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SEMINAIRE FRANÇAIS/AFFAIRES DIVERSES

  • 3C6.9a4
  • file
  • 1924 - 1964
  • Lettre du P. LETOURNEUR (21.07.1942) nommé procureur général.
    Note sur un acte de rectification cadastrale (11.03.1927).
  • Lettre du P. VASSAL (05.01.1955) : propositions Borra et Onofrii + plan du terrain et plan cadastral du séminaire français.
    Nouvelle proposition Borra (P. VASSAL 06.01, 10.03.1959).
    Plan d'ensemble de la propriété des Clarisses à Rome en 1809 et indication des différents propriétaires (Congrégation, Séminaire, IMSAF).
  • Affaire L'Hotelier :
    Lettres : L'HOTELIER (24.12.1963, 08.01, 08, 21.02.1964), P. LETOURNEUR (03.01.1964), Mme L'HOTELIER (02.01.1964), P. CHAVEROT (31.12.1963).
  • Réduction des messes fondées : liste des fondations de messe au Séminaire Français de Rome, dont fondation Cognard d'Agoret.
    Indult de réduction (19.04.1956).
  • Correspondance :
  • 1950 : P. LETOURNEUR (vente de San Valentino, 06.10 note, 12.12).
  • Achat de terrain (1951) : P. MARTIN (07, 19.02, 05.03, 18, 16.05), P. STRICK (10.03), P. LETOURNEUR (26.02, 21.05), décision du Conseil général (22.05).
  • P. VASSAL (26.03, 11.06, 22.09.1963), P. LETOURNEUR (14.06.1963).
  • Abbé GASNIER évêché de Sées (10.11.1964), réponse du P. LETOURNEUR (18.11.1964).
  • Le Séminaire Français de Rome. Notice historique, P. FREY, 20.04.1924.
  • Regulae Pont. Seminarii Gallici in Urbe, Roma, 1954.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROPRIETE DU SEMINAIRE FRANÇAIS

  • 3C6.9b1
  • file
  • 1853 - 1970
  • Notes du P. CHAVEROT sur la propriété du Séminaire Français à la suite du rapport du R.P. Letourneur (juin 1964, mai 1965)
  • Au sujet de la propriété matérielle du Séminaire français de Rome, P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970), 2 ex. polyc. alcool, 35 p.
    Pièces annexes : Copie du procès-verbal du Conseil gén. du 26.03.1853.
    Extraits de lettres du P. SCHWINDENHAMMER au sujet de la fondation de la Maison de Rome (20, 21.01, 19.02.1853, 16.04.1854).
    Décisions du Conseil général (21.02.1911) à propos de la dette du Séminaire, signé P. Benoît, (27.12.1919) Séminaire érigé en Maison principale).
    Reconnaissance officielle par l'Italie du "Collegio Pontificio Francese" (17.04.1930). Convention de transfert de propriété au Séminaire Français. Note du P. FREY au sujet du transfert (05.06.1936).
  • Documents annexes : Lettres du P. DUVAL (06, 20.06.1936), du P. SALOMON (15.06.1936), P. FREY (08.08.1938), P. LETOURNEUR (fin du rapport sur la "dette consolidée" avril 1942, lettre du 21.07.1942 copie, lettre du 10.08, 17.11.1943). Copies de délibération du Conseil général (21.02.1911, 20.01.1914). Convention du 21.11.1942 entre Maison mère et Séminaire. Comptes 1943 (remboursement de la dette), 1944. Comptes 1968, 1969. Plan des propriétés. Note sur le problème de la propriété du séminaire Français, Maison généralice 12.06.1670.
  • Préparation du rapport : Brouillon des comptes. Liste des économes du Séminaire Français. Pensions des scolastiques. Visites canoniques. Photocopies. Archives de l'Economat, du Séminaire à Paris. Lettre au P. Noël (06.03.1970). Réunion autour du P. LECUYER sur le sujet de la propriété du Séminaire, chargeant le P. ROCHA de faire une étude pour retrouver les différentes sources de financement (14.11.1969).
  • Rapport final du P. Nogueira da ROCHA (21.03.1970) + copie avec corrections.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

FINANCES

  • 3D4.12b4
  • file
  • 1851 - 1931

Questions financières concernant le séminaire du Saint Esprit :

