Zone d'identification
Cote
BU-D1
Titre
DROIT CIVIL ET DROIT ECCLESIASTIQUE
Date(s)
- 1854 - 1998 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Barrès Maurice, Faut-il autoriser les congrégations ? Plon, Paris, 1924.
- Baudry Lacantinerie, Précis de Droit Civil, t. 1 (1896), t. 2 (1897), t. 3 (1898), Paris.
- Boudon Joseph pb, Memento canonique et pratique (pour le privilège paulin), Paris, 1949.
- Brunot Patrick, L'administration des congrégations religieuses, Thèse doctorat, 1974.
- Code civil, Dalloz Paris, éd. 1921, 1957.
- Code de commerce, Dalloz, 1947.
- Code de Droit canonique, Texte officiel et traduction française, 1983.
- Code du travail des Territoires d'Outre-mer, Guide de l'usager, Ed. africaines Paris, 1953.
- Code en Alsace Lorraine, Revue cath. des institutions et du droit, 1906.
- Codex juris canonici, Ed. Vaticana, 1983.
- Codex juris canonici, TPV, 1956.
- Comité canonique des Religieux :
Le Vicaire épiscopal pour les Religieux/Religieuses, Paris, 1950.
L'évêqie et les instituts religieux en droit canonique,1986.
Les Instituts religieux dans l'Eglise (Directoire), Paris.
- Concile ocuménique et général, Décrets et canons du concile oecum. du Vatican (I), Paris, 1871.
- Daneels F., Le mariage dans le Code de Droit canonique, Cahiers de droit, Luçon, 1984.
- Dareste, Les garanties de la légalité aux colonies, Cannes, 1934.
- Dareste, Traité de droit colonial t. I et II en un vol. Inspection des colonies, 1931.
- Déclaration universelle des droits de l'homme, Gallimard Paris, 1998.
- Dictionnaire de DC, fasc. 34, Mariage, novice, Letouzey Paris 1956.
- Directoire général des Missions, Maison mère, Paris, 1930.
- Documentation française, Les congrégations et l'Etat, 1992.
- D'Onorio Joël-Benoît, La nomination des évêques, Tardy Paris, 1986.
- Dortel-Claudot sj, Les Religieuses hors communauté, 1971.
- Fanfani L. op, Le Droit des religieuses selon de Code de DC,Turin, 1924
- Folliet Joseph, Le droit de colonisation, Neveu et Cie Lyon, 1932.
- Galopeau Jean cssp, La législation coloniale des cultes aux 18e et 19e , Fort-de-France, 1935.
- Gaudry M. Traité de législation des cultes, t. II, Troyes, 1854.
- Girault Arthur, Principes de la législation coloniale. Sirey Paris, t. 1 (4e éd. 1922), t. 2 (4e éd. 1923), t. 3 (4e éd. 1921).
- Hubert-Delisle, Constitution des Colonies, conférence (19.06.1866).
- Iglesias Antonius ofm, Brevis commentarius in facultates, Marietti, Turin Rome, 1924.
- Joulia Henri mic, Union, fusion, fédération, association des Instituts Religieux, Comité canonique des Religieux, Lens, 1973.
- Journal des Conseils de Fabrique, t. 17, 1868-1869.
- Jung Nicolas, Le Droit public de l'Eglise dans ses relations avec l' Etat, Procure générale du Clergé, 1948.
- Lainey, Formulaires d'actes usuels sous seing privé, 2e éd. Paris,1903.
- Laude (Chanoine), Manuel pratique des écoles libres, Sté gén. d'éducation Paris, 1927.
- L'Ecole coloniale, Programmes des conditions d'admission, Vuilbert Paris 1919.
- Luchaire François, Manuel de Droit d'Outre-mer, Paris, 1949.
- Marsot Abbé, Petit traité pratique des voeux et de l'état religieux, Bruges, 1928.
- Mazé J. pb, La collaboration scolaire des gouvernements coloniaux et des Missions, Maison Carrée, 1933.
- Metz René, L'Eglise a ses lois (le Droit canon), Fayard Paris, 1959.
- Parisis (Mgr), Examens sur la liberté d'enseignement, 2e éd. Paris, 1844
- Paventi Xaverius, Brevis commentarius in facultates..., Roma, 1944.
- Petit Emilien, Droit public ou gouvernement des colonies françoises, (1771), Paul Geuthner Paris, 1911.
- Recueil des lois et actes de l'Instruction publique Année 1871, Paris.
- Rivet Auguste, Traité du culte cath. et des lois civiles d'ordre religieux, t. 1 (Historique de la législation, 1789-1947), Spes Paris, 1947.
- Roul A. L'Eglise catholique et le Droit commun, Castermann Paris, 1931.
- S.C. pour les Evêques, Les rapports entre les Evêques et les Religieux, Directives de base, Centurion, Paris, 1978.
- S.C. des Religieux, Questionnaire pour les Religions et les Sociétés de Droit pontifical, 1949.
- Simonet JB, Traité élémentaire de Droit public et administratif, Pichon Paris, 4e éd. 1902.
- Sté St Vincent de Paul, Manuel pratique des Lois sociales et ouvrières, Spes Paris , 1933.
- Sylloge ad usum missionariorum, (en latin), Vatican, 1939.
- Teissier Georges, Les lois laïques, FNC Paris, 1926.
- Terré F. et Lequette Y., Droit civil (les successions - les libéralités), Dalloz Paris, 1983.
- Vavasseur A. Traité des sociétés civiles et commerciales, 5e ed. t. 1 et 2, Paris, 1896.
- Valdrini Patrick, Conflits et recours dans l'Eglise, Cerdic Strasbourg 1978.
- Vedel A, Dons et legs aux établissements ecclésiastiques, 1949.
- Weiss A. Manuel de Droit international privé, 2e éd. Paris, 1899.
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Final
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Langue(s)
- français