Problème de séparation après le départ à Rome de la Miaison généralice :

• Remarques du Conseil Général sur le 1er rapport de l'Econome général P. HIRTZ (10.08.1965). Avis du P. COSTA (16.10.1965), P. VOGEL (sans date), Mgr LEFEBVRE, P. HACK (01.09.1965), P. CONNORS (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965).
• Avis de la Province de France : Mgr Jean GAY '05.01.1965), P. da ROCHA (28.02.1966), P. MOYSAN (30.11.1965 + Note "Pour la solution du Contentieux entre Province de France et l'Administration générale" 30.11.1965).
• 2e rapport de l'Econome général (20.01.1966).
• Annexe au 2e rapport (02.01.1966). Proposition de liquidation à l'amiable du contentieux, sujets à éliminer (02.01.1966, Mgr LEFEBVRE). Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966).
• 1er projet de rédaction de décision du Conseil (04, 05, 06.01.1966).
• 2e projet de rédaction de décision du Conseil (07.01.1966).
• Propositions intermédiaires : Projet élaboré par le P. Hack, Vogel et Hirtz + note adjointe à l'intention de la province de France + information pour le Conseil.
• 1er projet de règlemet définitif (18.01.1966) + propositions de changements, 2e projet du 20.01.1966.
• Texte définitif du Règlement du contentieux (20-22.01.1966).
• Décisions du Conseil Général (25.01, 08.02.1966).
• Copie des texte de Mgr LEROY (1909, 04.05.1917 décès de Mme Lebaudy, 07.06.1917, 12.11.1925).
• Réactions contre l'accord : P. LEMOULAND (01.02 réponse au règlement définitif, 03.02, 22.11.1966, 24, 29.08.1967), P. MOYSAN (08, 10.02.1966).
  Note sur la reprise de la maison rue des Pyrénées (presque illisible). Décision du C.G. (10.05.1964 ??) Objets à emporter à Rome.
  Lettres du P. da ROCHA (16.07.1966, 27.09.1967), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Réunion du Conseil Provincial + motion (18-22.04.1967). Remarque du P. HIGGINS sur cette motion (12.05.1967), réaction de l'Econome général (06.10.1967 + déclaration du P. FARRELLY 03.10.1967) et extrait de la réunion du 18.05.1966 des sup. provinciaux) Extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Questions soumises à l'approbation du sup. général par le P. MORVAN (20.11.1967). Avis de l'économe général (28.11.1967). Projet de décision et décision du C.G. (30.11.1967). Note du conseil provincial au sujet de cette décision (19.12.1967). Décisions du C.G. (24.05.1967, 10.01.1968 (2). Echanges P. BAZIN - da ROCHA (19.01, 07.02, 02.03., 06.041968). Lettres P. da ROCHA (17.12.1971), P. LEMOULAND (16.01.1972).

1. Lettres de 1964 : P. MOYSAN (18.05 sur le Fonds Joly, 15.08), P. Fr BAZIN (26.12, prétentions de la province), P. Nogueira da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08).
2. Premier rapport de l'Econome général (14.06.1965) sur les différents points litigieux : Fonds Joly, maisons de Fribourg et de Montana, Canada, échange rue des Pyrénées - rue Lhomond, Simon - Sviluppo - Croix Valmer, "la déconfiture d'après-guerre", etc...
3. Rapport du P. da ROCHA envoyé au Provincial de France (10.09.1965).
4. Notes à propos du Mercy Founds (Fonds Joly) et du Fonds Sviluppo :
   Document autographe de M. JOLY (photocopie, 12.09.1931). Note de Mgr LE HUNSEC pour le procureur général (30.06.1947), note signée Louise JOLY (03.04.1951). Note sur le compte Sviluppo (P. SALOMON 27.12.1937). Convention avec Fr. du MESNIL d'AVESNES + annexe (10.11.1943). Attestation du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
   Concession perpétuelle du caveau Joly.
   • Lettres de 1963 : P. da ROCHA (14, 29.12), P. LETOURNEUR (16.12).
   • Lettres de 1964 : P. SALOMON (03.01), Mgr LEFEBVRE (questionnaire du 02.09), P. FARRELLY (04.09 (5) + questionnaire du 02.09, 02 (2), 04.12), P. GRIFFIN (01, 09.09), P. SALOMON (03.12), P. da ROCHA (28, 31.12 (3), P. DUVAL (12.09), P. LEMOULAND (10.10), Fr Christian (06.06), P. LETOURNEUR (14.12).
   • 1965 : P. GRIFFIN (09.02), P. SALOMON (06.01), P. da ROCHA (24.03, 05.04 (2), 09, 28.04.04), Mgr GAY (05.01, 02.04), P. DUVAL (08.04 corrigée par 04.06.1974), P. LETOURNEUR (02, 03.06 + réponse détaillée), P. LEMOULAND 12, 13.04), Fr Christian (25.04 + lettre de Louise JOLY du 07.02.1937), Fr Damianus KOEVOETS (03.05).
5. Note historique sur la maison et sur le scolasticat de Fribourg.
6. Montana : lettres du P. COURNOL (10.11.1964), P. PAIX (10.09.1917 + Conseil du 14.09 + note, 01, 07, 10, 14.11.1921), rapport du P. CRUX (29.01.1962, historique de Montana et du Bouveret).
7. Croix-Valmer : note sur le compte Sviluppo.
8. Convention avec M. du MESNIL (10.11.1943) + attestation et note du P. LETOURNEUR (18.01.1963).
9. St Alexandre au Canada : notes de Mgr LEROY (17.11.1925, 30.03.1931, note du P. LETOURNEUR (11.12.1945). Décision du Conseil Général (12.03.1946), du Conseil provincial (25-26.04.1946).
10. Spéculation du P. Decaillet (lettre du P. GASCHY 01.06.1938).
11. Conditions de la cession à la province de la rue Lhomond (18.02.1964). Réaction du P. MOYSAN provincial 13.11.1964). Plan et estimation de la propriété de la rue des Pyrénées.
12. Organisation financière de la province de France (07.03.1910), approuvé par le Conseil général (07.07.1910).
13. Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).