  1. La situation légale et financière à la suite de la Loi de séparation de l'Eglise et de l'Etat : note de 1910 (?), lettre du P. LITHARD (06.06.1912). Note sur le séminaire des colonies.
    Documents et instructions concernant la reconstitution légale des grands séminaires (législation officielle de 1875 à 1906).
    Le séminaire des colonies et les diocèses coloniaux : note de Mgr LEROY (juin 1918). Autres notes de Mgr LEROY.
  2. Dévolutions (1903-1907) : les établissements ecclésiastiques ont été "dévolus" à d'autres institutions autorisées... (note Mgr LEROY). Rapport DUBIEF pour le budget des colonies (1903). Lettres de Mgr LEROY au ministère pour l'attribution de titres de rente (1906, 1907), réponse du Préfet (1907). Autres refus (St Flour etc...).
  3. Avis de nominations du procureur général de la congrégation et du directeur du séminaire colonial notifiés au Ministère (1892-1904).
  4. Engagement d'aller aux colonies. Engagement de remboursement exigé de chaque élève à son admission (1892). Problème des élèves éliminés. Conditions d'admission au séminaire des Colonies (1854). Refus d'aller aux colonies.
  5. Comptes anciens (1851-1880). Comptes des exercices 1928-1929 et 1930-1931.

SÉMINAIRE COLONIAL

FINANCES

  • 3D4.12b6
  • file
  • 1850 - 1942

Finances du séminaire colonial, questions des bourses :

  • Note du P. CABON sur les subventions et bourses versées au séminaire des colonies, depuis 1777 jusqu'en 1911.
  • Frais de séjour au séminaire des prêtres destinés aux colonies, note de M. du CHAYLA communiqué au P. BARILLEC (26.04.1883).
  • Note au sujet des bourses sollicitées pour le séminaire des colonies (08.04.1929).
  • Bourses accordées en 1942. Note de Mgr LE HUNSEC sur la répartition des fonds reçus (13.09.1943).
  • Notes sur la disproportion des bourses affectées aux grandes et aux petites colonies (12.09.1858), notes signées par le supérieur général du St Esprit.
  • Questions des bourses de 1858 à 1891 : historique des subventions et des bourses du séminaire (mai 1928). Note sur les colonies françaises concordataires (1904-1927). Question de la répartition des bourses entre les diverses colonies (BARILLEC, 1876). Tableau récapitulatif (bourses et personnel entre 1850 et 1855). Notes sur la réduction des bourses (1888) et sur la réduction du cadre et des élèves (1878). Diverses notes et extraits de journaux(1876-1887). Dossier de la diminution du nombre des boursiers au séminaire (notes et chiffres, 1864-65).
  • Inspection de M. GUILLARD (24.04.1891), faite à l'occasion de nombreuses défections d'élèves. Etat récapitulatif de 1880 à 1890.

SÉMINAIRE COLONIAL

CORRESPONDANCE AVEC LE SENEGAL, LA GAMBIE, ST PIERRE ET MIQUELON

  • 3D4.5b5
  • file
  • 1928 - 1946
  • Correspondance avec la GAMBIE : de 1929 à 1934.
    Correspondance entre le P. REMY et le P. MEEHAN, supérieur après la séparation du Vicariat apostolique du Sénégal (1931-1934).
  • Correspondance avec le SENEGAL : P. LALOUSE (1928), Mgr GRIMAULT (1931-1935), P. LANDREAU procureur (1936), P. REMY Directeur du séminaire.
  • Correspondance avec SAINT PIERRE ET MIUQUELON : 1930.

SÉMINAIRE COLONIAL

NOTE SUR LE SERVICE SPIRITUEL DES COLONIES

  • 3D4.9a1
  • file
  • 1877 - 1887
  • Note sur quelques points relatifs aux intérêts religieux des colonies dont le service spirituel est confié à la congrégation du St Esprit et du St Coeur de Marie (Paris 13.03.1887), en 4 parties :
  • du cadre du clergé des colonies,
  • des élèves du séminaire colonial,
  • des prêtres agrégés au clergé colonial,
  • de l'assimilation des Pères du St Esprit avec les prêtres du clergé colonial.
  • Note sur les traitements, pensions, retraites, passages gratuits... (liste des lettres, articles, à ce sujet), 1824-1892.
  • 2 notes de M. de Ste COLOMBE sur les conditions dans lesquelles se trouvent les Pères de la congrégation du Saint Esprit (et la congrégation elle-même) envoyés dans les colonies françaises (mars 1877).
  • Lettre de M. du CHAYLA ( Ministère de la Marine et des colonies), 22.10.1881.
  • Réponse du P. LEVAVASSEUR (26.11.1881) sur la situation des prêtres des colonies au point de vue ecclésiastique et civil. Note du P. BARILLEC.

