FINANCES

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

FINANCES

Termes équivalents

FINANCES

Termes associés

FINANCES

47 Description archivistique résultats pour FINANCES

47 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

COLONISATION

  • SD-K8
  • file
  • 1827 - 1896
  • Dossier: Ordonnances royales.
  • Bulletin des lois n° 169 : ordonnances royales (Comte de PEYRONNET).
  • Ordonnance royale de 1827 concernant le gouvernement des îles de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses Dépendances, Comte de CHABROL (09.02 et 22.06.1927).
  • Ordonnance du Roi, Ministère de la Marine et des Colonies 22.08.1833 :
    Modification à l'Ordonnance royale du 21 août 1925 sur le gouvernement de l'île Bourbon et dépendances.
  • Ordonnance royale du 22.08.1833 sur le gouvernement des colonies, modificative des ordonnances organiques des 21.08.1825, 09.02.1827 et 27.08.1828, Paris, 1858.
  • Ordonnance du Roi concernant le gouvernement de la Martinique, de la Guadeloupe et de ses dépendances (1827), de l'île Bourbon et de ses dépendances (1825), Ordonnances du Roi sur le mode de procéder devant les Conseils privés des Colonies (31.08.1828 et 26.02.1838), Ordonnance royale concernant le gouvernement du Sénégal et de ses dépendances, de la Guyane française ((27.08.1828), Paris 1858).
  • Senatus Consulte pour la Constitution des Colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion, Napoléon, 03.05.1854.
  • Décret qui fixe la nomenclature des dépenses obligatoires des Colonies (31 juillet 1855), Ministère des Colonies, Paris 1858.
  • Notices statistiques sur les Colonies fses (Paris), 2e partie : Bourbon, Guyane française, Amiral ROSAMEL (1838), 3e partie : établissements français de l'Inde + Sénégal et ses dépendances, Amiral DUPERRE, 1839.
  • Exécution de l'Ordonnance royale du 05.01.1840 relative à l'enseignement religieux et primaire et au patronage des esclaves. (1840-1841), Amiral DUPERRE, Paris, avril 1842.
  • Rapport : les questions relatives à l'esclavage et à la constitution politique des Colonies, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1843.
  • Exposé général des résultats du Patronage des esclaves dans les Colonies françaises, Ministère de la Marine et des Colonies, Paris, 1844.
  • Compte-Rendu au Roi : emploi des fonds alloués depuis 1839... pour l'enseignement religieux et élémentaire des Noirs, exécution des lois du 18 et 19 juillet 1845 relatives au régime des esclaves et à l'introduction
    des travailleurs libres aux Colonies, Paris, mars 1846.
  • Histoire des Colonies françaises (4e partie), Inde, Madagascar, St. Pierre et Miquelon, Sénégal, Comtesse DROHOJOWSKA, Perisse, Paris, 1853.
  • Les Colonies et la politique coloniale de la France, J. DUVAL, Paris, 1864
  • Tableaux de population, de culture, de commerce et de navigation (1864), Ministère des Colonies, Paris, 1866.
  • Notices sur les Colonies fses, de CHASSELOUP-LAUBAT, Challamel 1866.
  • Les Colonies françaises, J. RAMBOSSON, Delagrave, 1868.
  • Répertoire indicatif des dates : lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions et circulaires, Ministère de la Marine et des Colonies, 1872.
  • Les Colonies françaises : organisation, administration, Jules DELARBRE, Berger-Levrault, 1878.
  • Recueil des Actes Organiques des Colonies, Minist. Colonies, Paris, 1881.
  • Notices statistiques sur les Colonies françaises, Ministère, 1883.
  • Nos petites Colonies, F. HUE/G. HAURIGOT, H. Oudin, 1884.
  • Voyage à travers nos petites Colonies, F. HUE, Oudin, 1884.
  • L'Afrique (Choix de lectures de géographie, de résumés, d'analyses, de notes explicatives...) L. LANIER, E. Belin, 1884, 5e éd. 1889.
  • (Documents diplomatiques) Affaires du Congo et de l'Afrique Occident. Ministère des Aff. Etrangères, Paris, 1885 (Conférence africaine de Berlin, 1884-1885).
  • Notices Coloniales t. 2 et 3 (1885) Expo. Anvers , 1885.
  • La France Coloniale : Algérie, Tunisie, Congo, Madagascar, Tonkin et autres (vue historique, géographique, ethnographique et commerciale), A.M.G. Mame, 1886.
  • Les Possessions françaises de l'Afrique Occ., Ch. LE BRUN-RENAUD, L. Baudoin, 1886.
  • Bulletin officiel du Gabon (1838-1885), Minist. Mar. Col. Paris, 1888.
  • Colonies françaises et Pays de Protectorat, Expo. 1889, Cerf, 1889.
  • La Conquête pacifique de l'Intérieur africain (nègres, musulmans et chrétiens), Général PHILEBERT, E. Leroux, 1889.
  • Nos Colonies (t. 2), Onésime RECLUS, Hachette, 1889.
  • Annuaire colonial, Ministère des Colonies, Paris, 1896.

