- 2G1.2.3
- file
- 1872 - 1888
- Lettres de dispense (1876, 1880).
- Conditions de dispenses pour les clercs. Formulaires divers.
- Droit du supérieur général de délivrer des certificats d'études ecclésiastiques, reconnu en 1873-74 : lettre du Ministre de la guerre à celui des colonies (16.05.1873). Copie du décret de 1851 désignant le séminaire du Saint Esprit comme séminaire des trois évêchés coloniaux. Difficultés faites par les bureaux de recrutement (1875-1888).
- Rapports avec l'archevêché de Paris et d'autres évêchés à propos des certificats annuels à fournir (1877-1883).
Notice sur le "Comité catholique des Oeuvres de militaires et de marins" (1888). - Elèves dispensés ayant abandonné la vocation ecclésiastique. Notification de leur départ (1877, 1879).
- Surveillance des dispenses : demande de renseignements au sujet de la persistance des conditions requises (1875-1890).
- Dispenses des périodes militaires dans la Réserve demandées pour les Frères, les scolastiques ou les séminaristes coloniaux (1873-1887).
2 lettres de 1888
PROVINCE DE FRANCE