Zone d'identification
Cote
3C6.10b
Titre
LITIGES
Date(s)
- 1897 - 1960 (Création/Production)
Niveau de description
file
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Litiges divers : Croix-Valmer, Piré (1960), succession Defosse (1959), Film Un Missionnaire, Affaire Alba Stella (1958), Misserghin (1948), Le Bocage Mortanais (Abbaye Blanche, 1946).
- Mgr Vogt : affaire de Bagamoyo (1917-1922 dommages de guerre, changement de monnaie).
- Affaire Guillemet (testament).
- Honoraires de l'étude de M. Couturier (1905-1940).
- Titres et valeurs perdus dans le naufrage de l' "Afrique" (1920-1936).
- Affaire Colrat et le journal L'Egypte, procès en diffamation (1907-1909).
- Affaire Maillochon (église de Petionville, 1897-1917).
- Succession du P. Calloch (1931-1934).
- Correspondance avec Me Barbier (1909-1925).
- Affaire Faubert (1898-1903, Haïti).
- Affaire Lauffray et Labatut (avec Mgr Le Roy 1921-1925).
- Affaire La Renotière et la S.C. de la Propagande (legs, 1917-1922).
- Relations avec Me Salats avoué (affaire Couverchel et Mgr Augouard (1907-1920).
- Affaire Augustin (affaire de Cacao 1912-1918.
- Affaire Bucquet (pension à payer, 1897-1906).
- Affaire Augouard - Chargeurs Réunis (colis arrivés par l' "Asie", décès du P. Marchais... 1915-1921).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Ancienne cote
#112966
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français