DOCUMENTATION

MAYOTTE/NOSSI BE/PROPRIETES

  • 2M1.1b1
  • file
  • 1857 - 1905
  • Bulletins et Mémoires de la Société Africaine de France, mai 1892 : conférence de M. Edouard Le ROY, député de la Réunion, sur Nossi Bé.
  • Dépêche fixant les rapports de la Société de la Grande Comore et de l'Administration (imprimé 8 p. + carte), Ministre des Colonies, 09.04.1897.
  • Pièces diverses :
  • Propriété de Mamouzou : copie des pièces concernant la propriété (1857 à 1892), cession par le P. LACOMME S.J. 29.05.1878. Lettre du P. LACOMME (15.11.1880). Contrat de vente à la congrégation 03.05.1886.
  • Relevé des comptes de Nossi Bé (Maison mère, 1880-1881).
  • Notes au sujet des terrains de Nossi Bé (Batterie, Hell-ville 21.05.1881), lettre de protestation contre l'Administration (14.02.1880).
  • Propriété de la Mission à Nossi Bé, "La batterie" (1882). Notes du P. MAUGER (23.02.1882). Propriété à acquérir à Nossi Bé (14.03.1882).
  • Service des hypothèques (17.05.1884).
  • Lettre du P. WALTER (05.04.1887), décision du juge (06.05.1887), jugement du 10.05.1887 : propriété d'Ankia Bé.
  • Lettre du Commissaire de Hell-ville (14.11.1888).
  • Copies de lettres du P. GUILMIN (29.11.1888, 1889-1890), du P. EMONET (14.04.1890). Décret du gouverneur de Mayotte (cession de 1800 m², 20.06.1890), croquis.
  • Permis de construire à Draoudzi (1890).
  • Plan du presbytère et de l'école, Hell-ville (25.04.1891).
  • Vente du terrain à Mamoudzou (19.02.1892). Plan du terrain.
  • Contrat de vente à la congrégation du St Esprit (P. HOUDE, 17.09.1895).
  • Carte de Nossi Bé avec les établissements (sucriers ...) 1896.
  • Plan de la mission de Mamoudzou (06.01.1897).
  • Cahier : copie des documents relatifs aux propriétés de la mission, de 1860 à 1897 (P. WALTER).
  • Extrait des minutes de Me Riondel, notaire à Nossi Bé (27.10.1898).
  • Rapport sur les propriétés de Mayotte vendues après l'abandon de la mission des petites îles (P. HOLDER) vers 1898 ?
  • Déclaration de versement (12.01.1899).
  • Etat actuel du terrain (P. HOLDER, 08.08.1905) à Mayotte.
  • Cahier du P. Clement RAIMBAULT (renseignements sur la mission de Nossi Bé, propriétés, règlements, listes, histoire...).

MADAGASCAR

ACTES NOTARIES, TITRES DE PROPRIETE/NOSSI BE

  • 2D62.2a2
  • file
  • 1879 - 1924

Actes notariés officiels concernant les propriétés de NOSSI BE :
Projet d'acte de vente.
Procuration du 04.04.1879 (donnée par le P. LUCOMME, Préfet apost.).
Cession à la congrégation du Saint Esprit (1904).
Conventions, extraits d'actes notariés (1923-1924).
Copie de titres de propriété (Abbaye de THELEME, 14.06.1909).
Actes de ventes de propriétés, (1928-1933).
Lettres, relevés de comptes (Mme BARBE).
Relevés de compte chez M. BORGHI (1935).

