FINANCES

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PROPRIETE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9b1
  • file
  • 1853 - 1970
  • Notes du P. CHAVEROT sur la propriété du Séminaire Français à la suite du rapport du R.P. Letourneur (juin 1964, mai 1965)
  • Au sujet de la propriété matérielle du Séminaire français de Rome, P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970), 2 ex. polyc. alcool, 35 p.
    Pièces annexes : Copie du procès-verbal du Conseil gén. du 26.03.1853.
    Extraits de lettres du P. SCHWINDENHAMMER au sujet de la fondation de la Maison de Rome (20, 21.01, 19.02.1853, 16.04.1854).
    Décisions du Conseil général (21.02.1911) à propos de la dette du Séminaire, signé P. Benoît, (27.12.1919) Séminaire érigé en Maison principale).
    Reconnaissance officielle par l'Italie du "Collegio Pontificio Francese" (17.04.1930). Convention de transfert de propriété au Séminaire Français. Note du P. FREY au sujet du transfert (05.06.1936).
  • Documents annexes : Lettres du P. DUVAL (06, 20.06.1936), du P. SALOMON (15.06.1936), P. FREY (08.08.1938), P. LETOURNEUR (fin du rapport sur la "dette consolidée" avril 1942, lettre du 21.07.1942 copie, lettre du 10.08, 17.11.1943). Copies de délibération du Conseil général (21.02.1911, 20.01.1914). Convention du 21.11.1942 entre Maison mère et Séminaire. Comptes 1943 (remboursement de la dette), 1944. Comptes 1968, 1969. Plan des propriétés. Note sur le problème de la propriété du séminaire Français, Maison généralice 12.06.1670.
  • Préparation du rapport : Brouillon des comptes. Liste des économes du Séminaire Français. Pensions des scolastiques. Visites canoniques. Photocopies. Archives de l'Economat, du Séminaire à Paris. Lettre au P. Noël (06.03.1970). Réunion autour du P. LECUYER sur le sujet de la propriété du Séminaire, chargeant le P. ROCHA de faire une étude pour retrouver les différentes sources de financement (14.11.1969).
  • Rapport final du P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970) + copie avec corrections.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE-COLLEGE de SAINT-PIERRE

  • 4P1.6a11
  • file
  • 1853 - 1953
  • Projet de Convention avec Mgr PORCHEZ pour le séminaire-collège de Saint-Pierre (sans date). Autre projet de convention.
  • Convention entre M. GUESDON, administrateur du diocèse, et la congrégation du Saint-Esprit (P. SCHWINDENHAMMER) pour la direction du collège de St-Pierre (08.09.1860 et 01.11.1860) + 2 copies.
  • Croquis : Plan général du petit séminaire de Saint-Pierre, P. BLANC (oct. 1862). Distribution générale des bâtiments (P. de COURMONT, 15.08.1869, 2 croquis). Croquis du séminaire-collège de Fort-de-France.
  • Rapport du P. EMONET sur le Séminaire-collège de Saint-Pierre (juillet 1865). Notes sur les lettres du P. EMOMNET au sujet de la proposition du séminaire-collège
  • Extrait d'une lettre de M. GUESDON au sujet du collège (10.09.1868).
  • Règlement du Séminaire-colège de Saint-Pierre (09.02.1869).
  • Commande de matériel d'imprimerie (sans date).
  • Note relative à la demande d'un emprunt de 100000 f, faite par M. Guesdon à la communauté de Saint-Pierre (1870).
    1. Circulaire et création d'un Comité de l'oeuvre du Séminaire-Collège (juillet 1881, après la suppression des subventions gouvernementales).
  • Note sur la situation financière du séminaire-collège, P. VANHAECKE, (05.01.1885)
  • 4 Rapports du P. VANHAECKE sur une communication de l'évêché au sujet du séminaire (02, 12.02, 24.03, 11.05) pour une prise en charge par la congrégation.
  • 1886 : Mgr CARMENE (lettre du 10.07 + modifications à la convention de 1860). Propositions de modifications du P. EMONET (08.09). Lettres de Mgr CARMENE (10.11 + extrait concernant le séminaire-collège), du P. EMONET (09.12).
    1. Centenaire du collège de Fort-de-France, brochure collective, 12 p.

