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ÉCONOMAT GÉNÉRAL file
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SENEGAL/MAURITANIE

  • 3C6.29
  • file
  • 1846 - 1979
  • Correspondance financière avec Mgr Cailleau (P.A. Tambacounda, 1971-1978).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Ziguinchor (1963-1968).
  • Correspondance financière avec l'archidiocèse de Dakar (1962-1977).
  • Correspondance financière avec le diocèse de Nouakchott (1975-1979) + comptes de l'aumônerie de la Mauritanie en 1949.
  • Comptes de la Délégation apostolique de Dakar (1959) + lettres : Mgr LEFEBVRE (03.01, 06.05.1959 au P. Maas), P. MAAS (11.01.1959), P. PERRAUD (13, 18.04, 25.10.59), M. COUTURIER (15.04.1959).
  • Le Souvenir Africain, registre des Assemblées Générales (1921-1955) + J.O. de la Rép. française (08.01.1922).
    Statuts de l'Association "Le Souvenir Africain" (15.12.1921, D. BROTTIER). Récépsisé de Déclaration d'Association (28.12.1921).
  • Correspondance financière avec la P.A. de Ziguinchor (1939-1946).
  • Correspondance financière avec le diocèse de St Louis (1962-1977).
  • Correspondance avec le District du Sénégal (1963-1980).
  • Correspondance avec le V.A. du Sénégal (1899-1946).
  • Propriétés : Dessin du projet d'église St Antoine. Lettres du P. CIMBAULT, de Mgr LE HUNSEC (terrain à acheter 29.11.1922 + accord de Mgr Le Roy). Situation immobilière de la Mission de la Sénégambie (30.05.1904) + plan de l'établissement des Soeurs de l'Immaculée Conception + plan du presbytère, rue Paul Holle + plan du cercle catholique (28.09.1888) + extrait des Transcriptions à la Conservation des Hypothèques (01.03.1870 vente de terrain à Mgr Kobès). Contrat d'achat de terrain à Dakar au Chef Elimane (31.01.1846). Achat de bâtiments privés (Conservation des hypothèques,22.07.1863). Lettre du P. Prono (demande de procuration 14.02.1907).
    Extrait des minutes du greffe de Saint Louis : achat d'une maison par le P. Boulanger pour la congrégation, transcrit le 19.08.1853.
    Notes sur Bop N'Kior (St Louis) et Sor, sur le presbytère et la maison des Soeurs de Rufisque, sur Poponguine, Thiès, Thialy, Tiona, Tivavouane, Fandène, Ndoute Tévigne, Ngohé Ndofène, Sangué, Ngasobil + plan, Mbodiène, Ndianda, Carabane (+ plan + acte d'achat), Elinkine, Sindone, Sedhiou, Ziguinchor. Plan de masse des terrains de Thiès. Plan du terrain cédé aux Soeurs de Cluny à Thiès. Plan du terrain acheté à Thiès le 05.07.1893. Rapport de la commission pour le lotissement de Thiès (ventes à la mission catholique 05.12.1902). Plan du terrain acheté à Thiona (05.07.1893).
    Lettres : P. PICARD (22.04.1905), Mgr KUNEMANN (03.05, 11.07.1907), P. ALAUX (07.07.1907), M. PATTERSON (sept. 1905). Actes notariés du 01.08.1902 (P. Ropars), du 01.10.1902 (P. Muller). Problème avec les héritiers du P. Ropars (notes 1908, Mgr Kunemann 06.05.1907, P. Epinette 09.11.1906, M. Jacob 02.11.1905, P. Lequien 30.09.1905).
    Cession d'un terrain à Gorée à Mgr Kobès. Plan des bâtiments appartenant à la mission à Fadiouth (1899). Plan de terrain de la mission de Thiès. Terrains à constructions de la mission à Ziguinchor (le long de la Casamance). Plan de la Mission de Joal. Plan de l'école des filles de Gorée. Croquis de l'école des Soeurs de Gorée. Plan de l'église de Gorée. Plan de l'Ambulance de Gorée. Plan du presbytère de Gorée. Habitation des missionnaires (mission de Dakar).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

RELATIONS FINANCIERES ENTRE ROME ET LA MAISON MERE

  • 3C6.8a
  • file
  • 1918 - 1953

1.- Relevés de comptes, lettres, entre la Procure générale de la Maison mère et le Séminaire Français ou la Procure de Rome, de 1918 à 1946.
Entre autres : monument à Sta Chiara pour les anciens tombés pendant la guerre 1914-1918 (1921). Projet de constitution d'une sté anonyme de propriétaires des bâtiments du séminaire (1923), achat de l'immeuble Borra (1929), contrat avec le P. Berthet, rapport du P. BERTHET à l'Assemblée des cardinaux et archevêques de France (11.02.1930).
Emprunt du Séminaire français en 1930.
Liste des élèves en 1936-37.
Note sur les lires touristiques (28.09.1937).