RAIMBAULT Clément

NOSSI BE/PROPRIETES ET COMPTES

  • 2M1.8b8
  • file
  • 1880 - 1935
  • Sommaire manuscrit des lettres de 1933 et 1934.
  • Note de Mgr LEROY sur "Le Préfecture apostolique de Nossi Be".
  • Plan d'un mémoire de 1927 à 1935.
  • Notes sur les îles, note de Mgr LE HUNSEC, projet de Préfecture indépendante.
  • Comptes d'exploitation (fin décembre 1932), 2 ex.
  • Mémoire relatif à Nossi Be et à Madagascar (octobre 1932)), 8 p. dactyl.
  • Extrait de séance de la Chambre de Commerce de Nossi Be (16.04.1932, éloge du P. Raimbault), lettres du Gouverneur général de Madagascar (30.05.1932), de l'administrateur en chef des colonies (04.07.1932).
  • Sommes mises dans les plantations par le P. Raimbault. Biens laissés aux Capucins. Relevé des sommes données à Mgr Pichot. Extrait du grand livre des communautés (1880-1900). Lettre de Mgr Pichot à la Propagande (23.05.1932).
  • Mémoire établi en octobre 1932 par le P. Raimbault : notes financières, notes sur les diverses propriétés, extraits de correspondance :
    Domaine de la Tsimarimar (dit de la mission), villa Lacomme, biens laissés par les Jésuites, propriété "Le jardin". Note sur ces propriétés.
    Relevé des exercices budgétaires (1914-1925).
    Extraits de correspondance, 1932 (Mgr Lopinot, P. Bourgoin, Mgr Pichot).
    Mise en valeur des propriétés de Nossi Be et de Nossi Komba par ordre chronologique (17.04.1934). Situation financière de Nossi Bé au début de 1903, vente de 1927, achat de la villa Paula (1931). Propriété d'Ankiabé....
    Extraits des lettres de Mgr Pichot (1925-1932).
    Note sur la propriété d'Ampasimène Kèly, sur les propriétés inscrites au nom de la congrégation à Nossi Bé et Nossi Komba.
    "Notes très succinctes sur la Mission de Nossi Be" (origine, biens... 21 p. manuscrites).
    Pièce relative aux versements faits à Mgr Pichot (de 1924 à 1932).
    Liste des documents envoyés à la Procure de Paris.
    Note de Mgr Leroy (1905 sur une lettre du 21.05.1905) etc...
    Comptes de Nossi Be (venus de la Procure de Fribourg), 1928-1933.

MADAGASCAR

ILE SAINTE MARIE

  • 2M1.1a9
  • file
  • 1882 - 1923
  1. Relations avec l'oeuvre de la Sainte Enfance (île Sainte Marie) :
    Lettres de 1882 : abbé MERGOIL (16.03, 28.10), P. BRUTILLAT S.J. (27.04), P. BARILLEC (17.04).
    • 1883 : P. EMONET (01.03), P. SOMMIER (12.04), abbé MERGOIL (18.09 extraits). Rapport à la Sainte Enfance, du 01.01 - 15.09.1883.
    • 1885 : Directeur de la Ste Enfance (11.08). Rapport à la Sainte Enfance, du 15.12.1884 au 01.01.1886.
  2. Correspondance avec le gouvernement :
    • Note du 29.09.1881 (abbé Mergoil désigné pour Ste Marie).
    • 1882 : Ministère de la Marine et des Colonies (01.12), P. EMONET (05.12).
    • 1887 : Ministère de la Marine (28.07).
    • 1888 : Décrets de rattachement de Ste Marie au diocèse de la Réunion, Rome 24.02, Paris 31.07).
  3. Rattachement de Sainte-Marie à Madagascar-Nord :
    • Renseignements sur les desservants de l'île, de 1882 à 1900.
    • Lettres : Propagande (12.08, 12.11.1883 card. SIMEONI), P. EMONET (17.08, 19.11.1883).
    • Décret du 31.01.1884 unissant Ste Marie à la Préfecture de Mayotte.
    • Lettre du P. EMONET (07.03.1887) proposant de l'unir à la Réunion.
    • Décret de la "S.C. Consistoriale" (05.09.1898) : Ste Marie rattachée à Madagascar Nord (copie du 19.11.1900).
    • Lettres de Mgr LEROY (20.06, 24.11.1898).
    • Notes sur Ste Marie de Madagscar (25.11.1915).
  4. Aperçu historique sur la mission Sainte Marie, Bulletin général, t. 31,
    n° 400, déc. 1923, p. 447-456, P. GASTON.
    • Suite de l'histoire de Ste Marie de 1910 à 1923 , P. GASTON, 28.08.1923, notes manuscrites.
    • Cahier : Histoire traditionnelle de l'île Sainte Marie (manuscrit non signé).