MARTINIQUE

BAIL/EMPRUNT

  • 2G20.7a1
  • file
  • 1853 - 1872
  • Bail de la ferme et de la forêt de LANGONNET au profit de M. MAUPIED (23.03.1853).
  • Lettre du 26.03.1857 (approbation de l'échange des propriétés).
    Lettres de la sous-préfecture (24.10.1857, 08.01, 17.02.1858), lettres au ministre de l'agriculture (24.10.1857, 13.01.1858), du P. LEVAVASSEUR, du P. GUYOT (07, 08.09.1863), correspondance de 1856 à 61. Procès-verbal de remise à la congrégation des bâtiments de l'Abbaye (09.08.1859), procès-verbal de remise et de prise de possession de l'ancienne Abbaye de la Joie à Hennebont (08.08.1859).
  • Demande d'autorisation d'un emprunt hypothécaire sur LANGONNET (17.06.1871), délibération du conseil d'administration ( 15.11.1871).
    Hypothèque BOUCHE, lettres du 24.04.1871, du 03.07.1872. Extrait du registre des délibérations du Conseil général (21.06.1871). Situation financière de la congrégation (27.06.1871). Lettres du P. SCHWINDENHAMMER à l'évêque de VANVES (28.06.1871), de la Préfecture (18.07.1871), du Ministère des cultes (08.11.1871), de l'archevêché de PARIS (15.11.1871, 31.01.1872). Plan de remboursement sur 10 ans.

LANGONNET

ACQUISITION DE L'ABBAYE

  • 2G20.7a5
  • file
  • 1854 - 1861
  1. Procès-verbal de l'estimation de l'établissement impérial des haras de LANGONNET (sept.-oct. 1854).
  2. Correspondance avec le maire d'HENNEBONT (8 lettres de 1857 à 1860).
  3. Correspondance au sujet de la construction des haras de Hennebont : association QUERO - HALOUIS pour la construction des haras de HENNEBONT (1853). Note du P. LEVAVASSEUR. Convention entre l'abbé MAUPIED et M. QUERO. Lettre de l'abbé MAUPIED ((23.11.1856). Copies de lettres au ministre (04.12.1856), à M. HALOUIS (12.12.1856). Engagement de M. HALOUIS (23.02.1856). Lettre de la Préfecture sur l'échange (24.06, 31.07, 13.12.1858), facture de M. HALOUIS (05.08, 03.12.1858, 21.06.1859, 22.11, 15.12.1860). Note du P. LEVAVASSEUR (1861). 4 lettres de 1861.
  4. Livraison de LANGONNET à la congrégation, réception du haras d'HENNEBONT en échange :
    Loi permettant l'échange (19.05.1857). 3 lettres de 1857. Lettres de la préfecture (14.02, 20.05, 24.06), lettre du receveur des domaines (16.07.1859).
  5. Enquêtes diverses sur les dispositions des communes par rapport à la congrégation (enquête de commodo et incommodo) : avis du sous-préfet de GOURIN, du préfet du Morbihan, du conseil municipal d'HENNEBONT, du maire de la commune de PLOURAY, du recteur de LANGONNET, du maire de la commune de LANGONNET.
  6. Affaire de la prise d'eau du moulin (1857-1860) : correspondance avec la sous-préfecture de GOURIN (NAPOLEONVILLE) et la préfecture du Morbihan. Autorisation du 28.02.1859. Arrêtés des 19.06.1860 et 14.11.1860.
  7. Extrait de "Les haras nationaux", éd. Lavauzelle, Gérard GUILLOTEL : historique du haras de LANGONNET.

