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USUELS RELIGIEUX
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DROIT CIVIL ET DROIT ECCLESIASTIQUE

  • BU-D1
  • file
  • 1854 - 1998
  • Barrès Maurice, Faut-il autoriser les congrégations ? Plon, Paris, 1924.
  • Baudry Lacantinerie, Précis de Droit Civil, t. 1 (1896), t. 2 (1897), t. 3 (1898), Paris.
  • Boudon Joseph pb, Memento canonique et pratique (pour le privilège paulin), Paris, 1949.
  • Brunot Patrick, L'administration des congrégations religieuses, Thèse doctorat, 1974.
  • Code civil, Dalloz Paris, éd. 1921, 1957.
  • Code de commerce, Dalloz, 1947.
  • Code de Droit canonique, Texte officiel et traduction française, 1983.
  • Code du travail des Territoires d'Outre-mer, Guide de l'usager, Ed. africaines Paris, 1953.
  • Code en Alsace Lorraine, Revue cath. des institutions et du droit, 1906.
  • Codex juris canonici, Ed. Vaticana, 1983.
  • Codex juris canonici, TPV, 1956.
  • Comité canonique des Religieux :

    Le Vicaire épiscopal pour les Religieux/Religieuses, Paris, 1950.

    L'évêqie et les instituts religieux en droit canonique,1986.

    Les Instituts religieux dans l'Eglise (Directoire), Paris.

  • Concile ocuménique et général, Décrets et canons du concile oecum. du Vatican (I), Paris, 1871.
  • Daneels F., Le mariage dans le Code de Droit canonique, Cahiers de droit, Luçon, 1984.
  • Dareste, Les garanties de la légalité aux colonies, Cannes, 1934.
  • Dareste, Traité de droit colonial t. I et II en un vol. Inspection des colonies, 1931.
  • Déclaration universelle des droits de l'homme, Gallimard Paris, 1998.
  • Dictionnaire de DC, fasc. 34, Mariage, novice, Letouzey Paris 1956.
  • Directoire général des Missions, Maison mère, Paris, 1930.
  • Documentation française, Les congrégations et l'Etat, 1992.
  • D'Onorio Joël-Benoît, La nomination des évêques, Tardy Paris, 1986.
  • Dortel-Claudot sj, Les Religieuses hors communauté, 1971.
  • Fanfani L. op, Le Droit des religieuses selon de Code de DC,Turin, 1924
  • Folliet Joseph, Le droit de colonisation, Neveu et Cie Lyon, 1932.
  • Galopeau Jean cssp, La législation coloniale des cultes aux 18e et 19e , Fort-de-France, 1935.
  • Gaudry M. Traité de législation des cultes, t. II, Troyes, 1854.
  • Girault Arthur, Principes de la législation coloniale. Sirey Paris, t. 1 (4e éd. 1922), t. 2 (4e éd. 1923), t. 3 (4e éd. 1921).
  • Hubert-Delisle, Constitution des Colonies, conférence (19.06.1866).
  • Iglesias Antonius ofm, Brevis commentarius in facultates, Marietti, Turin Rome, 1924.
  • Joulia Henri mic, Union, fusion, fédération, association des Instituts Religieux, Comité canonique des Religieux, Lens, 1973.
  • Journal des Conseils de Fabrique, t. 17, 1868-1869.
  • Jung Nicolas, Le Droit public de l'Eglise dans ses relations avec l' Etat, Procure générale du Clergé, 1948.
  • Lainey, Formulaires d'actes usuels sous seing privé, 2e éd. Paris,1903.
  • Laude (Chanoine), Manuel pratique des écoles libres, Sté gén. d'éducation Paris, 1927.
  • L'Ecole coloniale, Programmes des conditions d'admission, Vuilbert Paris 1919.
  • Luchaire François, Manuel de Droit d'Outre-mer, Paris, 1949.
  • Marsot Abbé, Petit traité pratique des voeux et de l'état religieux, Bruges, 1928.
  • Mazé J. pb, La collaboration scolaire des gouvernements coloniaux et des Missions, Maison Carrée, 1933.
  • Metz René, L'Eglise a ses lois (le Droit canon), Fayard Paris, 1959.
  • Parisis (Mgr), Examens sur la liberté d'enseignement, 2e éd. Paris, 1844
  • Paventi Xaverius, Brevis commentarius in facultates..., Roma, 1944.
  • Petit Emilien, Droit public ou gouvernement des colonies françoises, (1771), Paul Geuthner Paris, 1911.
  • Recueil des lois et actes de l'Instruction publique Année 1871, Paris.
  • Rivet Auguste, Traité du culte cath. et des lois civiles d'ordre religieux, t. 1 (Historique de la législation, 1789-1947), Spes Paris, 1947.
  • Roul A. L'Eglise catholique et le Droit commun, Castermann Paris, 1931.
  • S.C. pour les Evêques, Les rapports entre les Evêques et les Religieux, Directives de base, Centurion, Paris, 1978.
  • S.C. des Religieux, Questionnaire pour les Religions et les Sociétés de Droit pontifical, 1949.
  • Simonet JB, Traité élémentaire de Droit public et administratif, Pichon Paris, 4e éd. 1902.
  • Sté St Vincent de Paul, Manuel pratique des Lois sociales et ouvrières, Spes Paris , 1933.
  • Sylloge ad usum missionariorum, (en latin), Vatican, 1939.
  • Teissier Georges, Les lois laïques, FNC Paris, 1926.
  • Terré F. et Lequette Y., Droit civil (les successions - les libéralités), Dalloz Paris, 1983.
  • Vavasseur A. Traité des sociétés civiles et commerciales, 5e ed. t. 1 et 2, Paris, 1896.
  • Valdrini Patrick, Conflits et recours dans l'Eglise, Cerdic Strasbourg 1978.
  • Vedel A, Dons et legs aux établissements ecclésiastiques, 1949.
  • Weiss A. Manuel de Droit international privé, 2e éd. Paris, 1899.

