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Seulement les descriptions de haut niveau PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG PROVINCE DE FRANCE CONSEIL GÉNÉRAL
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SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE

  • SM-15b1
  • file
  • 1910 - 1965
  • Lettre du P. da ROCHA (31.12.1962 préparation du départ à Rome).
  • 1964 : P. MOYSAN (reflexion sur le Fonds Joly 18.05, 15.08), P. da ROCHA (27.05, 27.12), P. MULLER (17.08), P. BAZIN (26.12).
  • 1965 : P. da ROCHA (1er rapport 14.06) + note explicative (10.09).
  • Fonds Joly : Dons demandés sur testaments (10). Copie du document autographe de M. Joly (12.09.1931). Note du Procureur général (30.06.1947), de Mme JOLY (03.04.1951). Documents donnés pour comparaison (1937, 1943, 1963). Eléments techniques (P. LETOURNEUR), Eléments techniques (Dr SCHOERER et Fr Christian). Certificat relatif au caveau Joly. Témoignage du P. GRIFFIN (09.02.1965) après questionnaire de Mgr Lefebvre et lettre du P. da ROCHA (18.12.1964). Lettres du P. da ROCHA (29.12.1963, 14, 31.12.1964, 24.03, 05, 09, 28.04.1965) et témoignage du P. SALOMON (03.01.1964). Témoignage de Mgr GAY (05.01.1965). Témoignage du Fr Christian (Gérard STAHL + lettre de Mme JOLY 07.01.1947). Témoignage du P. DUVAL (12.09.1964). Témoignage du P. LETOURNEUR (16.12.1963, 02, 03.01.1965). Témoignage du P. LEMOULAND (10.10.1964 fonds Joly, Mercy Found, 12, 13.04.1965). Témoignage du Fr Damianus KOEVOETS (03.05.1965).
  • Situation des deux immeubles de Fribourg (Mgr LE HUNSEC 26.09.1930), déclaration de Mgr LEROY (17.11.1925). Eléments techniques concernant le séminaire des Missions de Fribourg, évolution du projet (extraits de lettres).
  • Montana et son boni : Lettres du P. PAIX (11.09.1917, 01.10, 14.11.1921). Décision du Conseil Général (14.09.1917). Dispositions testamentaires du P. Paix (05.03 changées le 07, 10.11.1921). Lettre du P. CRUZ (29.01.1962 historique de Montana et du Bouveret), lettre du P. COURNOL (10.11.1964).
  • Croix-Valmer : Fonds Sviluppo , P. SALOMON (27.12.1937).
  • Fonds Noël : éléments techniques (28.11.1964).
    Fonds Du Mesnil : Déclaration du P. LETOURNEUR (18.01.1963). Petites réflexions (fév. 1943). Convention et annexe (10.11.1943).
  • Canada : Propriété de St Alexandre de la Gâtineau (déclaration de Mgr LEROY 30.03.1931). Fondation Lebaudy et disponibilités de St Alexandre (17.11.1925, Mgr LEROY). Extrait du rapport Letourneur (11.12.1945).
    Décision du Conseil général (12.03.1946), du Conseil Provncial (25-26.04.1946).
  • "Déconfiture" d'après guerre 14-18 : P. GASCHY (01.06.1938).
  • Séparation rue Lhomond - rue des Pyrénées : décision du C.G. (18.02.1964), du Conseil provincial (P. MOYSAN 13.11.1964). Plans. Estimation de l'architecte Cl. BARRE (07.01.1964).
  • Organisation financière de la Province de France (P. BENOIT 1910-11).
    Décisions du C.G. (07.12.1964, 16.06, 31.08.1965).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG

SEPARATION CONGREGATION-PROVINCE DE FRANCE (suite)

  • SM-15b2
  • file
  • 1909 - 1967

Problème de séparation après le départ à Rome de la Miaison généralice :

  • Remarques du Conseil Général sur le 1er rapport de l'Econome général P. HIRTZ (10.08.1965). Avis du P. COSTA (16.10.1965), P. VOGEL (sans date), Mgr LEFEBVRE, P. HACK (01.09.1965), P. CONNORS (sans date), P. HIGGINS (07.10.1965).
  • Avis de la Province de France : Mgr Jean GAY '05.01.1965), P. da ROCHA (28.02.1966), P. MOYSAN (30.11.1965 + Note "Pour la solution du Contentieux entre Province de France et l'Administration générale" 30.11.1965).
  • 2e rapport de l'Econome général (20.01.1966).
  • Annexe au 2e rapport (02.01.1966). Proposition de liquidation à l'amiable du contentieux, sujets à éliminer (02.01.1966, Mgr LEFEBVRE). Déclaration et retractation à faire par l'Econome général (06.01.1966).
  • 1er projet de rédaction de décision du Conseil (04, 05, 06.01.1966).
  • 2e projet de rédaction de décision du Conseil (07.01.1966).
  • Propositions intermédiaires : Projet élaboré par le P. Hack, Vogel et Hirtz + note adjointe à l'intention de la province de France + information pour le Conseil.
  • 1er projet de règlemet définitif (18.01.1966) + propositions de changements, 2e projet du 20.01.1966.
  • Texte définitif du Règlement du contentieux (20-22.01.1966).
  • Décisions du Conseil Général (25.01, 08.02.1966).
  • Copie des texte de Mgr LEROY (1909, 04.05.1917 décès de Mme Lebaudy, 07.06.1917, 12.11.1925).
  • Réactions contre l'accord : P. LEMOULAND (01.02 réponse au règlement définitif, 03.02, 22.11.1966, 24, 29.08.1967), P. MOYSAN (08, 10.02.1966).
    Note sur la reprise de la maison rue des Pyrénées (presque illisible). Décision du C.G. (10.05.1964 ??) Objets à emporter à Rome.
    Lettres du P. da ROCHA (16.07.1966, 27.09.1967), Mgr LEFEBVRE (17.07.1966). Réunion du Conseil Provincial + motion (18-22.04.1967). Remarque du P. HIGGINS sur cette motion (12.05.1967), réaction de l'Econome général (06.10.1967 + déclaration du P. FARRELLY 03.10.1967) et extrait de la réunion du 18.05.1966 des sup. provinciaux) Extrait d'une lettre du provincial (14.10.1967). Questions soumises à l'approbation du sup. général par le P. MORVAN (20.11.1967). Avis de l'économe général (28.11.1967). Projet de décision et décision du C.G. (30.11.1967). Note du conseil provincial au sujet de cette décision (19.12.1967). Décisions du C.G. (24.05.1967, 10.01.1968 (2). Echanges P. BAZIN - da ROCHA (19.01, 07.02, 02.03., 06.041968). Lettres P. da ROCHA (17.12.1971), P. LEMOULAND (16.01.1972).

PROCURE GÉNÉRALE, ANNEXE DE FRIBOURG