- 3C6.10a
- file
- 1876 - 1966
- Diverses taxes (et exemptions de taxes) :
- Décharge des taxes foncières, des impôts des portes et fenêtres et de main-morte pour le Séminaire Colonial :
Note sur les visites d'un inspecteur des impôts (27.10.1876),
extrait de Le Petit Journal (23.03.1878 sur les contributions directes),
contributions payées par le P. Schwindenhammer entre 1876 et 1879.
Taxe pour les biens de main-morte pour la congrégation (01.06.1979).
Note sur l'imposition des écoles ecclésiastiques à la contribution foncière (05.05.1879), M. de REIGNIE.
Lettres de 1879 : P. SCHWINDENHAMMER (09.05, 19.06), Ministre des Colonies (24.05, 13.06), M. de REIGNIE (25.08), Directeur des contributions (18, 24.11), P. BARILLEC (26.11).
1880 : Avis d'audience (19.02, 20.05). Décision du Conseil de Préfecture déchargeant le Séminaire des taxes (27.05, copie P. Barillec). - Décharge partielle du Droit d'accroissement : Demande d'exemption, P. GRIZARD (2 du 08.10.1895), Préfecture de la Seine (26.10.1895, dispense accordée le 13.12.1896, Procureur Général cssp (04.11.1895).
- Demande en décharge des impôts sur le revenu : avertissements des 03, 11, 15.12.1896 (+ note du P. Barillec), lettre du P. EMONET (28.03.1887), Avertissement du 23.06.1890.
- Décharge des taxes foncières, des impôts des portes et fenêtres et de main-morte pour le Séminaire Colonial :
- Lettres : Abbé BOURE (05.08, 14.09.1946 et réponse du 20.09).
P. LETOURNEUR (05, 10.04.1947), relevés de comptes des diocèses (1947, 1948, 1949, 1950, 1951, 1952, 1953), avis de crédit du Ministère des Colonies (03.04.1947), P. LE BOURHIS (St Ilan 03.04, 14.07, 18.12.1947), P. LITTNER (13, 20.08, 09.09.1947), virements divers, factures, abonnements, examens médicaux (prix)...- Après le déménagement à la Croix-Valmer :
Carte du littoral de 1880 sur laquelle La Croix Valmer n'existe pas encore.
Litige avec l'assurance Phénix (1956-1957).
Lettres : P. GAULARD (02, 10.10.1959, sans date, 30.01, 03.04, 22.05, 01, 08.06, 15.07, 26.11.1964, 04.01, 04.03, 18.06, 07.07, 15.10.1965, 09.03.1966), P. ROBIN (04.10.1959), Sté KENSINGTON (02, 17, 29.08, 14, 25.10 (2), 11.11 (2), 04.12.1961, 22.02, 05.05, 17.06.1962, 23.11.1963), P. AVERY (18.08, 01.09, 14.11.1961, 25.11.1963, 18.01.1964, 09.07.1965), M. AIMASSO (22, 23.03.1962), Economat général (23.05.1963), P. LETOURNEUR (18.07.1963), Mgr GRAFFIN (14.03.1964). Correspondance au sujet des travaux.
- Après le déménagement à la Croix-Valmer :
ÉCONOMAT GÉNÉRAL