LANGONNET

CHANDERNAGOR/AFFAIRE CHEROUTE

  • 3R1.1a9
  • file
  • 1854 - 1873
  1. Lettres de l'abbé CHEROUTRE : 14.11.1858, 20.04, 03, 16.05, 15.06, 07.08.1859 (2) + résumé et extraits de lettres de l'abbé Chéroutre de 1859 à 1862. Extrait d'une lettre de M. Chéroutre au 20.04.1859 à propos du testament du Général Martin. Extraits de lettres de 1859 à 1861.
  2. Lettres :
    • 1860 : abbé CHEROUTRE (07.02, 16.05,03, 18.07).
    • 1861 : abbé CHEROUTRE (31.08, 03.09, 07.10, 21.12 (2),
    • 1862 : abbé CHEROUTRE (06.01, 15.05, 21, 27.06, 07, 21.07, 06.12).
    • 1863 : Renseignements sur Chandernagor et legs du général Martin (2 notes). Note du P. FRITSCH (02.01) sur les fonds légués à Chandernagor par le Général Martin.
    • 1864 : P. HE (04.01), abbé CHEROUTRE (15..01, 07.03, 24.09).
    • 1865 : P. FRITSCH (29.09), abbé CHEROUTRE (28.09).
    • 1866-1868 : abbé CHEROUTRE (05.02.1866,(20.03, 16.04.1868).
    • 1869-1870 : abbé CHEROUTRE (12.03.1869, 13.06.1870).
  3. La radiation de M. CHEROUTRE du cadre de l'Inde (1862) :
    Lettres : Gouverneur d'UBRAYE (07.08), P. FRITSCH (07.08), Mgr BRUNIE (25.08), Ministère des colonies (03.12).
  4. Problèmes financiers :
    • Lettres de l'abbé CHEROUTRE (14.09.1854, 02.05.1855).
    • Lettres de 1863 : abbé CHEROUTRE (18.03, 10.05, 25.08 (2) copies, 29.08, 21.09, 06.10, nov.), Mgr BRUNIE (06.11), P. FRITSCH (08.12).
    • 1864 : abbé CHEROUTRE (13.01, 15.02, 13.09), Commissaire général (01.03).
  5. Suites de l'affaire Chéroutre :
    • 1867 : lettre de Mgr BRUNIE (06.03).
    • 1869 : Décision du Conseil d'Etat (05.03),
      Lettres : abbé CHEROUTRE (26.04 (2), 09.10 au Nonce), Direction des Colonies (21.06), note du P. SCHWINDENHAMMER (30.11) et extraits de lettres anciennes, Archevêché de Cambrai (29.10, 23.11), 2 notes du P. LEVAVASSEUR .
  6. Affaire Cheroutre (suite) :
    • 1872 : Mémoires de M. CHEROUTRE (24.10), du P. SCHWINDENHAMMER (16.11). Lettres : Nonce (30.10), archev. de Cambrai (23.11).
    • 1873 : Archev. de Toulouse (14.02), Mgr MONNIER (21.03), M. Ste COLOMBE (26.03), P. SCHWINDENHAMMER (26.03), note du P. HERVE (24.03).
      Desistement de M. CHEROUTRE (29.04), V.G. de Cambrai (01.05).

INDE

S.A.F.I.M.

