LA CROIX supplément du 27.07.1895 : étude pratique sur la situation faite aux congrégations par la loi fiscale du 16.04.1895.
LE PETIT MONITEUR UNIVERSEL du 28.08.1895 : La loi d'abonnement.
LA VERITE du 10.11.1895 : loi sur les associations.
REVUE CATHOLIQUE DE COUTANCES ET D'AVRANCHES du 15.11.1895 : une question posée par l'Univers.
FIGARO du ? octobre 1895 : la décision des congrégations, interviews de supérieurs généraux (P. EMONET est cité).
LA CROIX supplément du 19.10.1895 : circulaire du comité des religieux.
LA CROIX du 19.10.1895 : l'offensive. Les congrégations qui gardent l'attitude passive.
LA VERITE du 22.10.1895 : la lettre des 5.
LA VERITE du 26.10.1895 : la soumission. La résistance.
LA VERITE du 01.11.1895 : lettre au pape.
LA VERITE du 03.11.1895 : la résistance. La soumission.
UNIVERS du 09.11.1895 : réaction du P. GRIZARD, après la maladie du P. EMONET.
LA VERITE du 10.11.1895 : la résistance. Projet de loi sur les associations.
LA VERITE du 02.12.1895 : pro domo. Allusion au P. "ADELANTE".
LA VERITE du 15.12.1895 : redressements.
LE PETIT MONITEUR du 12.06.1896 : le droit d'accroissement devant le Conseil d'Etat.
UNIVERS du 05.11.1898 : la moralité du clergé français et la statistique. Enseignement laïque et enseignement congrégationiste.

DIVERS

1. Relevés de comptes d'auteur :
   Bayard Presse (30.06.1986, 31.12.1987), Seuil (01.01.1996), S.E.C.L.I. (Secrétariat des Editeurs de Chants pour la Liturgie) 11.11.1992, 18, 20.07.1995, 20.07.2000), S.A.C.E.M. (04.04, 04.07.1997, 06.04.1999, 05.07.1999, 20.07.2000), Sté des artistes interprètes (2005)..
2. Studio SM : décompte des royalties, du 01.01.1997 au 31.12.2001.
3. Déclaration des revenus de 1997, 1998, 1999.
4. Retraite vieillesse, à compter du 01.10.1986 (retraite complémentaire de la caisse d'allocations vieillesse des auteurs de musique, des musiciens, des auteurs et compositeurs), 1962-1998.
5. Régime d'allocation d'entraide (1988-2000), SACEM.
   Sécurité sociale 1999, 2000, 2001. Inscription au groupement des Institutions sociales du spectacle (27.05.1999).
   AGESSA (sécurité sociale des artistes auteurs), 2001, 2002.
6. ADAMI (Administration des Droits des Artistes et Musiciens Interprètes) relevés 1999 et mars 2000.
   S.A.C.E.M. : relevé de compte sociétaire (06.01, 05.04, 06.07.2000, 05.01, 05.04.2001, jusqu'en 2007).
7. Relevé de comptes CCP, 1998, 1999, 2004, 05.01.2006.
8. Relevés de la Société générale (2001, 2004, 08.01.2005.
9. Factures payées 2001, 2002, 01.12.2004..

Documents recueillis par le P. REMY et dus à Mgr AUGOUARD /

• "M. de Brazza au Congo en 1905" (notes de Mgr AUGOUARD).
• " M de BRAZZA au CONGO en 1905. Retour de l'Oubangui" (1905).
• "Notes sur nos Gouverneurs".
• "Extrait des Mémoires de Mgr Augouard, pages à ajouter à l'article paru dans 'L'Afrique française', à propos de la relation de M. GIRARD sur BRAZZAVILLE" (1916).
• "Réponse à l'article sur 'Brazzaville' paru dans "L'Afrique française" (Janvier-Fevrier 1916).
• Lettre de Mgr Augouard à M le Ministre des Colonies (16.09.1919).
• "Occupation du Congo. Un début original".
• "Stanley" (notes manuscrites).
• "L'impôt au Congo".
• "Les bienfaits de l'Administration au Congo".
• Extrait de journal : "Situation politique et religieuse au Congo français" (Univers, 25-29 Juin ?)

Contentieux à propos des taxes locatives imposées aux missions de LIRANGA, BOUNDJI, LEKETI...
Lettres du P. REMY au conseil du Contentieux du Moyen-Congo..
Compte-rendu de l'audience des 24.01 et 07.02.1900 donnant raison à Mgr CARRIE contre la compagnie du KOUILOU-NIARI.
Lettre du Lieutenant-gouverneur du Moyen-Congo (27.03.1909) : les missions sont soumises au droit commun en matière d'impôt.
Echange de correspondance et de mémoires...

Suite du problème des taxes locatives sur les missions :
lettre du Gouverneur général du CONGO Français (M. MERLIN) 12.06.1909, réponses de Mgr AUGOUARD... entre 1909 et 1911.

La loi d'abonnement se place dans le cadre de la lutte du gouvernement français contre les congrégations religieuses, en 1895.
Notes financières.
Avis des cardinaux (notes).

Imprimé de 39 pages invitant à la résistance contre la "loi d'abonnement".
ADELANTE est un pseudonyme.
Lettre de M. DE MACKAU, du 31.03.1892, au nom du comité des jurisconsultes catholiques, adressée à Mgr LEROY, en vue de la défense des congrégations.

Ce mémoire s'élève, à propos du "droit d'accroissement", contre les impôts supplémentaires qu'on veut imposer à la Congrégation du Saint-Esprit et du Saint Coeur de Marie.
Mémoire à présenter devant le tribunal civil de la Seine.

Mémoire à présenter devant un tribunal civil à propos de l'impôt dit droit d'accroissement.

Titre complet : Mémoire à consulter sur la situation des congrégations religieuses reconnues devant la loi du 16 avril 1895 relative à la taxe d'abonnement.
M. LOUCHET est avocat à la Cour d'appel.