USUELS

ANNUAIRES

  • BU-A2
  • file
  • 1930 - 2009
  • Dictionnaire des Instituts de religieux en France, C.D.S. Paris, 1957.
  • Annuaire des Instituts de Religieuses en France, CDV Paris 1959.
  • Annuaire des Instituts féminins en France, CDV Paris, 1970.
  • Annuaire calendrier 1999, Quimper et Léon, Bannalec, 1999.
  • Annuaire catholique de France, 1991-1992, Publicat Paris, 1991.
  • Annuaire CNRS Sciences de l'Homme, 1980, CNRS Paris.
  • Annuaire de l'Académie des Sciences d'Outre-mer, 1996.
  • Annuaire de l'Ecole pratique des Hautes Etudes, Compte rendu des conférences, 1971/72 +72/73, 1973/74, Paris.
  • Annuaire diocésain 1995, Diocèse de Versailles, 1995.
  • Annuaire diocésain 1997, Diocèse de Vannes, 1997.
  • Annuaire diocésain 2000, L'Eglise catholique en Guadeloupe, SDIC Pointe-à-Pitre, 2000.
  • Annuaire diocésain 2002, Diocèse de Strasbourg, La Wantzenau 2002.
  • Annuaires du diocèse de Créteil, 1999, 2001, 2002, 2003, 2004,2013.
  • Ann. internat. des Archives, Vol XXII-XXIII 1972-1973, PUF Paris 1975.
  • Annuaire missionnaire 1986, OPM France. "Sur le chemin des nations".
  • Annuaire 2007, Pôle Amérique Latine, CEFAL, 2007.
  • Annuario pontificio, 2005, Città del Vaticano
  • Bilan du monde, t. 1 1958/59, t. 2 1960, Castermann Paris.
  • Catalogue des CD Kobès (1 chemise cartonnée)
  • Catalogue du CD Massacre de Kongolo (01.01.1962), Archives, 2000.
  • Guide pour l'Histoire des Ordres et Congrégations religieuses en France XVIe - XXe siècles, Brépols Paris, 2001.
  • Guide des Missions catholiques, O.P.M. Paris, 1936.
  • Guide pratique des Catholiques de France (14e éd.) Paris, 1966.
  • Guide religieux de la France (Guides bleus), Hachette 1967.
  • Inventaire des Archives coloniales (Madagascar), Ministère des Aff. culturelles, 1970.
  • La Conférence des Evêques de France et ses Services, 1989-1990,
  • Le personnel laïc de l'Eglise en France, Dispositions salariales, Relations sociales, Groupe national de travail, 1986.
  • L'Eglise catholique en France, 1992, Secrétariat CEF.
  • L'Eglise catholique en France, 1996, 1997, 1999, Cerf Centurion Paris .
  • Les Religieuses en France, Cdv Paris, 1980.
  • Manuel de comptabilité à l'usage des Maisons religieuses, Ch. Salmiech ms, Sonedis, Paris, 1965.
  • Missiones catholicae statistica, Typis vaticanis, 1930.
  • Ordo administratif, Paris Créteil Nanterre St Denis (2004, 2007, 2009).
  • Répertoire des Instituts religieux masculins en France, Comité permanent des Religieux, 1957.
  • SC de Propaganda Fide, Missiones catholicae, Vatican, 1930.
  • Sécurité sociale des cultes, 10 ans d'expérience (03.10.1990) Cavimac.

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