  1. (suite, de 1949 à 1953.
    Divers : Listes des élèves 1949-1950, 1950-1951.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEMINAIRE COLONIAL

  • 3C6.10a
  • file
  • 1876 - 1966
  1. Diverses taxes (et exemptions de taxes) :
    • Décharge des taxes foncières, des impôts des portes et fenêtres et de main-morte pour le Séminaire Colonial :
      Note sur les visites d'un inspecteur des impôts (27.10.1876),
      extrait de Le Petit Journal (23.03.1878 sur les contributions directes),
      contributions payées par le P. Schwindenhammer entre 1876 et 1879.
      Taxe pour les biens de main-morte pour la congrégation (01.06.1979).
      Note sur l'imposition des écoles ecclésiastiques à la contribution foncière (05.05.1879), M. de REIGNIE.
      Lettres de 1879 : P. SCHWINDENHAMMER (09.05, 19.06), Ministre des Colonies (24.05, 13.06), M. de REIGNIE (25.08), Directeur des contributions (18, 24.11), P. BARILLEC (26.11).
      1880 : Avis d'audience (19.02, 20.05). Décision du Conseil de Préfecture déchargeant le Séminaire des taxes (27.05, copie P. Barillec).
    • Décharge partielle du Droit d'accroissement : Demande d'exemption, P. GRIZARD (2 du 08.10.1895), Préfecture de la Seine (26.10.1895, dispense accordée le 13.12.1896, Procureur Général cssp (04.11.1895).
    • Demande en décharge des impôts sur le revenu : avertissements des 03, 11, 15.12.1896 (+ note du P. Barillec), lettre du P. EMONET (28.03.1887), Avertissement du 23.06.1890.
  2. Lettres : Abbé BOURE (05.08, 14.09.1946 et réponse du 20.09).
    P. LETOURNEUR (05, 10.04.1947), relevés de comptes des diocèses (1947, 1948, 1949, 1950, 1951, 1952, 1953), avis de crédit du Ministère des Colonies (03.04.1947), P. LE BOURHIS (St Ilan 03.04, 14.07, 18.12.1947), P. LITTNER (13, 20.08, 09.09.1947), virements divers, factures, abonnements, examens médicaux (prix)...
    • Après le déménagement à la Croix-Valmer :
      Carte du littoral de 1880 sur laquelle La Croix Valmer n'existe pas encore.
      Litige avec l'assurance Phénix (1956-1957).
      Lettres : P. GAULARD (02, 10.10.1959, sans date, 30.01, 03.04, 22.05, 01, 08.06, 15.07, 26.11.1964, 04.01, 04.03, 18.06, 07.07, 15.10.1965, 09.03.1966), P. ROBIN (04.10.1959), Sté KENSINGTON (02, 17, 29.08, 14, 25.10 (2), 11.11 (2), 04.12.1961, 22.02, 05.05, 17.06.1962, 23.11.1963), P. AVERY (18.08, 01.09, 14.11.1961, 25.11.1963, 18.01.1964, 09.07.1965), M. AIMASSO (22, 23.03.1962), Economat général (23.05.1963), P. LETOURNEUR (18.07.1963), Mgr GRAFFIN (14.03.1964). Correspondance au sujet des travaux.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

LITIGES

  • 3C6.10b
  • file
  • 1897 - 1960
  • Litiges divers : Croix-Valmer, Piré (1960), succession Defosse (1959), Film Un Missionnaire, Affaire Alba Stella (1958), Misserghin (1948), Le Bocage Mortanais (Abbaye Blanche, 1946).
  • Mgr Vogt : affaire de Bagamoyo (1917-1922 dommages de guerre, changement de monnaie).
  • Affaire Guillemet (testament).
  • Honoraires de l'étude de M. Couturier (1905-1940).
  • Titres et valeurs perdus dans le naufrage de l' "Afrique" (1920-1936).
  • Affaire Colrat et le journal L'Egypte, procès en diffamation (1907-1909).
  • Affaire Maillochon (église de Petionville, 1897-1917).
  • Succession du P. Calloch (1931-1934).
  • Correspondance avec Me Barbier (1909-1925).
  • Affaire Faubert (1898-1903, Haïti).
  • Affaire Lauffray et Labatut (avec Mgr Le Roy 1921-1925).
  • Affaire La Renotière et la S.C. de la Propagande (legs, 1917-1922).
  • Relations avec Me Salats avoué (affaire Couverchel et Mgr Augouard (1907-1920).
  • Affaire Augustin (affaire de Cacao 1912-1918.
  • Affaire Bucquet (pension à payer, 1897-1906).
  • Affaire Augouard - Chargeurs Réunis (colis arrivés par l' "Asie", décès du P. Marchais... 1915-1921).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

PROPRIETE DES MISSIONS

  • 3C6.12.3
  • file
  • 1856 - 1939
  • Institution des Conseils d'Administration des Missions religieuses (Loi "Mandel" (16.01.1939). J.O. du 19.01.1939 (loi Mandel p. 1001).
  • Consultation pour une transmission de biens (06.12.1938).
  • Extrait d'un projet de vente d'usufruit et de vente de nu-propriété. Note concernant la rédaction des actes sous-seings privés de vente d'immeubles (1922).
  • Notes au sujet des propriétés des missions dans les colonies françaises. Copie d'une dépêche ministérielle concernant les droits civils de la congrégation du St Esprit (06.05.1856). Extrait de Débats (05.02) Les concessions à la côte occidentale d'Afrique. Arrêté du 04.04.1899 Concessions de terrains de 1 à 10 000 hectares. Extrait du J.O. du Congo français (copie manuscrite) sept. 1899. La Tribune des Colonies (01.06.1899 et 01.02.1901) Immatriculation des Immeuibles. Titres de propriété. Concession des terres.
  • Statuts de sociétés coloniales : Mission Laïque, Association franciscaine, Association des Amis de l'Institution du Saint-Esprit, Ligue Coloniale Française, Union des Missions coloniales, Alliance des oeuvres Coloniales, Alliance Catholique Coloniale Française (Mgr Leroy), Comité de protection et de défense des Indigènes, Statuts de l'Association du Souvenir Africain (10.01.1922).
  • Lettre de Mgr LEROY au Ministre des Colonies sur l'immatriculation des immeubles des missions (09.03.1905). Notes manuscrites signées par Mgr LEROY "Pour assurer l'avenir des Missions..." & "La propriété des Missions dans les colonies françaises". Notes dactylographiées "Des sociétés étrangères. Questions à éclaircir" + P.S. Doutes à éclaircir (26.10.1904). Note confidentielle dactyl. "Les propriétés des Missions dans les pays de colonisation française" (mai 1904).
  • Consultations et réponses (sur la création d'une association, sur la propriété des immeubles..., 1901, 1904, 1905). Questionnaire.
  • Lettre du 01.04.1904 et "Instructio de bonis temporalibus in missionibus externis" (copie manuscrite).
  • Les biens de Mission dans les colonies françaises : Note de déc. 1914 (propriété au nom de la congrégation, manuscrit signé Mgr LEROY et dactyl.). Lettres de Mgr PICHOT (24.03.1910, note du 27.09.1924), Mgr FORTINEAU (23.04, 08.07, 02.08.1920), notes de Mgr LEROY (29.09.1920, nov. 1924). 2 extraits de journaux sur les propriétés des Missions à Madagascar. Documentation catholique (24.04.1920, 04.03.1923). Semaine religieuse de Quimper (15.02.1924, associations diocésaines). J.O. du 13.03.1920. Régime des associations en A.O.F. et A.E.F. (projet). Note sur la capacité civile des syndicats.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

