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Description archivistique
CHAPITRE GÉNÉRAL CONGRÉGATION
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MOTIONS ET VOEUX.

  • 2C1.4b5
  • file
  • 1938

Il s'agit des motions et voeux retenus par le chapitre en séance plénière, par ex. la création à ROME d'un scolasticat interprovincial (confié à une commission spéciale), ou encore la demande que l'administration générale soit séparée de la province de France... Chaque commission présente ses motions.

CHAPITRE GÉNÉRAL

NOUVELLES DES COMMISSIONS PREPARATOIRES.

  • 2C1.9.4a7
  • file
  • 1967

Comptes-rendus des commissions précapitulaires, du 22.01.1967 au 20.03.1967 (français et anglais).

CHAPITRE GÉNÉRAL

PROCES-VERBAUX DES SEANCES.

  • 2C1.3b4
  • file
  • 1919

Procès-verbaux des séances du chapitre de 1919, rédigés par les Pères CABON et HEITZ :

  • brouillons,
  • textes dactylographiés, I et II.
  • suffrages pour les défunts
  • commission générale extraordinaire sur l'autonomie des provinces,
  • motion du P. GRIZARD sur l'intitulé de la congrégation.

CHAPITRE GÉNÉRAL

PROCES-VERBAUX DES SEANCES.

  • 2C1.4a3
  • file
  • 1926

Texte original des procès-verbaux des séances du chapitre général de 1926, dactylographié (avec liste et signatures des membres).
1 copie dactylographiée.
Travaux des commissions :
cahier de la commission permanente des Constitutions,
procès-verbaux des travaux des commissions (dactylographiés), spécialement de la commission des Constitutions,
extrait des procès-verbaux (2 ex.),
voeux émis par le chapitre de 1926 (2 ex.) dans les quatre domaines suivants : Constitutions, maisons de formation, matériel, missions.

CHAPITRE GÉNÉRAL

PROCES-VERBAUX DES SEANCES.

  • 2C1.4b3
  • file
  • 1938

Procès-verbaux des séances du chapitre général de 1938 :
réunion préliminaire, 12 réunions plénières et séance de clôture.
Procès-verbaux des commissions :
commissions des Constitutions, des maisons de formation, des missions, du temporel.

CHAPITRE GÉNÉRAL

PROCES-VERBAUX DES SEANCES PLENIERES.

  • 2C1.7a3
  • file
  • 1950

Copies dactylographiées (en 3 exemplaires) des procès-verbaux des séances plénières.

CHAPITRE GÉNÉRAL

PROCES-VERBAUX DES VOTES.

  • 2C1.9.4a10
  • file
  • 1967 - 1968

Diverses propositions des membres du conseil général et de Mgr LEFEBVRE sur les circonscriptions électorales.
Résultats du 2e tour par circonscription.

CHAPITRE GÉNÉRAL

PROMULGATION DES DECISIONS.

  • 2C1.7a7
  • file
  • 1938 - 1951

Questions remises à l'étude du Conseil général.
Questions résolues et approbation romaine.
Bulletin général de novembre-décembre 1951 rapportant les décisions remises à l'étude du Conseil Général (n°640).
Résumés des motions présentées au chapitre général.
Statuts du Chapitre général de 1938 (un certain nombre de ces décisions n'ont été insérées ni dans le coutumier ni dans les statuts capitulaires de 1950.
Bulletin général d'octobre 1950 rapportant l'approbation des statuts du chapitre général de 1950.
Compte-rendu de la réunion du Conseil général en date du 27.11.1950 pour commencer l'étude des questions en suspens.

CHAPITRE GÉNÉRAL

RESUME DES MOTIONS PRESENTEES.

  • 2C1.6a3
  • file
  • 1950

Résumé des motions présentées :
1ère commission : organisation générale,
2e commission : voeux et discipline religieuse,
3e commission : maisons de formation,
4e commission : provinces,
5e commission : missions,
6e commission : temporel.

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