file 2N2.3a1.3 - GENERAL COUNCIL DECISIONS

Zone d'identification

Cote

2N2.3a1.3

Titre

GENERAL COUNCIL DECISIONS

Date(s)

  • 1988 - 1990 (Création/Production)

Niveau de description

file

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

General Council Decisions 1986 - 1992

01 07.10.88 First appt : Paul McAULEY to PNG
02 07.10.88 First appt : Neal SHANK to PNG
03 21.06.89 First appt : Robert COLBURN to Transcanada
04 19.02.90 Confirms election of Sean BYRON as Provincial
05 21.09.90 John GEARY to head Documentation Services, Rome.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Ancienne cote

0203/98 / #103632

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

  • français

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés