Zone d'identification
Cote
2C1.7a7
Titre
PROMULGATION DES DECISIONS.
Date(s)
- 1938 - 1951 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Questions remises à l'étude du Conseil général.
Questions résolues et approbation romaine.
Bulletin général de novembre-décembre 1951 rapportant les décisions remises à l'étude du Conseil Général (n°640).
Résumés des motions présentées au chapitre général.
Statuts du Chapitre général de 1938 (un certain nombre de ces décisions n'ont été insérées ni dans le coutumier ni dans les statuts capitulaires de 1950.
Bulletin général d'octobre 1950 rapportant l'approbation des statuts du chapitre général de 1950.
Compte-rendu de la réunion du Conseil général en date du 27.11.1950 pour commencer l'étude des questions en suspens.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
668A7 / #101912
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français