  • SM-14a
  • file
  • 1854 - 1938
    • Projet de statuts de la Société Anonyme Française Immobilière et Mobilière (S.A.F.I.M.), 16.04.1928. Statuts imprimés (1930, 2 ex.)
      Modèle de statuts d'Association. Extrait de La Liberté (29.06.1937) : La société à responsabilité limitée.
    • Rappport du Commissaire aux apports (S.A.F.I.M. 25.04.1928).
    • Divers : correspondance 1928-1934.
    • Historique des difficultés avec l'Administration française de 1853 à 1880.
    • Assemblée générale de la SAFIM (07.07.1933). Rapport du C.A. (1934). Recettes et dépenses 1929, 1930, 1931, 1932, 1933, 1934, 1935, 1936, 1937, 1938.
  1. Maison de Marseille : Actes notariés concernant la propriété (1902), apport de M. BENOIT (rapport du commissaire aux apports 25.04.1928).
    • Lettres de 1913 : Mgr LEROY (26.09), P. BENOIT (sans date), P. ALAUX (28.09, 13.10 reçu, 06.11, 02.12, sans date, 22.12 + reçu, 27.12) , M. CHAPPUIS (18.12), P. FAUGERE (sans date, 26.12).
    • Villa Providence : rapports du P. ALAUX (loyer trop cher, 30.10.1913). Décisions du C.G. (24.09, 06.11.1913). Notes de Mgr LEROY (25.09.1913, 14.06.1914). Lettres du P. ALAUX (02, 04, 21, 30.10.1913 achat d'une villa, 14, 18.11 travaux à faire, 16.12.1913). Plan d'accès à la Procure. Plans de la :maison.
    • 3 Plans (rez-de-chaussée, 1er étage, toiture et terrasses (1927).
  2. Piré : Vente par Mme Carron de la Carrière à la S.A.F.I.M. (27-30.11.1929). Vente par "Le Bocage Mortanais" à la S.A.F.I.M. (29.02.1936). Lettres de la S.A.F.I.M. (bornage, 6 du 31.07.1930).
    • Achat de terrain à Mortain par la S.A.F.I.M. (31.08.1933).
    • Achats divers à Allex (19.01, 07.05.1930). Achat de Recoubeau (C.G. du 14.11.1933, S.A.F.I.M. 21.12.1933). Achat du "Chateau d'Allex" par la S.A.F.I.M. (18.01.1933), achat de l'"ancien presbytère" par la S.A.F.I.M. (24.07.1933).
    • Propriété de Bordeaux : Achat par MM. GRAVIERE & DUBOIN (actes notariés des 01.03.1854 et 03.11.1855 + copie). Acte du 23.02.1854 signé Schwindenhammer. Quittance du 13.11.1876. Achat d'un corps d'immeubles par la S.A.F.I.M. (05.12.1930). Lettres du P. PATRON (29.09, 05, 09.12.1930), de la S.A.F.I.M. (05.11.1930), de M. EON (29.07, 07, 11, 19.11, 29.12.1930, 16, 2912.1930, 23.03.1931).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

LETTRES DU P. FREYD

  • 3D5.4a2
  • file
  • 1854 - 1869

1854 : lettres du P. FREYD surtout au supérieur général, 1 au P. LEVAVASSEUR (20.12.1854), 1 au P. LOSSEDAT (30.12.1854)
1 lettre du 16.12.1854 (de ?) au P. DELAPLACE.
1855 : lettres du P. FREYD au supérieur général, 1 lettre de la communauté de ROME à la communauté de CAYENNE (20.03.1855), 1 lettre au P. LEMAN (14.04.1855), 1 au P. Léon LEVAVASSEUR (30.04.1855), 1 au P. Frédéric LEVAVASSEUR (07.07.1855), l du 27.07.1855 à ?, 1 au P. LIBERMANN F.X. (20.10.1855), 1 au P. GAUTHIER (03.11.185),
1856 : lettres adressées surtout au supérieur général numérotées de 1 à 28 (avec des bis), 2 au P. LEMAN (24.07, 19.08).
1857 : lettres au supérieur général, 4 à ?, 4 au P. LEMAN (19.07, 30.07, 16.08, 26.08), 1 au P. STUMPF (09.07).
1858 : lettres au supérieur général (voir au supplément du n° 11 la question des scolastiques, au 04.09 la mort de Mgr LUQUET), 1 au P. LEMAN (02.02), 1 au P. JANIN (18.09).
1859 : 21 lettres au supérieur général, 1 au P. JANIN (17.05).
1860 : 1 lettre à ? (04.12).
1864 : 14 lettres au supérieur général, 1 au P. ICARD (St Sulpice) 23.07.1864.
Demande de donner un ordo de la congrégation aux élèves du séminaire.
1865 : bulletin de la communauté du séminaire français (1er et 2e semestres 1865). Demande de faire lithographier les modèles de certificat pour les ordinations (17.04), 1 lettre au supérieur général.
1868-1869 : lettre du P. ESCHBACH au supérieur général (28.06.1868), lettres et extraits de lettres au supérieur général du P. FREYD.
1874 : note sur le collège de la TRINIDAD.

