Zone d'identification
Cote
2G26.3b2
Titre
SYNDICAT DES EAUX
Date(s)
- 1860 - 1952 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Cahier : copie d'extraits tirés des contrats de vente ou achat d'immeubles divers, vente de la conduite d'eau (19.12.1905), entre 1901 et 1905.
- Cahier : compte-rendu des assemblées générales (1947-1950).
- Cahier : délibération de 1877, 78 (copie), assemblées de 1920, 1933, 1934, début des statuts du syndicat des eaux de MISSERGHIN.
- Cahier : suite des statuts (1884), discussions de 1930-41.
- Statuts du syndicat des eaux des canaux de MISSERGHIN (ORAN, 1934, imprimé, 11 pages).
- Lettre du Préfet d'ORAN (18.04.1860).
Séance du syndicat au 28.02.1920.
Découvert des cours d'eaux latents (circulaire), note à MM. les irrigants du périmètre de protection de BREDEAH (avril 1947).
Correspondance de 1920-1928, puis 1948-52, procès 1954.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
763B2 / #105560
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français