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Description archivistique
DECLARATION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES DU SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT (27.02.1790).
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DECLARATION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES DU SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT (27.02.1790).

  • 2A4.1.5-6
  • file
  • 1701 - 1800

Déclaration des biens mobiliers et immobiliers et charges du Séminaire du Saint Esprit, suite au décret de l'assemblée nationale du 13.11.1789.
Etat résumé. (Inventaire A4 des archives nationales, n°6)
Déclaration des pièces, revenus et charges du séminaire du Saint Esprit faites par M. DUFLOS, 25.02.1790 (inventaire A4 n°9).

SÉMINAIRE DU SAINT-ESPRIT