1. SAVERNE : Photo ancienne de la maison du P. Libermann.
   Comptes pour la maison du P. Libermann (P. ACKER, 010.03.1902).
   Titres de propriétés des immeubles de Saverne appartenant à la Maison-mère (28.04.1903). Plan du cadastre. Note du P. SALOMON (1920). Lettres du P. GROELL (23.04.1920, 06.04.1923). Note de l'évêché (vente de la maison Libermann) Procuration donnée par la Société Immobilière des Charmettes (S.I.C.) au P. SCHMITT (02.06.1930). Lettres de Me FREY (24.11.1930, 17.04.1931, 29, 30.05.1934). Vente par la Mense épiscopale de Strasbourg à la S.I.C. (02.06.1930, non homologuée par le Gouvernement), S.I.C. (projet de lettre, lettres du 26.02, 02.04.1936).
   • Lettres : P. LEDIT (02.07.1968, 26, 31.03), S.I.C. (04, 08.07.1968 + procuration du 17.07.1968), Fr Christian (27.03.1969), P. BAZIN (21.03.1969), P. BOHN (09.05.1979, 25.09.1980). Acte de vente de la "Cour des Juifs" à la Mairie (30.09.1968), Procuration du 17.07.1979 (en vue du monument Libermann, échange de terrain).
2. MISSERGHIN : Bail avec la congrégation du St Esprit (09.01.1901). Bail à M. Sordes (31.12.1903, à M. Montessinos (28.12.1903).
   • Achat par la S.I.C. : Acte de vente du 25.02.1924. Reçus. Frais de vente. Frais de notariat. Quittance du 17.06.1924). Lettres : P. SALOMON (25.09, 30.10.1923), P. DECAILLET (26.10.1923). Procuration du 21.11.1923 pour l'achat. Procuration du 26.06.1962 (expropriation pour la conduite d'eau).
   • Nationalisation par l'Algérie (18.11.1975) :
     Lettres : P. BAHMANN (? 30.07.1962), Me HARTMANN (04.08, 28.09, 09.10.1962), P. LEMOULAND (13, 27.08.1962 + note du 29.09.1962), Département Politique Fédéral (26.09.1962 + communiqués des 13, 19, 21.09.1962 locaux vacants, 22.03, 28.04, 28.10.1976, 19.01.1977), Fr Cl BERMONT (08.07.1971 + procuration du 25.08.1971 et délibération du C.A. 16.07.1971), Ben Ahmad Mohamed (31.07.1971). Copie des Statuts de l'Association des communautés religieuses catholiques d'Algérie. Décret de nationalisation du 18.09.1975. Note de la S.I.C. (25.11.1975). Lettres du P. BAZIN (05.01, 15.03, 09.04, 28.05.1976, 29.03.1979). Décision du Conseil provincial (22.03.1976). S.I.C. (17.02.1977, 16.02, 23.11.1979). Procuration du 21.04.1979 et Décision de laisser les indemnités à l'Association des Communautés religieuses (25.04.1979).

• Correspondance financière avec la procure de Sierra leone (1961-1977).
• Correspondance financière avec le district de Sierra Leone (1964-1979).
• Correspondance financière avec le diocèse de Freetown (1971-1979).
• Correspondance financière, factures etc. avec la procure de Sierra Leone (1928-1945).
• Correspondance financière avec le diocèse de Kenema (Sierra-Leone, 1972-1978).