SEPARATION ADMINISTRATION GENERALE/PROVINCE DE FRANCE

  • 3C6.13.3
  • file
  • 1916 - 1966
  1. Lettre de l'économe général Nogueira da ROCHA (31.12.1962, préparation du transfert de l'administration générale à la rue des Pyrénées). Copie du "règlement définitif du contenrieux entre l'administration générale et la province de France" (20.01.1966).
  2. Originaux : Compte-rendu du Conseil du 23.09.1930, signé par Mgr Le HUNSEC et Mgr LE ROY, concernant les deux maisons de Fribourg.
    "Compte Sviluppo" signé Mgr Le HUNSEC et P. SALOMON (27.12.1937).
    Note pour le procureur général, signée par Mgr LE HUNSEC et le P. LETOURNEUR (30.06.1947), approuvée par le P. GRIFFIN (17.04.1952).
    Note sur le fonds Joly, signée par L. JOLY, Mgr LE HUNSEC, le P. GRIFFIN et LETOURNEUR (03.04.1951). Lettre du P. BAZIN (27.12.1965 legs).
  3. Copie des documents JOLY : "Après le décès de Monsieur et Madame Joly" (12.09.1931, signé G. JOLY. Recommandation de Mgr LE HUNSEC au Procureur (15.02.1950). Achat d'une concession au cimetière de Rennes (19.08.1869).
  4. Copie des 1er et 2e rapports de l'économe général P. da ROCHA + Informations complémentaires manuscrites (annexe).
  5. Copies des notes de Mgr LEROY (11.01.1909, oct. 1912).
    Copie des attestations du Frère Christian (06.06.1964, 25.04.1965).
    Copie des dispositions testamentaires du P. PAIX (07.11.1921).
    Memo adressé au P. da Rocha à propos de St Alexandre. Extrait de lettre du P. MOYSAN sur l'échange rue des Pyrénées Rue Lhomond (13.11.64).
    Copie de l'attestation du P. LETOURNEUR (sur le testament de M. D'Avesnes, 18.01.1963). Copie de note du P. LETOURNEUR sur le fonds "Sigismond" (23.07.1961). Réserve de Procure générale. Avis de l'économe général + Journal de janvier 1912. Note du P. ACKER (02.03.1912). Copie du texte sur l'organisation financière des provinces et texte annoté par Mgr Le Roy (13.02.1912). Extrait du rapport du P. Salomon sur le Séminaire des Missions de Fribourg (sept. 1930).
  6. Notes prises en vue de la préparation du rapport de l'économe général
  7. Copies diverses : Extrait du rapport du P. LETOURNEUR visiteur extraordinaire au Canada (1945). Questionnaire à propos du Fonds Joly (02.09.1964). Réflexions sur le Fonds Joly, P. MOYSAN (18.05.1964).
    Lettres du P. da ROCHA : 14, 29.12.1963, 16.09, 28.12.1964, 05.04 interview du P. Salomon, 28.04, 05.05, 08.06.1965.
  8. Montana et son "boni" : Note financière du 29.05.1914. Lettres du P. PAIX (25.07, 10.09.1917, 13.05, 25.08, 16.09.1920, 10.03, 26.04.1921
    Note "Etendue et valeur de la propriété de la Villa Notre Dame". Lettre du Fr Christian (06.07.1964). Diverses notes financières.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

AFFAIRE DE BENGUELA/VISITE ET COMPTES DU P. DE ROOY

  • 3C6.5a2
  • file
  • 1951 - 1962
  • Lettres du P. LETOURNEUR : sans date, 08.11.1957 + Opérations irrégulières commises par le P. Scherring.
  • Comptes : Revenus de la pêcherie. Profits et pertes 1956, 1957. Bilan 31.12.1956 et 30.06.1957. Balance générale. Comptes 1954, 1955. Comptes de la Procure de Benguela (01.04.1957 - 30.06.1957, récapitulation). Exploitation pêcherie de Benguela, bilan au 30.06.1957. Dettes envers les laïcs. Dettes envers la congrégation et les missions. Résumé du passif. Comptes courants chez Angolana (1955-1962). Recettes, dépenses 1951, 1952, 1953, 1954. Extrait du rapport du P. Letourneur. Bilan pêcherie, actif et passif, 1954, 1957 (Letourneur et de ROOY, 3 bilans différents). Rapport sur la production (1954, 1955, 1956). Inventaire de la société Angolana (31.12.1956). Relevé des emprunts et dettes de la pêcherie (signé TAVARES). Examen Débiteurs-crediteurs de la pêcherie (30.06.1957, de ROOY). Aviso de lançamentos (Scherring, 31.08.1957). Bilan au 30.06.1957. Financement, compte d'exploitation, investissement 1957. Balance générale, profits et pertes (de ROOY).
    Bilans Scherring 1954, 1955, 1956. Rapport de ROOY (04.09.1957).
    Liste des prêts effectués par les missions. Balance de juin 1957.
    Letras a pagar (Scherring, 31.12.1956). Letras a pagar (Scherring, 30.06.1957). Dettes de la Procure envers les étrangers. District de Nova Lisboa (pertes réelles au 31.12.1957).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

