912.

1. Procure des Missions. - Transfert de fonds et de biens : correspondance (1986-1995).

2. Procure des Missions. - Transfert de fonds et de biens pour la mission avec le Monastère de la Visitation de LOANGO / POINTE-NOIRE, les Jésuites, et d'autres organismes missionnaires : correspondance (1984-1998).

3. Procure des Missions. - Avantages fiscaux : demandes d'agréments pour tarifs préférentiels d'expéditions (1992-2003), dispenses de taxes (TVA) accordées et liste de marchandises exportées (2007-2008).

4. Téléphone par satellite dans les district d'Afrique. - Projet d'acquisition : exposé du projet, devis (1997).

Procure des Missions. - Transferts de fonds et de biens : correspondance, inventaires, factures.

• Septembre-décembre 1996.
• Janvier-mai 1997.
• Septembre-décembre 1998.

Procure des Missions. - Transferts de fonds et de biens de l'année 1999.

1. Correspondance et relevés bancaires, janvier-avril 1999.
2. Correspondance et relevés bancaires, mai-décembre 1999.
3. Dons pour les oeuvres missionnaires : réception de chèques et accusés de réception, année 1999.