• Situation financière de la communauté de Castelnaudary (actions...)
• Comptes de 1888-1889.
• Lettre du P. VOEGTLI au supérieur général (17.01.1893), sur la situation financière, + Etat approximatif des comptes de l'école.
• Situation financière de la société St François de Sales au 01.01.1895.
• Exposé sommaire des dettes de la société, depuis 1887 au 01.10.1895.
• Relevé des dettes de la société St François de Sales au 01.01.1895.
• Etat de la situation financière de l'école St François de Sales (01.10.1895).
• Etat de la situation financière de l'école St François de Sales, exercice 1895 (01.01 au 01.10.1895). Rectifications pour l'année 1895. Copie de la pièce laissée entre les mains de M. BARRIERE, vérificateur (13.03.1896).
• Relevé des dettes de la société St François de Sales au 01.01 et au 01.10.1895.
• Etat des conditions de pension (élèves internes, externes et demi-pensionnaires (année scolaire 1895-96).
• Etat de la situation financière au 01.01.1896.
• Situation financière de l'école St François de Sales au 18.07.1896.
• Devis et rapport sur l'état des bâtiments est et nord (copie, 05.02.1896).
• Comptes à la ferme de LAYRAC (année 1895).
• Dettes à payer au 01.04.1896. Questions à résoudre.
• Emprunts contractés pour LAYRAC auprès de nos domestiques (1896).
• Relevé sommaire des dettes et créances de l'école au 01.04.1896.
  N.B. à coté du dossier : 81 actions de la société civile St François de Sales.
  Un album de photos dues au P. EUDEL sur CASTELNAUDARY, MERVILLE, SEYSSINET.

• 1972 : lettre du groupement interprofessionnel pour l'Etude et le développement de l'économie centrafricaine, M. PLANTEVIN (23.02).
• Rapport du 19.02.1972 : contentieux administratif.
• Solde des créances administratives ou para-administratives au 31.12.1971.
• Assemblée générale du G.I.R.C.A (21.02.1972).
• Extrait du Monde (24.02.1977) : "Centrafrique. Le régime de l'empereur Bokassa 1er ne semble guère en mesure d'enrayer la débâcle de l'économie"
• Lettres : MMme CORBET (sans date), P. LAMERAND (05.03.1972).
• Deux exemplaires de billets de banque de la République Centrafricaine : un de 500 F CFA, un de 1000.

Procès-verbaux des assemblées générales :

• 28.09.1988 (+ bilan au 31.12.1987).
• 27.11.1989 (+ bilan au 31.12.1988).
• Bilan au 31.12.1990.
• 13.10.1992 + bilan au 31.12.1991.
• Bilan au 31.12.1994.
• 24.05.1995.

Relations entre le P. RAIMBAULT et la Société des Plantes à Parfum de MADAGASCAR :

• 1 cahier concernant les plantations, les récoltes, les statistiques... (vanille, café, Ylang-ylang, poivre, fleurs).
• Correspondance :
  1926 : Lettre d'E. BAILLY (envoi d'une vedette), 15.05.1926.
  1927 : 2 lettres de la Société des Parfums au P. RAIMBAULT (n° 3 et 4).
  1928 : 9 lettres de la Société des Parfums au P. RAIMBAULT, 1 adressée à M. de MEIRLEIRE, Directeur de la société.
  1929 : 10 lettres adressées au P. RAIMBAULT (numérotées de 18 à 29).

Correspondance de ou à la Société des Plantes à Parfum de MADAGASCAR : concerne l'exploitation, les résultats financiers...
Lettres de M. BORGHI au P. RAIMBAULT.

Relations du P. RAIMBAULT avec la Société des Plantes à Parfum de MADAGASCAR :

• Récapitulation des comptes de NOSSI BE en 1934.
• "Etat des lieux" au moment du départ du P. RAIMBAULT, proposition de vente.
• Lettre d'éloges de Mgr SALOTTI (24.06.1932).
• Feuille de pouvoir de la Société des Plantes à Parfum de MADAGASCAR.
• Procès-verbal de la séance du 16.04.1932 de la Chambre de Commerce
  de NOSSI BE (2ex.).
• Lettre du Cardinal VAN ROSSUM (29.01.1932) demandant que les Spiritains continuent leur travail apostolique jusqu'à ce que les Capucins puissent le prendre en charge.
• Lettre de la Société des Plantes à parfum au P. RAIMBAULT 17.05.1933), avec une note (au crayon) du P. RAIMBAULT et l'état des stocks.
• Compte du P. RAIMBAULT à la S.P.P.M. au 30.06.1932 (manuscrit) et dépenses d'exploitation à NOSSI BE, de mars à décembre 1932 (2ex.).
• Copie de la lettre du Gouverneur général OLIVIER (30.05.1932).
• Acte de vente entre le P. RAIMBAULT et M. BORGHI (08.02.1932). Lettre de M. BORGHI (06.02.1932).
• Lettres de la Société des Plantes à Parfum au P. RAIMBAULT (08.11.1932, 08.12.1932, 12.12.1932) pour la gérance pendant l'absence de son congé maladie.
• Dossier contenant les copies manuscrites des documents et des notes du P. RAIMBAULT : note de réponse à Mgr PICHOT (1927) adressée au supérieur général, copies de lettres de Mgr PICHOT, copies des lettres de M. JOLY, du P. REMY, de la lettre de Mgr PICHOT au supérieur général (07.04.1927), copie de la séance de la Chambre de Commerce (16.04.1932),
  des lettres de Mgr LOPINOT, lettre du P. LIAGRE (22.06.1932), adresse de la colonie hindoue au P. RAIMBAULT le jour de son départ (17.04.1932), notes du P. RAIMBAULT (brouillon).