MADAGASCAR

MAYOTTE/NOSSI BE/ENSEIGNEMENT PUBLIC

  • 2M1.1b2
  • file
  • 1882 - 1888
  • "Colonie de Nossi Bé. Instruction publique. Actes relatifs à l'organisation et au plan d'études des écoles primaires", Imprimerie du gouvernement, 1887, 31 p.
  • Décret relatif aux conditions d'admission pour l'obtention du certificat d'études (27.07.1882)
  • Arrêté approuvant l'école professionnelle d'Ampombilave (24.06.1884).
  • Lettre circulaire (manuscrite) aux instituteurs et institutrices, Service de l'Intérieur de Nossi Bé (21.10.1885).
  • Arrêté portant réglement de l'école professionnelle d'Ampombilave (22.01.1887).
  • Moniteur Officiel de Nossi Bé (29.01.1887) : réorganisation de l'instruction publique à Nossi Bé.
  • Lettre du P. WALTER (10.02.1887).
  • Frères instituteurs :
  • Lettres : P. EMONET (traitement des Frères instituteurs 30.10.1885), Ministère de la Marine (17.12.1885).
  • "Service de l'Intérieur, bureau du matériel et des finances : Situation financière de M. Rouanel, en religion Fr. Mathurin..." (16.03, 27.06.1887).
  • Lettres : P. EMONET (08.02.1888 au sujet des retenues faites sur les soldes des Frères), Ministère de la Marine et des colonies (20.02 montant des soldes, 25.02.1888 pas de retenues).

MADAGASCAR

MAYOTTE/NOSSI BE/QUESTION DES ECOLES

  • 2M1.1b5
  • file
  • 1890 - 1898
  • Lettres de 1890 :
    P. EMONET (15.04), Ministère du commerce et des colonies (05.05).
  • 1891 : Rapport du P. WALTER sur l'école congréganiste de Hell-ville (Nossi bé), 25.04.1891).
  • 1892 : Extrait de Le Nossibéen (10.07), M. DUSSAC (défense du travail de la congrégation du Saint-Esprit).
  • 1894 : lettres du P. EMONET (29.01), Ministère du Commerce et des Colonies (16.01).
  • 1895 : Lettre du P. WALTER (25.11, projet de rétablir l'école professionnelle, 26.12).
  • 1896 : Gouverneur de Mayotte (29.02), P. GRIZARD (04, 16.03), Ministère des Colonies (22.02, 28.03, 03.11).
  • 1897 : Ministre des Colonies (29.07, 13.09), état des sommes dues pour les Frères de Nossi Bé (25.08, 2 ex.).
  • 1898 : P. WALTER (19.01, règlement de l'école professionnelle), Administrateur-maire de Nossi Bé (11.08, suppression des écoles congréganistes).
    Cahier : les incidents de l'année 1898, P. Walter.

MADAGASCAR

MAYOTTE/NOSSI BE/RELATIONS AVEC LES POUVOIRS CIVILS

  • 2M1.1b7
  • file
  • 1890 - 1899
  1. Lettres :
    Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies (10.02, 26.04.1890).
    P. GUILMIN (au directeur de l'Intérieur (17.09.1891).
    P. HOUDE (18, 21.06.1895 copies à propos d'un enlèvement), Commandant de Mayotte (25.06 et réponse du P. Houdé), Gouverneur de Mayotte (30.06.1895), réflexions du P. Houdé.
    Ministère des Colonies (1896 finances)
    M. HUMBLOT (06.06 avec note de Mgr Leroy, 23.07.1897 de Mayotte).
    Ministre des colonies (28.06.1897 suppression d'un poste à Nossi Bé).
    M. MIZOU (30.01.1898 à propos du P. Houdé).
    Lettres de SaId Ahmed, prince d'Anjouan (20.03, 21.10.1899).
  2. Extraits de journaux et imprimés :
    • Moniteur Officiel de Nossi Bé (23.08.1890)
    • Moniteur Officiel de Nossi Bé (02.09.1893) : distribution des prix à l'école de la mission et discours du P. Walter.
    • Moniteur Officiel de Nossi Bé (02.02.1895), appel aux habitants de Madagascar par le Capitaine de Vaisseau Bienaimé.
    • Rapport imprimé de M. HUMBLOT au Ministre (20.10.1896) sur la Société française aux Comores et annexes (traités avec les sultans locaux, lettres de M. HUMBLOT (13.04, 01.05.1887, 21.05, 19.06, 12.08.1896), du Sous-Secrétaire d'Etat aux colonies (26.05.1887).
    • Note sur une conférence d'Ed. Le Roy .
    • Colonie de Nossi Bé. Budget local pour l'exercice 1896.
    • L'Univers (11.07.1897) Mayotte et Niossi Bé séparés de la Réunion.
    • La Politique Coloniale (13.07.1897) : Organisation des Comores. Rapport du 06.07.1897 au Président de la république.