TRAVAUX A LA MAISON MERE DE PARIS ET A CHEVILLY

  • 3C6.2a
  • file
  • 1937 - 1961
  1. Travaux de peinture et vitrerie au séminaire des colonies (1939).
    Construction à l'angle de la rue Rataud et rue Erasme (1940).
  2. Idem. Consolidations souterraines, éclairage, menuiserie, carrelages, terrassements, démolitions, serrurerie, charpente, maçonnerie, peinture, plomberie, chauffage. Appels d'offres (1937-1938).
    Autorisations préfectorales et lettres de Mgr LE HUNSEC (1937-1939) à propos de la rectification de l'angle des rues Rataud et Erasme.
  3. Décisions du Conseil Général concernant des travaux à la Maison Mère, Chevilly, Saverne, Corso : 12.02.1957, 0912.1959, 07, 21.03, 09.05.1961.
    Devis. Factures (1956-1962). Relevé de comptes (1954-1961).
    Inscription de la façade de l'immeuble de la rue Lhomond à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques (29.03.1928.
    Projets d'aménagement de l'urbanisme (lettres de 1952 à 1957).
    • Travaux de Chevilly (1961) : Factures.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

COMPTES ANNUELS DE LA CONGREGATION

  • 3C6.2b
  • file
  • 1920 - 1956
  • Comptes annuels (remis à la Préfecture) de la congrégation (1937, 1938, 1948-1949 & 1949-1950, , 1950-1951, 1951-1952, 1952-1953, 1953-1954, 1954-1955, 1955-1956.
  • Devis entretien, chauffage et divers, honoraires (1931-1932).
  • Factures diverses, pensions du séminaire colonial, monte-charge (1930 à 1946).
  • Comptes annuels 1920 à 1936.

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

TRANSFERTS DE LA MAISON GENERALICE

  • 3C6.3
  • file
  • 1962 - 1970
  1. Aménagement de la rue des Pyrénées :
    • Préfabriqué (plans, devis, factures 1963-1964).
    • Maçonnerie (devis, factures... 1963-1964).
    • Aménagement du chauffage (1963-1964).
    • Plan de masse et coupe. Factures (1962).
    • Téléphone (lettre du 25.11.1966).
    • Aménagement d'un bâtiment préfabriqué, devis, factures (1962-1963).
    • Electricité (devis, factures (1963). Plomberie (1963-1964). Peinture (1962-1963)
  2. Déménagement de la rue des Pyrénées à Rome (1966) :
    • Attestation du Nonce de Paris (07.06.1966), du Secrétariat de la S.C. des Religieux (22.06.1966)
    • Brefs inventaires en français (assurance) et en italien. Listes diverses.
      Listes des objets à emporter à Rome, mobilier du secrétariat.
    • Tract avec la nouvelle adresse de la curie généralice.
    • Lettres de 1966 : P. LACROIX (Corso 29.05, 04.08), Econome général (12.06), P. GIROLLET (06.08.1966), Ets MORY (05.07, 16.09, 04, 08.11 facture), P. AVERY (11.07, 25.10).
    • Dispositions à prendre pour le transfert de la communauté. Départ des camions le 29.07. Dispositions douanières.
    • Bordereau de situation (Contributions directes 21.06.1966).
    • Ministère des Finances Italien + liste.
    • Déclaration du P. CONNORS (14.01.1967). Droits de douane (17.01.1967).
  3. Déménagement du Centre de Documentation du P. BOUCHAUD, de Paris à Rome :
    • Autorisation du Ministère des Finances Italien (14.12.1966) + liste.
    • Demande de franchise douanière (08.09.1969).
    • Attestation de la S.C. des Religieux (29.01.1970). Attestation du P. FARRELLY pour ce nouveau transport (sans date).
    • Lettres de 1970 : P. BOUCHAUD (05, 12, 21, 23, 27.01, 17.02), P. da ROCHA (14, 17.01), P. GALIEGUE (26.01, 03, 11, 14, 16 (2), 21.02).

ÉCONOMAT GÉNÉRAL

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