SÉMINAIRE FRANÇAIS DE ROME

INSTALLATION DES SPIRITAINS

  • 2G34.5b1
  • file
  • 1855 - 1876
  1. P. LEVAVASSEUR : Journal des commencements de SAINT-ILAN (08.09-23.12.1855). Note : "Comment ont commencé les relations entre la Congrégation et SAINT-ILAN".
  2. Procuration par M. SCHWINDENHAMMER à M. LEVAVASSEUR (05.07.1856).
  3. Inventaires : SAINT-ILAN, CARLAN, BOIS-de-la Croix : 1855, 1856, 1859.
    Projet de résiliation du bail de CARLAN.
  4. Lettres de M. Du CLESIEUX (18.10, 21.11.1858, 29.02.1868), lettre du P. LEVAVASSEUR avec budget 1855-56. Supplique et rapport au pape PIE IX (02.02.1857). Lettre de l'évêque de SAINT-BRIEUC (26.01.1867), de l'évêché de TOULON (05.02.1868). Lettre à NAPOLEON III (1858 et 21.02.1868), au Président du Sénat, au Ministre de l'Intérieur (10.01, 08.08.1858) au Ministre d'Etat (15.03.1858). Lettre du Ministère de l'agriculture (08.03.1876).
  5. Lettres de SAINT-ILAN au P. PEUREUX (procureur général) : 23.01.1861, 12, 18, 27, 30.11, 12, 18, 30.12.1861, 02, 10.02, 08.03, 15.04, 01.05, 08.06, 17.09, 09, 21.11.1862, 11.03, 21.12.1863, 25.02, 09.03.1864, 25.12.1865.
    Engagement en faveur d'orphelins.
    Résumé de l'activité de la Société de SAINT-ILAN et note complémentaire du P. LEVAVASSEUR (05.04.1861). Note sur les comptes (SAINT-ILAN).
    Note sur les comptes de St ILAN, GOURIN et KERLEROIS (12.01.1858).
    Brouillon de convention pour la prise de possession de la congrégation.

SAINT-ILAN

JOURNAL DES COMPTES DES NOVICES.

  • 2B1.8a5
  • file
  • 1856 - 1878

Journal des comptes des novices (1856-1878) : l'intérêt se trouve dans les noms cités.

XIXe SIÈCLE: LIBERMANN ET PREMIÈRES MISSIONS

QUESTIONS FINANCIERES

  • 3D5.3.4
  • file
  • 1856 - 1930
  • Questions des bourses :
  • Demande du P. FREYD au supérieur général au sujet des fondations de bourses (04.06.1868).
  • Imprimé : souscription de bourses au séminaire français de ROME... (avec la bénédiction de LEON XIII), 1879.
  • 1901 : lettre du P. du PLESSIS au supérieur général (30.04).
    réunion du conseil de la communauté de ROME (15.05.1901), rapport signé par les P. ESCHBACH et FRAISSE.
    Projet de prospectus pour les élèves boursiers.
    Rescrit accordant de garder pour les élèves peu fortunés le surplus d'une lire des messes distribuées (04.04.1901).
  • Fondation de bourse de Soeur Henriette de Jésus (14.10.1915).
  • Lettre du P. MAITREJEAN et compte-rendu des travaux pour l'église adressés au supérieur général (sans date).
  • Rapport au supérieur général sur la situation financière du séminaire français au 01.08.1875, par le P. BRICHET.
  • Note sur la propriété du séminaire, avec une note de la société liquidatrice des biens ecclésiastiques du 28.05.1875.
  • Note sur la fondation à ROME d'un grand scolasticat, P. ESCHBACH, 20.08.1897. Sur ce même sujet : lettre du P. LE FLOCH à Mgr LEROY (24.04.1910) avec le compte-rendu du conseil du même jour, et réponse du 04.05.1910 (P. BENOIT, au nom du conseil).
  • Situation financière du séminaire français au 30.07.1909.
  • Dette du séminaire français à la Maison mère (21.02.1911). Pension des scolastiques.
  • Diverses décisions concernant la communauté de ROME ou le séminaire français (1913-1930). 2 ex.
  • Comptes-rendus financiers annuels, de 1898 à 1902.
  • Note du P. FAUGERE (02.04.1906) : valeurs à vendre ?

SÉMINAIRE FRANÇAIS DE ROME

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