CLERGÉ COLONIAL

CORRESPONDANCE

  • 3D5.10b1
  • file
  • 1969 - 1973
  • Correspondance concernant la nomination du nouveau recteur du séminaire : terna présentée par le P. LECUYER (13.05.1969), lettre du procureur général (P. FARELLY) au cardinal Préfet de la S.C. pour l'éducation chrétienne (16.05.1969), nomination du P. PICARD, lettre du Cardinal au P. FARELLY (23 et 22.07.1969), lettre de remerciement (07.08.1969), notice sur le P. PICARD.
  • Echange de correspondance : P. BARQ, P. JEAN ROZO, P. FARELLY (1969-1970).
  • Lettre du P. LECUYER au P. FRECHARD (11.02.1970).
  • Correspondance entre le P. PICARD, le P. LECUYER, Mgr GUYOT (08.1970).
  • Lettre du P. LARNICOL à propos d'anciens élèves du séminaire (22.10.1970).
  • Mutation du P. LE DEAUT à la Maison généralice (01.01.1971).
  • Correspondance à propos d'un élève renvoyé (sept. oct. 1971).
  • Lettre du P. PICARD (08.02.1973) et note concernant la répartition des charges afférentes à la vente d'un terrain.
  • Lettre du P. LECUYER, supérieur général : réponse au P. PICARD, recteur du séminaire français (07.03.1973).

SÉMINAIRE FRANÇAIS DE ROME

CORRESPONDANCE/PROBLEMES FINANCIERS

  • 3D5.10c2
  • file
  • 1975 - 1978
  • Dossier pour la vente de SAN VALENTINO : correspondance et décision de 1939, vente de 1952.
  • Note sur le contentieux entre congrégation et séminaire français (juin 1970). Rapport du P. LETOURNEUR (26.05.1964).
  • Le problème de la propriété du séminaire français (réunion du 12.06.1970).
  • Dossier et rapport du P. NOGUEIRA da ROCHA (21.03.1970) sur cette question de la propriété du séminaire. Problème de la dette fictive.
  • Réunion du conseil du séminaire (27.06.1975).
  • Note du P. SOUCY (09.10.1976).
  • Décision du conseil chargeant l'économe général (P. SOUCY) de régler le problème de la dette du séminaire (11.11.1976).
  • Lettre du P. SAVOIE au P. SOUCY (10.01.1977) et au cardinal GARRONE (10.01.1977). Lettre du P. SOUCY au cardinal GARRONE (15.01.1977).
  • Lettre du Professeur CIPROTTI au cardinal GARRONE (19.07.1977).
  • Lettre du cardinal GARRONE au P. SOUCY (01.09.1977).
  • Note du P. GALIEGUE (16.09.1977).
  • Lettre du P. SOUCY au cardinal GARRONE (10.10.1977).
  • Réponse du cardinal GARRONE (08.11.1977).
  • Lettre du P. SOUCY au P. SAVOIE (11.01.1978) sur le mode de payement.
  • Projet de contrat (toujours sur ce problème de la propriété du séminaire), 20.01.1978.
  • Lettre du P. SAVOIE au cardinal GARRONE (24.01.1978).
  • Lettre du cardinal GARRONE au P. SAVOIE (28.01.1978) sur l'accord prévu.
  • Lettre du P. SOUCY au P. SAVOIE (09.11.1978) : remerciements.

SÉMINAIRE FRANÇAIS DE ROME

COMMUNAUTE SPIRITAINE (suite 3)

  • 3D5.11b.2
  • file
  • 1897 - 1965
  • Lettres au sujet des scolastiques du S.F. (1897-1937) concernant les notes et les voeux + décisions du Conseil Général.
  • Caisse et Comptes des Scolastiques et du Scolasticat (1947-1965).

SÉMINAIRE FRANÇAIS DE ROME

FINANCES

  • 3D5.12a
  • file
  • 1910 - 1985
  • Actions, emprunts, 1910-1937.
  • Fiches de comptabilité, 1984-1985.

SÉMINAIRE FRANÇAIS DE ROME

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