MADAGASCAR

MAYOTTE/NOSSI BE/COMPTES ANNUELS

  • 2M1.1b8
  • file
  • 1896 - 1898
  • Procure générale : comptes annuels pour la Préfecture des Comores, communauté de Mayotte (1896, 1897) et observations du P. HOUDE au sujet du budget de Mayotte.
    Compte annuel 1898 et budget 1899, P. HOLDER.
  • Communauté de Nossi Bé : comptes annuels 1896, 1897, 1898 et budget 1899, P. WALTER.

MADAGASCAR

DIEGO SUAREZ/RAPPORTS A LA SAINTE ENFANCE

  • 2M1.3b1
  • file
  • 1899 - 1920
  • Lettres de 1899 : Maison mère (18.02), Mgr CORBET (rapport 05.03, 01.12), Ste Enfance (26.06).
  • 1900 : Etat de l'oeuvre, du 01.12.1899 au 01.12.1900.
  • 1901 : Etat de l'oeuvre, du 01.12.1900 au 01.12.1901
  • 1902 : Mgr LEROY (25.02), 2 états de l'oeuvre du 01.12.1901 au 01.12.1902, (pour Madagscar Nord et pour Mayotte - Nossi Bé) Mgr CORBET (01.12).
  • 1903 : 2 états, du 01.07.1902 au 01.07.1903 (Madagascar Nord et Mayotte).
  • 1904 : Etat du 01.07.1903 au 01.07.1904 (Madagascar Nord).
  • 1905 : 2 états du 01.07.1904 au 01.07.1905 (Madagascar Nord et Nossi Bé).
  • 1906 : 2 états du 01.07.1905 au 01.07.1906 (Madagascar Nord et Nossi Bé).
  • 1907 : 2 états du 01.07.1906 au 01.07.1907 + Mgfr CORBET (21.11).
  • 1908 : Etat du 01.07.1907 au 01.07.1908 (Madagascar Nord).
  • 1909 : Etat du 01.07.1908 au 30.06.1909 + lettre Mgr CORBET (30.09).
  • 1910 : Etat du 01.07.1909 au 30.06.1910 + lettre P. HEITZ vic. gén. (30.11).
  • 1911 : Etat du 01.07.1910 au 30.06.1911 + lettre Mgr CORBET (05.10).
  • 1912 : Etat du 01.07.1911 au 01.07.1912 + 3 lettres Mgr CORBET (30.11).
  • 1913 : Etat du 01.07.1912 au 01.07.1913 + lettre Mgr CORBET (14.11).
  • 1914 : Etat du 01.07.1913 au 01.07.1914 + lettre Mgr FORTINEAU (27.11).
  • 1915 : Etat du 01.07.1914 au 01.07.1915 + lettre Mgr FORTINEAU (08.11).
  • 1916 : Etat du 01.07.1915 au 01.07.1916 + lettre Mgr FORTINEAU (28.10).
  • 1917 : Etat du 01.07.1916 au 01.07.1917 + lettre Mgr FORTINEAU (10.11).
  • 1918 : Etat du 01.07.1917 au 01.07.1918 + lettre Mgr FORTINEAU (01.10).
  • 1919 : Etat du 31.05.1918 au 01.06.1919 + lettre Mgr FORTINEAU (20.11).
  • 1920 : Etat du 01.07.1919 au 30.06.1920 + lettre Mgr FORTINEAU (10.12).

MADAGASCAR

Résultats 1 à 10 sur 47