Zone d'identification
Cote
2G1.2.3
Titre
SERVICE MILITAIRE DES CLERCS
Date(s)
- 1872 - 1888 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Lettres de dispense (1876, 1880).
- Conditions de dispenses pour les clercs. Formulaires divers.
- Droit du supérieur général de délivrer des certificats d'études ecclésiastiques, reconnu en 1873-74 : lettre du Ministre de la guerre à celui des colonies (16.05.1873). Copie du décret de 1851 désignant le séminaire du Saint Esprit comme séminaire des trois évêchés coloniaux. Difficultés faites par les bureaux de recrutement (1875-1888).
- Rapports avec l'archevêché de Paris et d'autres évêchés à propos des certificats annuels à fournir (1877-1883).
Notice sur le "Comité catholique des Oeuvres de militaires et de marins" (1888). - Elèves dispensés ayant abandonné la vocation ecclésiastique. Notification de leur départ (1877, 1879).
- Surveillance des dispenses : demande de renseignements au sujet de la persistance des conditions requises (1875-1890).
- Dispenses des périodes militaires dans la Réserve demandées pour les Frères, les scolastiques ou les séminaristes coloniaux (1873-1887).
2 lettres de 1888
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
101B3 / #104669
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français