Zone d'identification
Cote
3P3.1b2
Titre
DECISIONS DU CONSEIL GENERAL
Date(s)
- 1992 - 2011 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- 17.01.1996 : H.Baumlin appointed superieur, 2nd mandate.
- 15.12.2004 : Dec 118/04 Nomination of superior Thrid mandate.
- 04.01.2008 : Dec Approval of contract with Diocese.
- 10.01.2008 : Dec 72/07 Appointment of F.X ROUSSEL.
- 10.01.2008 : Dec 73/07 Appointment of J.G EDUME as Superior.
- 04.07.2011 : Dec 31/11 Appointment of J.G EDUME as Superior 3rd Mandate.
- 18.12.2011 : Dec 87/11 R. MINKA change of Mission Appointment.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#114908
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
ACSSp
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français