Zone d'identification
Cote
2A4.1.5-6
Titre
DECLARATION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES DU SEMINAIRE DU SAINT ESPRIT (27.02.1790).
Date(s)
- 1701 - 1800 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Déclaration des biens mobiliers et immobiliers et charges du Séminaire du Saint Esprit, suite au décret de l'assemblée nationale du 13.11.1789.
Etat résumé. (Inventaire A4 des archives nationales, n°6)
Déclaration des pièces, revenus et charges du séminaire du Saint Esprit faites par M. DUFLOS, 25.02.1790 (inventaire A4 n°9).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
7B5,6. / #100152
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français